cession de la quote part dans l'indivision d'un immeuble

Naim · 2005-12-13 17:37:48

Monsieur A vend sa part de l'immeuble à Mm B, cet immeuble a été acqui à titre onéreux 3 ans avant cettte vente.
est ce que Mr A sera taxé en vertu de l'article 90 à titre de revenu divers sur une plus value éventuelle.

Merci de votre réponse

Jojo · 2005-12-13 18:20:35

Qu'est B par rapport à A ?

Naim · 2005-12-13 19:39:48

ils vivent ensemble mais ne sont pas marié

Lethum · 2005-12-13 23:25:08

Etait-ce sa maison d'habitation ?

Est-ce que le produit de la vente a été utilisé à l'achat d'une maison d'habitation pour A ?

Naim · 2005-12-14 15:31:46

oui ils vivaient ds la maison, et le produit de la vente n'a pa été utilisé pour l'achat d'une maison pour A

jempy · 2005-12-14 16:04:02

S'il s'agit bien, pour la période comprise entre le 01/01/N-1 et la date de cession, de la maison d'habitation de Monsieur, il n'y aura pas de taxation comme revenus divers.

Euh, l'indivision c'était avec Mme B ?

Naim · 2005-12-14 16:16:28

oui c'était avec Madame B , merci pour votre réponse mais la cession de la part à bien lieu MOINS de 5 ans après l'acquisition. pq n'est ce pas taxé à titre de revenus divers en vertu de l'artcile 90 cir.???