Déclaration TVA produits numériques

alex240994 · 2022-01-08 22:02:25

Bonjour,

Je me permets de vous contacter, car je me pose une question sur ma déclaration TVA.

Je suis indépendant à titre complémentaire (belge) et vend des produits numériques (ebooks, pdf,...).

Comment se passe la déclaration dans ce cas ? Est-ce similaire à de l'e-commerce physique ?

À noter que certains de mes clients sont français.

Cordialement,

Jojo · 2022-01-09 17:50:16

C'est exactement la même chose !

alex240994 · 2022-01-09 18:18:23

Parfait, un grand merci pour votre réponse rapide. C'est donc une simple déclaration OSS.

Je me permets de vous poser une deuxième (et dernière) question.

Je vends également certains produits en affiliation (je touche une commission sur la vente).

Comment ce passe la déclaration dans ce cas ? C'est également une déclaration OSS ?

Cordialement,

Jojo · 2022-01-09 23:24:16

Vous vendez un service ...
Attention ! Parfois, c'est le vendeur originaire qui fait les documents ...
Il faut en savoir vraiment beaucoup plus !!!

#1 2022-01-08 22:02:25