Comptabilité bancaire - Paiement des achats et charges

AutoDida · 2021-03-16 14:37:40

Bonjour,
Comment les banques commerciales comptabilisent-elles les paiements de leurs propres achats et de leurs propres charges ?
Merci d'avance pour votre réponse.

Jojo · 2021-03-16 15:49:24

Comme tout le monde !

AutoDida · 2021-03-16 20:27:32

Merci. Et, comment une banque paie-t-elle ses propres achats et ses propres charges ?

Ainsi, l'achat d'une immobilisation nécessite-t-il l'utilisation d'un compte bancaire chez une autre banque ou peut-il être réalisé par crédit direct au compte du fournisseur qui aurait un compte dans la banque en question ?

En est-il de même pour le paiement des salaires ?

Dans le cas du crédit direct au compte du fournisseur ou du salarié dans la banque en question, le paiement est-il bien réalisé ? Ne s'agit-il pas alors d'une simple réitération de la dette de la banque à l'égard du fournisseur ou du salarié ?

Jojo · 2021-03-17 08:32:46

Ici aussi comme tout le monde !
La banque a un 'compte bancaire' chez elle.

AutoDida · 2021-03-17 20:05:43

Si c'est comme tout le monde, c'est que la banque est titulaire d'un compte bancaire chez une autre banque et pas chez elle. Dans ce cas, le paiement est valable.

Mais, vous écrivez : "La banque a un 'compte bancaire' chez elle". Cela me laisse perplexe. Merci de préciser votre réponse.

Prenons l'exemple d'une somme due par la banque à un fournisseur de services. Votre réponse signifie-t-elle que la banque comptabilise la dette et son paiement comme suit ?
1) La charge & la dette
Charge d'exploitation @ Fournisseur
2) Le paiement
Fournisseur @ Dépôt à vue du fournisseur

Si tel est le cas, je me pose la question de la validité du paiement, car la banque ne mouvemente pas sa trésorerie pour payer.

Jojo · 2021-03-18 08:38:20

Que cherchez-vous à démontrer ?
Vous estimez qu'augmenter le passif d'une société n'a AUCUNE incidence sur sa trésorerie ... C'est votre point de vue !

creative · 2021-04-08 15:21:06

Bonjour,

Quand vous parlez des banques commerciales, incluez-vous aussi les banques mobiles ? et pourquoi s'inquiéter de leur trésorerie, dépenses et charges ? j'ai vu des actualités sur ce site stripslashes('').handle_url_tag('https://www.xn--nobanque-b1a.fr/anytime/', 'https://www.xn--nobanque-b1a.fr/anytime/', true).stripslashes(''), true).stripslashes(''), si ça peut répondre à vos questions. Je sais aussi que les employés qui travaillent dans les banques ont non seulement d'excellents salaires, mais également des avantages, un peu comme EDF.

Laatst bewerkt door creative (2021-04-08 15:23:17)

AutoDida · 2022-06-05 17:09:12

À ma question, la FSMA m'a renvoyé à la BNB qui m'a laissé sans réponse.

En continuant mes recherches et ma réflexion, j'ai trouvé ceci :
1) Le juriste Thomas Le Gueut, dans sa thèse de doctorat de 2012 intitulée "Le paiement de l'obligation monétaire en droit privé interne" (LGDJ, 2016, p. 103), écrit : "... les opérations que mène un banquier pour son propre compte donne lieu, le plus souvent, à des règlement en monnaie scripturale, ce qui suppose ainsi que celui-ci soit titulaire d'un compte propre, lequel est généralement ouvert dans ses propres livres - ne serait-ce pas le comble pour un banquier de devoir ouvrir un compte chez un autre banquier afin de mener ses propres opérations ?".
2) Un économiste m'a écrit : "Si une banque paie ses salariés ou bien elle puise dans sa trésorerie (écriture : Salaires @ Disponibilités), ou bien elle tire sur une ligne de crédit qu’elle dispose auprès d’une autre banque (écriture : Salaires @ Dette bancaire). Si l’on imagine le cas où une banque payait avec sa propre dette, les comptes impliqués seraient introuvables car inexistants la comptabilité à partie double est très bien faite ! La banque serait créancière d’elle-même à travers elle-même (et pas à travers le payeur et le payé), ce qui n’a pas de sens."
3) Un expert-comptable m'a écrit : "À mon sens l’achat d’une immobilisation (ou le paiement de ses propres charges) ne peut se faire que soit par un compte bancaire ouvert dans une autre banque (comme n’importe quelle société) soit par le crédit direct au compte du fournisseur si celui-ci a ouvert un compte dans la banque. ... (Ce crédit direct) ne génère pas de flux de trésorerie pour la banque. C’est d’ailleurs le cas quand une banque accorde un prêt à un client qui a un compte dans la banque : Débit : prêt par Crédit : dépôt à vue. On voit d’ailleurs bien dans ce schéma le mécanisme de création monétaire."

Mais, finalement, la bonne réponse me semble donnée par l'économiste Nadia Piffaretti, aux pages 171 à 173 de sa thèse de doctorat de 2000 intitulée "Monnaie électronique, monnaie et intermédiation bancaire".

