Forfait et frais réel

Hermione · 2004-11-24 15:31:41

Bonjour à tous,

Voici ma question:

En ce qui concerne un employé qui a une activité accessoire, en calculant les frais réel pour l'activité compl. ne fait-on pas double emploi avec le forfait accordé pour l'activité d'employé?

Je pense surtout au niveau du véhicule.

Quelqu'un peut-il m'éclairer?

Merci

Hermione · 2004-11-24 15:45:39

Déduire le montant du forfait Totalement??? Ca me semble énorme?!

Jojo · 2004-11-24 15:53:15

Je confirme que les contrôleurs font la chasse aux frais mixtes salarié-indépendant complémentaire en allant même jusqu'à recontrôler si des indemnités de déplacement, etc. n'ont pas été payées aux intéressés sans que cela soit inscrit sur leur fiche 281.10

Chaque cas est un cas d'espèce mais ...

Chocky · 2004-11-24 15:53:56

bonjour à tous,

je suis intéressé par ce type de sujet.
Pour ma part, j'ai tjrs utilisé le début de l'activité accessoire pour récupérer du précompte professionnel.

L'influence de l'activité accessoire sur l'activité principale, au niveau des frais, m'intéresse car je vois pas bien la manoeuvre.

Hermione · 2004-11-24 16:08:00

Jojo, je ne comprend pas ce que tu as voulu dire? Dans le cas que j'ai sité ci-dessus il n'est pas question de fiche 281.10?

Jojo · 2004-11-24 16:33:44

Reprenons au début

Si un employeur rembourse des frais (je simplifie) il doit le signaler sur la fiche de rémunération mais beaucoup ne le font pas.
Par contre, l'employeur a bien remboursé l'un ou l'autre déplacement avec une voiture personnelle.

En face, le contrôleur dans la cellule spéciale créée pour traquer les frais réels des salariés ou des salariés mixtes (salarié-indépendant complémentaire) contrôle si l'employeur a indiqué un remboursement.
S'il y en a un, il le DEDUIT des frais déclarés si, bien sur, le contribuable ne l'a déjà fait APRES avoir ventilé les déplacements en déplacements privés, en déplacements domicile-bureau, en déplacements pour l'entreprise et enfin en déplacements professionnels.

Il n'accepte alors que le kilométrage professionnel ... et encore.

Est-ce plus clair ?