BIZARRE BIZARRE

AMICITAS@PR · 2007-11-14 21:24:09

Comment interprétez-vous le système,

1) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en Belgique= soit je suis payé à 21% de TVA et je le remets à mon Espagnole est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Quelques jours plus tard ? Rebelote
2) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en France= soit je suis payé par le régime d’exemption à 0% et je le remets à mon Espagnole qui est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Moralité pour ma déclaration.
1) mon CA en Belgique de 21% de TVA est seul à sa déclaration sans réduction possible = sur 121€ TVAC, j’ai 21€ à remettre à l’Etat
2) mon CA en France est exempt de TVA et déclare 0 % à la TVA sans réduction possible = sur 100€, j’ai 0€ à remettre à l’Etat

Vivement la TVA neutre.
Vous ne croyez pas ?
Où bien si j’ai le choix, je préfère le 2) car en cas de botte (créance douteuse/mauvais payeur) je suis tranquille devant la TVA. Quant à recourir en justice, je préfère le 1), il sera plus aisé de le poursuivre en Belgique.

CASSE t^te TVA

:hammer:

Fiscus · 2007-11-24 12:26:59

J'ai pas tout compris là

Jojo · 2007-11-24 18:31:43

Bizarre ?

La question ?
La phraséologie ?

AMICITAS@PR · 2007-11-24 22:03:00

c'est pour cela que c'est bizarre,
mais c'est çà du commerce de transport international.
cela paraît tellement étrange pour certain, que les ignorants nous prennent pour des petits de la maternels et pourtant, c'est dans ce monde que vous êtes loin de comprendre, que le marché vous mène à la baguette.

Et pour une fois, je ne vais pas compliquer la simplicité du commerce international.
là où la TVA nous enquiquine bien souvent.

Bien à vous JoJo

Vous êtes certes l’un des meilleurs du site.

et vous pourrez le mener comme vous voulez ; car le commerce, m'attend, et le délassement merveilleux de chez comptable, me sera repris plus tard...entre 2 chiffres d'affaire.

:map:

Fiscus · 2007-11-30 15:07:21

Pourrais-tu ré-expliquer le cas ?

Entre je propose, je prend, je sous-traite, ... c'est un peu allembiqué.

Ex : 1) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en Belgique= soit je suis payé à 21% de TVA et je le remets à mon Espagnole est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Je comprend : Je peux réaliser une prestation de transport (oui mais de personnes ou de biens ?) Belgique-Espagne. Je sous-traite la prestation à un assujetti belge.

Vous et l'espagnol -> Report de perception en Espagne 21, §3, 3°bis, b

Vous et votre sous-traitant => 21 % (21, §3, 3°bis, a)

Ex : Quelques jours plus tard ? Rebelote
2) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en France= soit je suis payé par le régime d’exemption à 0% et je le remets à mon Espagnole qui est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Moralité sur ma compréhension

1. Vous payez 21 EUR à votre sous-traitant et vous les récupérer dans votre déclaration

2. Vous payez 21 EUR dans votre déclaration et vous les récupérer.

EUH .... Il est où le problème ?

Je comprend : Je peux réaliser une prestation de transport (oui mais de personnes ou de biens ?) Belgique-Espagne. Je sous-traite la prestation à un assujetti français.

Vous et l'espagnol -> Report de perception en Espagne 21, §3, 3°bis, b

Vous et votre sous-traitant => Problème de la législation française mais normalement Taxable à 21% en Belgique dans votre déclaration.