"Nul ne peut payer avec sa propre dette" (cf. Bernard Schmitt, "L'Or, le dollar et la monnaie supranationale", Calmann-Lévy, 1977, p. 19 à 27). Le paiement monétaire exige la présence de trois personnes et une relation tripolaire (ou triadique) entre ces personnes : le payeur, la banque (intermédiaire financier) et le payé. Dans tout paiement monétaire (même sans dépôt préalable du payeur), c'est le payé qui finance le paiement du payeur par l'intermédiaire de la banque. Le paiement monétaire est l'activité primordiale des banques parce qu'il est à l'origine du dépôt bancaire (Vincent Soyer, Trois citations de Keynes, 2019, p. 15 à 35). Nadia Piffaretti en fait la démonstration dans sa thèse (op. cit., p. 89 et s. ; contra : la théorie dominante qui estime que le crédit crée le dépôt). De plus, le paiement monétaire du travail rémunéré donne naissance à un revenu monétaire, lequel a un pouvoir d'achat sur le produit nouveau dont le travail rémunéré est la seule cause (cf. Nadia Piffaretti, op. cit., p. 107 et s. et Vincent Soyer, op. cit., p. 37 à 64).

Madame Piffaretti estime qu'une banque peut payer les salaires de ses employés aux comptes que ces derniers ont ouverts auprès d'elle, à condition de séparer le département entreprise du département intermédiaire financier. Elle ne dit pas que cette séparation doit prendre la forme juridique de deux personnes morales différentes, mais de deux comptabilités distinctes (op. cit., p. 172). Il me semble que cette séparation serait analogue à celle que les comptables connaissent pour une personne physique entre la personne-entreprise et la personne privée, séparation qui est une création comptable et une fiction juridique (Principe de l'entité comptable : cf. Joseph Antoine et Jean-Paul Cornil, Lexique thématique de la comptabilité, De Boeck & Larcier, 1995, p. 338 et 339 et Joseph Antoine et Catherine Dendauw, Traité de comptabilisation, De Boeck Supérieur, 2014, p. 42 et 93, où il est question du concept "entité entreprise" ; CNC, avis 2019/09 et 2019/10 et Eric Causin, Droit comptable des entreprises, Larcier, 2002, v° Principe de l'entité comptable).

Ainsi, au sein de la banque en tant qu'entreprise et nommée Be, est ouvert le compte Banque département intermédiaire financier, intitulé Bif (compte de classe 4 et selon le plan BNB des établissements de crédit de classe 1 (débiteur) et 2 (créditeur)), le paiement des salaires des employés, clients de la banque Be, serait comptabilisé :
a) non pas comme suit, car "nul ne peut payer avec sa propre dette" :
40710 Rémunérations (charge) @ 20400 Rémunérations
20400 Rémunérations @ 20200 Dépôt client-employé

b) mais, comme suit, où les écritures au débit ou au crédit reprenant un compte intitulé Be ou Bif sont reprisent dans le compte Bif :
40710 Rémunérations (charge) @ 20400 Rémunérations
20400 Rémunérations @ Bif créditeur
Be débiteur @ 20200 Dépôt client-employé

La compensation chez Bif entre, d'une part, Be débiteur et Be créditeur, et, d'autre part, Bif créditeur et Bif débiteur, s'opère grâce au revenu monétaire formé en faveur de Be chez Bif (sous forme de dépôt de Be chez Bif) suite à la vente par Be de ses propres services.
20200 Dépôt client-employé @ 40... Intérêts/… (produit)
Bif débiteur @ 20200 Dépôt client-employé
20200 Dépôt client-employé @ Be créditeur, Dépôt Be

Si la banque n'acquiert aucun revenu suffisant (cas de la banque NewB), elle doit payer les salaires de ses salariés clients avec son compte bancaire auprès d'une autre banque (d'après les comptes annuels de NewB, à la vue de l'évolution, d'une part, du solde du compte Établissements de crédit, et, d'autre part, du flux financier, NewB opérerait de la sorte).

Les paiements du travail sont les seuls paiements qui créent des revenus monétaires. Les travailleurs reçoivent le produit de leur travail sous forme monétaire. C'est le début du circuit monétaire. Ces paiements s'opèrent sans aucun revenu monétaire préalable puisqu'ils créent les revenus monétaires. Cependant, ils forment un coût pour les entreprises. Ce coût doit être amorti par des revenus monétaires venant des paiements des prix des ventes par les entreprises de leurs produits. Ces derniers paiements annuleront les revenus monétaires créés. C'est la fin du circuit monétaire.

Si l'activité d'une entreprise n'apporte pas de revenus monétaires suffisants pour amortir le coût du travail qu'elle a payé, elle devra disposer de revenus monétaires en suffisance pour amortir ce coût. C'est le cas de NewB qui prélève sur son actif, lequel provient des apports de revenus monétaires par ses actionnaires.

PS. Je ne suis pas arrivé à mentionner les liens vers les ouvrages cités. La thèse de Nadia Piffaretti est disponible sur le site : researchgate.net et un extrait de l'ouvrage de Bernard Schmitt est disponible sur le site : gallica.bnf.fr

Laatst bewerkt door AutoDida (2022-07-20 13:01:10)

kamel02 · 2022-06-10 18:12:23

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