SPRL - associés = epoux choix d'une gestion

agadore · 2006-11-04 12:26:48

Bonjour à tous,

Voici un cas que j’aimerais soumettre à votre expertise collegiale :

Mon mari et moi souhaitons créér une SRPL.
Mariés sous le régime de séparation de biens.

Ouverture d’un labo photo semi-pro.
Achat du matériel à une SPRLU avec facture (pas de reprise de société).

Tous deux seront associés à parts égales.

Capital entièrement libéré (18600€) grâce à un prêt bancaire pour bénéficier d’intérêts notionnels.

Epouse : actuellement indépendante personne physique depuis avril 2005, assujettie à la TVA.
Epoux : actuellement employé a temps plein et indépendant complémentaire depuis décembre 2004 assujetti à la TVA.
1 enfant, un deuxième en route.

Choix entre différents scénari :

1. Les 2 époux sont associés actifs, l’un est gérant (époux). Donc je suppose lien de subordination de l’épouse à l’époux ? Les deux époux doivent-ils être assujettis à la TVA ?
2. Les 2 époux sont associés actifs et tous 2 gérants. Epoux = gestion technique et commerciale ; épouse = gestion administrative et comptable (facturation, tenue des livres…). Pas de liens de subordination entre les époux. Idem, les 2 époux doivent-ils être assujettis à la TVA ?
Dans les 2 cas il est entendu que les époux doivent être assujettis à une caisse d’assurance sociale ainsi que la société.

3. Les 2 époux sont associés. L’un est gérant indépendant. L’autre employé. Est-ce légal ?

Mon avis( pas assez éclairé c’est pour cela que je m’adresse à vous) :

2. Je préfère ce scénario là :
Avantage :
nous sommes d’égal à égal, nous sommes responsables tous les 2. Les domaines de gestion sont parfaitement propres à nos compétences (épouse = marketing & business, secrétaire de direction et depuis 2 ans, indépendante en tant que conseillère gestion de secrétariat) (époux = photographe diplômé, 3ans comme vendeur et manager d’un commerce de matériel photo).
Nous percevons les mêmes rétributions et dividendes.
D’un point de vue comptable, uniquement la société devra tenir une comptabilité complexe nécessitant des frais comptables.

Désavantage :
2 x cotisations sociales + cotisation de société.
Mutuelle : Perte des petits risques mais si je comprends bien nous pouvons verser une cotisation pdt 3 mois (vu que la mutuelle de mon mari couvrira les enfants jusque Septembre) puis nous aurons en tant qu’indépendants les petits risques en 2008.
devons cotiser pour notre pension (mais bon il existe des avantages fiscaux à un plan épargne pension)

3. Je trouve ce scénario dangereux pour moi surtout si mon mari constitue une SPRLU. Je travaillerai autant que lui, mettrai ma maison en garantie du prêt bancaire mais n’aurais aucune autorité quant à la gestion de la société. De plus si une jeune blonde (ou brune d'ailleurs) :-D passe par là je me retrouve sans boulot, sans société et j’aurais trimmé jusque là pour lancer la boîte. Mais j'aurai une pension, mouais...Donc pas d’accord.

Voilà que conseillez vous ?

Merci.

compta4671 · 2006-11-04 20:01:29

pulsar · 2006-11-05 09:39:21

Bj,

Entièrement d'accord avec Compta4671 !!!

Impossible de vous répondre sur ce site. trop de paramètres.

agadore · 2006-11-05 18:04:39

Merci beaucoup de vos réponses.

C'est bien évidemment la première chose que j'ai faite et mon comptable a été d'une très grande aide.

D'ailleurs c'est grâce à lui que j'ai pu cerner les 2 scénari principaux à savoir le 1 et le 2.

Mais le choix reste celui de mon mari et moi.

Le soucis est que tout doit se passer très vite. Le vendeur du matériel doit vider les lieux début décembre. Nous avons trouvé une surface commerciale just en face de lui!! Parfait. Mais aussi bien le matériel que la surface va nous passer sous le nez si nous n'agissons pas tout de suite.

Notre décision n'est néanmoins pas précipitée. Nous attendions juste l'opportunité qui nous éviterait de commencer à 0. Ici nous profitons de la clientèle du vendeur qui est très huereux et soulagé d'avoir trouvé une solution pour ses clients.

Dites moi au moins s'il vous plait les 2 gérants d'une sprl doivent être assujettis à la TVA ou non.

Merci beaucoup!

michaeld · 2006-11-05 18:10:04

Les gérants d'une SPRL ne doivent pas être assujetti à la TVA.

MD

agadore · 2006-11-05 19:04:03

Ecellent!

Merci!

J'avoue que j'ai remis mon nez dans les différents ouvrages traitants d'impôts de tva de création d'entreprise et je pense simplement que je fus victime d'"overload"...

Trop d'info en un laps de temps très réduit.

Donc c'est bien ce que je pensais. J'ai rendez-vous avec le comptable puis le notaire demain matin.

J'attaque les banques et organisations financières mercredi et jeudi... pis on verra...

:-)