Leasing ou pas ?

Fred · 2009-06-13 01:32:37

Bonsoir,

Concernant un véhicule, une facture d'une société de leasing qui comporte les postes loyer charges financières, assurance, avec tva sur le loyer + int, est-ce un leasing ? je pense que oui, si cela était un renting j'aurais d'autres postes (taxe, entretien ...) non ?
Il s'agit du même montant tous les mois
Dans ce cas si c'est un leasing, je suppose que je peux amortir le véhicule en plus de prendre en 61 le loyer.
Peut-on tout globaliser en 61 ou doit-on reprendre les intérêts en 65 ?

merci.

michaeld · 2009-06-13 02:18:00

Si la valeur résiduelle est inférieure à 16%, c'est un leasing.
Sinon, c'est une location.

Si c'est un leasing, il faut amortir.
Donc la partie 'capital' de la facture va dans 42.
Les intérêts dans 65, la taxe dans 64, l'entretien dans 61.
La TVA non déductible dans 2 comptes 64.
64 TVA non déductible sur véhicule
64 TVA non déductible sur intérêt véhicule.

Si c'est une location, il faut juste remplacer le 42 par un 61.
Le reste est idem.

Je trouve important de séparer les intérêts des autres postes (amortissements OU (pas ET) location, taxes, ...) car il n'y a pas de DNA sur les intérêts. Contrairement aux autres postes où la DNA varie de 40 à 10% en fonction de l'émission de CO².

DE TOUTE FACON : amortir le véhciule + mettre en frais la location, c'est impossible et interdit.

MD

Jojo · 2009-06-13 08:24:50

A Fred

Puis-je vous suggérer vivement de vous rendre chez un concessionnaire automobile pour obtenir la documentation sur le leasing et sur le renting dès que la saison de l'IPP sera passée ?
En effet, vous risquez de gros problèmes de comptabilisation !

Fred · 2009-06-14 01:36:14

Merci pour vos réponses, je connais la façon de omptabiliser un leasing mais en fait mon problème est plus vaste ...

Le contribuable en question avait un véhicuel en 2008 qui a subi un sinistre, le véhicule étant sinistre total, il a perçu une indemnité de l'assurance, vu que le véhicule n'était pas encore totalement amorti, je me retrouve donc avec une plus-value à taxer (plus value forcée je suppose ?)

Si le véhicule qu'il utilise actuellement est bien un leasing et que je peux amortir celui-ci, l'amortissement pourrait venir en charge supplémentaire "compenser" ma plus-value taxable, mais si c'est un renting, je ne peux l'amortir, je me retrouve donc dans un situation où je vais avoir trop peu de frais et un plus value taxable importante.

Maintenant au niveau de la plus-value, si le nouveau véhicule est un leasing, est-ce que je peux pratiquer la taxation étalée de celle-ci ? vu qu'il y a réinvestissement ?
Si c'est un renting et non un leasing, puis-je l'imposer distinctement à 16,5% ?

Le contribuable dit qu'il n'a pas reçu de tableau d'amortissement, qu'il n'a pas acheté le véhicule et que dans le poste "loyer" figurant sur ces factures mensuelles, il est compris la taxe de circulation et tutti quanti !
Je pvais prendre contact avec la société de leasing pour avoir un éclaircissement sur le contrat (dont je n'ai pas copie), mais pour ce qui est de la taxation de la plus-value je suis un peu dans le flou ? pouvez-vous m'aider ?

Au niveau des frais, vu qu'il avait un emprunt sur l'ancien véhicule crashé, il a remboursé la totalité de celui-ci en une seule fois en 2008, je suppose que je peux reprendre les intérêts en frais, mais pour ce qui est de l'amortissement, je ne peux amortir 2008.

Merci.

Jojo · 2009-06-14 10:17:48

Le régime de taxation étalée peut être envisagé
Voyez si cette plus-value forcée ne peut pas être exonérée en raison de l'achat d'un véhicule VERT.
Vous ne pouvez pas amortir l'année de la réalisation.

Pourquoi vous inquiétez-vous de ce que la TC est portée en compte ? C'est un indice de ce que le véhicule ne vous appartient pas.
En tout état de cause, vous DEVEZ avoir une copie du contrat.

Fred · 2009-06-14 21:22:29

Merci pour votre réponse

Si je ne me trompe pour que la taxation étalée puisse se réaliser il doit y avoir réemploi dans un certain délai, le leasing du véhicule suivant peut être il me semble assimilé à ce réemploi, réinvestissement, mais si il ne s'agit pas d'un leasing, alors il faut le contraindre à effectuer un investissement dans la délai prescrit.
La plus value ne saurait pas être exonérée vu que le véhicule suivant n'est pas acheté si location simple et en plus il s'agit d'un gros 4x4, cela m'étonnerait qu'il soit vert, sauf peut-être la couleur de la carroserie ! :-)

Fred · 2009-06-15 13:57:12

Bref, renseignements pris auprès de l'ipp , je ne peux pas faire autrement que de taxer la plus value globalement ou en étalé mais avec remploi dans les 3 ans à partir du 31/12/08, soit jusqu'en 2011..
Si cette personne constitue une société dans le courant de cette année, vu son taux de taxation élevé à l'ipp cela pourrait être interessant, peut-elle réinvestir cette plus value dans le capital de la société ?