#1 2023-07-23 02:13:49

corsac

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Double imposition - Belgique / Nouvelle Zelande

Bonjour,

Je pars en Nouvelle Zélande pour 1 an avec un VISA vacances-travail (WHV) mi-septembre 2023. Je serai freelance la bas (sole trader selon leurs termes), en tant que graphiste durant 1 année. Les démarches seront simples, j'obtiendrai un numéro d'identification de travailleur (IRD) et éventuellement un numéro de TVA si mon revenus dépasse un certain montant.

Je vais clôturer ma SRL en Belgique d'ici fin août et signaler mon déménagement à la commune pour ne plus exercer d'activités en Belgique.

Étant donné que je vivrais plus de 6 mois dans le pays, je serai imposable en Nouvelle Zélande. Dès mon arrivée, je demanderai que mon année fiscale démarre immédiatement et se termine à la fin de mon VISA, pour plus de facilité (le système NZ permettant de choisir les dates de déclarations si nécessaire).

Mes revenus freelance générés fin 2023 en Nouvelle Zélande seront-ils également imposés en Belgique ? Même si je déclare 100% de ces revenus en NZ, dois-je les signaler en Belgique ? La Belgique et la Nouvelle Zélande ont des conventions concernant la double imposition, mais je ne suis pas sûr de ce que cela signifie dans mon cas.

Ma logique me dit que je ne devrais pas être taxé à nouveau en Belgique, puisque je serai déjà taxé à 100% sur ces revenus en Nouvelle Zélande et serai radié des systèmes en Belge (à ma demande). Même si après cette année je dois quitter le pays, ça ne sera pas pour la Belgique, je précise. 

Cependant, je me demande si je dois quand même signaler quoi que ce soit, au moins pour la fin d’année 2023.

Merci d'avance

Jojo

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Re: Double imposition - Belgique / Nouvelle Zelande

Si je traduis bien : vous quittez la Belgique au 31 août 2023 (Environ ...) et vous vous faites RADIER à la commune.
Si oui, vous aurez à souscrire une déclaration spéciale '2023 Sp' couvrant seulement la période 01.01 à 31.08.2023.
Puisque vous déclarez par ailleurs que vous ne reviendrez pas EN Belgique, il n'y a aucune taxation BELGE à envisager pour la période 01.09.203 au 31.08.2024.
Si vous ne vous faites pas radier, vous devez déclarer les revenus néo-zélandais EN Belgique et demander l'application de la convention.

corsac

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Re: Double imposition - Belgique / Nouvelle Zelande

Merci pour cette info bien utile!
Je vais effectivement me tourner vers cela.