ATN - isoc/ipp

BRCNET · 2006-05-23 12:55:41

lorqu'un gérant se rémunére, la société déduit cette charge en 618 ainsi que précompte bien sur.

A l'ipp, le gérant est taxé sur la rémunération (net + précompte) et autres atn?.

Lorsque la société paye et donc déduit en 618.1 les lois sociales et un plci 618.2, le bénéfice de la société est donc diminué en conséquence, sur la fiche du gérant on reprend également les atn.618.1 + 618.2

Mais dans la déclaration fiscale gérant, en code 1400, on indique la remunération nette + précompte + atn

Mais au code 1405, peut on indiquer les lois sociales et la plci mm si ceux ci sont déduits dans la société.

????

à mon avis non. car il s'agit d'une rémunération supplémentaire et donc taxable à l'ipp.

BRCNET

BRCNET · 2006-05-23 13:03:30

méa culpa, j'ai trouvé la réponse dans l'almanahc,

on peut toujous indiqué en 1405 les lois sociales sauf si elles ont été retenues sur la rémunération.

Désolé du dérangement.

Lily · 2006-05-23 13:05:30

et on ne dois pas calculer d'avantage en nature ?

BRCNET · 2006-05-23 13:09:20

l'atn n'est pas à calculer car vous connaissez le prix des lois sociales et de la PLCI. Calculez un ATN c'est par exemple pour la voiture x cv fiscaux * taux donné par le spf ou pour une habitation mise à disposition gratutiement.

Dans les autres cas, aucun calcul ne doit etre fait étant donné que le prix est connu.

ATN != sommes PLCI

Lily · 2006-05-23 13:10:20

merci beaucoup

Lily · 2006-05-23 13:20:41

la société peut déduire à 100% la plc et les lois sociales ou une partie va en dna ?

Lily · 2006-05-23 13:50:40

?

Bristukette · 2006-05-23 14:20:57

100 % pour autant que l'on impute les montants au débit d'un 618.000, et que vous indiquez les montants payés au 31/12/2005 sur la fiche 281.20 du dirigeant.

Almoradi · 2006-05-24 16:59:03

Bonjour,

BRCNET dit : "on peut toujous indiqué en 1405 les lois sociales sauf si elles ont été retenues sur la rémunération."

Que veux-tu dire par là ?

Merci

BRCNET · 2006-05-24 17:20:20

nous sommes d'accord que ce cas n'arrivera pas bcp.

en effet, si on rémunère le dirigeant 1000 et qu'on déduit ses lois sociales 20 donc on lui donne par ex 80 en net et, on ne pourra plus les déduire à ipp sinon dans ce cas ci on déduirait deux fois les lois sociales.

C'est une phrase quasi texto de l'alamanach ... au fait ...