#1 2006-06-15 12:22:58

tompouce

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Re: forfait tva petite alimentation

bonjour,

malgré de nombreuses recherches sur internet, je recherche de la documentation sur le forfait petite alimentation et en particulier les coefficient des groupes pour celui-ci merci d'avance pour toutes vos réponses.

rboudart

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Re: forfait tva petite alimentation

www.fisconet.be

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Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"

tompouce

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Re: forfait tva petite alimentation

je sais mais je ne sais pas quelle recherche éffectuer, j'ai essayer forfait mais rien de cohérent si vous pouviez m'aiguiller cela m'aiderait beaucoup merci d'avance

josiane

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Re: forfait tva petite alimentation

forfaits 2006 :

groupe 11 : 1.235 et 1.25 pour les communes du littoral
groupe 12 : 1.38
groupe 13 : 1.19
groupe 21 : 1.17
groupe 22 : 1.28
groupe 31 : 1.185
groupe 32 : 1.235
groupe 00 (tabacs) : 1.065
Voilà j'espère que ces renseignements pourront vous aider.
Bien à vous 

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:lovelove:

M.DRIOUECH

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Re: forfait tva petite alimentation

regarde ceci : http://www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=v:/FisconetFra.2/&versie=04&type=fbt2005!INH&
il ya ce que tu cheche je pense

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