FINASSET 3.3.0.0

#1 2006-02-26 23:16:04

eager_beaver
Membre
Inscription : 2005-07-16
Messages : 17

Re : TVA et ASBL

Bonjour tout le monde,

j'ai qq questions concernant la TVA pour les ASBL:

Une ASBL fait construire un immeuble, comme elle n'est pas assujettie elle ne pourra pas récupérer la TVA, les questions sont les suivantes:

1- est ce qu'elle peut prendre en charge cette TVA en une seule fois à la première année?
2- est ce qu'elle peut l'amortir pdt une durée plus courte que celle de l'immeuble?
3- est ce qu'elle est obligée de l'amortir pdt toute la durée de vie prévue de l'immeuble?
4- où est-ce que je peux trouver les documentations officielles sur ce genre de questions?

Merci d'avance
EB

Hors ligne

#2 2006-02-27 09:58:51

hittiche
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-10-07
Messages : 2 154

Re : TVA et ASBL

La TVA, dans ce cas, fait partie intégrante de la valeur de l'immeuble.
D'autre part, en asbl, il est plutôt question de "dépenses" et de "recettes".
N'oubliez pas qu'à la clôture de l'exercice il appartient au conseil d'administration d'évaluer le patrimoine de l'asbl.
Un immeuble devra donc être évalué suivant les règles définies par le conseil.
Il faut voir aussi si vous êtes dans le statut des grandes ou des petites asbl.


Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais

Hors ligne


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#3 2006-02-27 10:50:38

domifo
Membre
Lieu : Tollembeek
Inscription : 2005-09-07
Messages : 1 258

Re : TVA et ASBL


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

Hors ligne


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#4 2006-02-27 11:01:48

domifo
Membre
Lieu : Tollembeek
Inscription : 2005-09-07
Messages : 1 258

Re : TVA et ASBL


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

Hors ligne

#5 2006-03-03 14:04:07

gorky
Membre
Lieu : Bruxelles
Inscription : 2004-05-25
Messages : 329

Re : TVA et ASBL

Bonjour,

Pour les grandes et les très grandes asbl les principes de comptabilités prévalent aussi :
"Image fidèle" estimez vous normal de prendre l'achat d'un immeuble en "charges"...
C'est idiot et je dirais que même pour les petites se serait idiot..

A+


Mes respects à tous

Gorky

Hors ligne


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#6 2006-03-03 16:30:38

domifo
Membre
Lieu : Tollembeek
Inscription : 2005-09-07
Messages : 1 258

Re : TVA et ASBL


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

Hors ligne

Pied de page des forums