TVA et ASBL

eager_beaver · 2006-02-26 23:16:04

Bonjour tout le monde,

j'ai qq questions concernant la TVA pour les ASBL:

Une ASBL fait construire un immeuble, comme elle n'est pas assujettie elle ne pourra pas récupérer la TVA, les questions sont les suivantes:

1- est ce qu'elle peut prendre en charge cette TVA en une seule fois à la première année?
2- est ce qu'elle peut l'amortir pdt une durée plus courte que celle de l'immeuble?
3- est ce qu'elle est obligée de l'amortir pdt toute la durée de vie prévue de l'immeuble?
4- où est-ce que je peux trouver les documentations officielles sur ce genre de questions?

Merci d'avance
EB

hittiche · 2006-02-27 09:58:51

La TVA, dans ce cas, fait partie intégrante de la valeur de l'immeuble.
D'autre part, en asbl, il est plutôt question de "dépenses" et de "recettes".
N'oubliez pas qu'à la clôture de l'exercice il appartient au conseil d'administration d'évaluer le patrimoine de l'asbl.
Un immeuble devra donc être évalué suivant les règles définies par le conseil.
Il faut voir aussi si vous êtes dans le statut des grandes ou des petites asbl.

domifo · 2006-02-27 10:50:38

domifo · 2006-02-27 11:01:48

gorky · 2006-03-03 14:04:07

Bonjour,

Pour les grandes et les très grandes asbl les principes de comptabilités prévalent aussi :
"Image fidèle" estimez vous normal de prendre l'achat d'un immeuble en "charges"...
C'est idiot et je dirais que même pour les petites se serait idiot..

A+