Bail

margmath · 2004-03-21 21:32:09

Qui peux m'aider en ce qui concerne le bail emphitéotique (je ne suis vraiment pas sur de l'ecriture même certaine que c'est mal ecrit).:s

Je voudrais tout savoir à ce sujet.#boing#

PJ · 2004-03-21 22:12:54

SUPER NANA · 2004-03-22 10:57:25

salut PJ

lors d'une location emphytéotique est possible que ce soit une personne physique qui soit propriétaire de l'immeuble ?(gestion patrimoine privé) et dans ce cas quelle est l'éventuelle taxation de le chef de cette personne ? (immeuble en indivision dont une partie appartien à un administrateur actif dans la société locataire). est-ce plus intéressant qu'une location pure et simple ? Je ne m'y connais pas sur ce sujet ! Merci d'avance. #ko##ko##ko#

margmath · 2004-04-07 16:15:42

Merci pour les info mais je n'ais pas encore tout compris.

Le cas est le suivant une personnes physique achete un terrain en son nom privé et fait contruire sa maison et un atelier. l'atelier est construite par la société et la maison en personne physique qu'elle serait les avantages et les inconvénients ?
#ko#
merci pour les infos.

TYPA · 2005-01-25 17:46:33

Qui pourrait me dire quelles sont les conditions à remplir pour pouvoir établir un bail emphytéotique, quels biens peuvent être concernés (meubles et/ou immeubles).
Où pourrais-je trouver un modèle de base, afin de me rendre compte des spécificités
Merci pour aide :toudou:

#1 2004-03-21 21:32:09

Re: Bail

#2 2004-03-21 22:12:54

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#3 2004-03-22 10:57:25

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#4 2004-04-07 16:15:42

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#5 2005-01-25 17:46:33

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