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#1 2005-01-26 17:52:54
- ponpon213
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Re: contrôle AFER
Bonjour,
Voila j'ai eu l'année passée un contrôle de l'Afer pour les revenus 2002 et 2003.
premier point, j'ai deux camionnettes une 'grande' d'occasion (8 ans) et une neuve plus petite achetée en septembre 2001.
pour l'occase elle n'est utilisée que pour le boulot.
pour la neuve elle est aussi utilisée à fins privées... mais avait été déduite à 100%.
lors du contrôle je reconnais mon 'erreur' et le contrôleur propose de reprendre à titre professionnel 100% pour l'occase et 50% pour la neuve et me demande juste de lui fournir un petit justificatif du kilométrage privé et prof. ce que j'ai fais.
Je recois mon avis de rectification et là il rejette la nouvelle camionnette et marque exclusivement privé !!!
Que puis-je faire pour défendre ma position ???
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#2 2005-01-26 17:53:43
- ponpon213
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Re: contrôle AFER
:bj:Merci d'avance pour vos réponses
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#3 2005-01-26 18:27:35
- Lethum
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Re: contrôle AFER
Quel était le kilométrage privé par rapport au kimométrage total ?
A quelle distance de votre domicile travaillez-vous ?
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#4 2005-01-27 09:03:15
- Jojo
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Re: contrôle AFER
Lettre recommandée signalant qu'il y a eu accord verbal .....
et tout ce que les intervenants ont écrit ...
Revoyez un fiscaliste !!!!
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#5 2005-01-27 10:25:53
- COMPTABALOU
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Re: contrôle AFER
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#6 2005-01-27 10:30:45
- ponpon213
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Re: contrôle AFER
Bon j'essaye de répondre à toutes les questions...
activité : fermeture geénérale du bâtiment, menuiseries extérieures, condtructions métalliques (grillages, escaliers, portails...)
je n'occupe pas de personnel
le siège de l'activité est mon domicile
il s'agit de deux camionnettes (repris sur le certificat d'immatriculation)
%privé/% prof, j'avais déclaré à 100% prof. et je n'ai pas discuté lors du contrôle et nous avons convenu, oralement, 50/50 avec le contrôleur qui m'a demandé de justifié en gros, ce que j'ai fais... et maitenant il le refuse totalement...
ce sont les deux seuls véhicules du ménage.
en fait celle à usage mixte me sert pour faire la clientelle, et les 'petits' chantiers, l'autre est une grande camionnette de 8m qui ne me sert que pour les 'gros' chantiers.
voila et merci encore..
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