Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

Jekkil · 2004-08-10 08:42:27

Bonjour,

depuis début aout, le capital à libérer pour créer une SPRLU est passé de 6200 € à 12400 €. Ce n'est pas (encore ?) le cas pour la SPRL (dites moi si je me trompe).
Je voulais créer début septembre une SPRLU, mais maintenant que le capital libéré a doublé et que mon activité (consultance informatique) ne requiert vraiment pas un tel capital pour démarrer, je me dis faisons plutôt une SPRL, plutôt qu'une SPRLU. Evidemment le hic c'est qu'il fait être deux pour la SPRL.
Ma copine pourrait donc apporter une part et donc être fondatrice de la SPRL au même titre que moi.
Mais elle est employée, alors mes questions sont les suivantes:
- si elle fonde la SPRL avec moi quel sera l'impact sur son statut ? doit-elle devenir indépendant ou indépendant à titre complémentaire ?
- son statut fiscal va-t-il changé si elle ne bénéficie pas de rémunération ou d'indemnité de la SPRL ? (excepté les dividendes probables)
- Est-ce que le fait qu'elle soit parmi les fondateurs de la SPRL est avantageux si je veux lui faire bénéficier d'avantages en nature tel voiture de société ? Est-ce que ce serait plus facilement justifiable ?

Merci de m'éclairer sur ce sujet

Bonne journée à tous,
Jekkil

ansaro · 2004-08-10 09:28:36

je sens que c'est encore un post ou l'on va parler de... SCS (Société en Commandite Simple).

Je suis dans le même cas que toi (consultant en informatique), pour l'instant en complémentaire mais en projet à titre principal, qu'est-ce qui justifie ton choix de SPRL plutôt qu'une autre forme de société comme la SCS ?

si pulsar ne poste pas dans les 3 prochains, messages, je n'y comprends plus rien

f · 2004-08-10 09:58:39

> Jekkil:
tout est lié en fait. En répses, ds l'ordre des Q:

* un fondateur n'a pas le statut d'indépendant s'il ne devient pas gérant ! il sera actionnaire, point.
* pas de modif du statut fiscal si pas de statut de gestion dans la sprl
* mais si la fondatrice n'est que cela et actionnaire ... pas possible de lui faire "bénéficier" d'avantages en nature ... car du chef de quelles prestations. Un actionnaire de société cotée en bourse ne reçoit pas de véh de société ou d'intervention dans ses frais de représentation p.ex.

La loi étant mal faite, je considère que si votre compagne souscrit une part des 100 par ex. à la constitution et qu'elle n'est pas nommée gérante, certes elle encourera la responsabilité type "fondateur" en cas de faillite dans les 3 ans etc etc mais ds votre cas, puisque pas de stock etc, le risque est faible. De plus, détenir 1% des parts n'entraînera pas grand chose comme risque si faillite ds les 3 ans, pour autant encore que le juge soit sollicité par le curateur pour une mise en responsabilité des fondateurs/trices ....

Par contre pour SCS ... responsabilité clairement différente que SPRL. Ne pas pousser à tout prix ce genre de structure SVP, cela pourrait faire des ravages si tout le monde ne crée plus que cela, sans bien jauger ts les risques.

Marilyn · 2004-08-10 15:33:15

oui mais si ta compagne n'est pas considéré comme gérante ... la société sera une SPRLU !!! une sprl doit avoir 2 gérants !!!

En fait, si ta compagne travaille elle sera indépendante à titre complémentaire !!! Donc affiliation à la caisse d'assurance sociale mais possibilité d'être exonérée si elle n'est pas rémunérée !!!

AGE · 2004-08-10 15:50:32

Marilyn,

d'après moi, c'est le nombre de fondateur(s) qui détermine si un SPRL est U ou non! et pas le nombre de gérants! voir Art. 211 C. Soc.

F_Bonfond · 2004-08-10 19:47:12

Une SCS pourquoi pas surtout dans le cadre de la consultance informatique, peu ou pas d'investissements donc les risques de faillite sont très limités.

Je rejoins age mais raxat fait une erreur en parlant de céder une part, votre compagne doit souscrire une part lors de la constitution pour créer une SPRL.

Pour ce qui est de la gérance, l'article 255 du Code des sociétés indique que les SPRL sont gérée par une ou plusieurs personne.

En tant que fondatrice, votre compagne endosse les responsabilités visées à l'article 229 du Code des sociétés.

La Loi du 02 août 2004 est très mal faite en effet, si je suis favorable à une augmentation du capital minimum pour certaines entreprises dans lesquels sont nécessaires des investissements en immobilisations, stocks,..., il n'y a aucune raison d'en imposer de tel à certaines professions libérales (comptable, avocat, .médecin) et prestataires de service. A titre d'exemple, un bureau comptable peut déjà parfaitement être créer avec 5.000 €.

Jekkil · 2004-08-11 07:40:12

Jekkil · 2004-08-11 08:03:03

Petit ajout de dernière minute: j'ai entendu dire que lorsqe l'on crée une société et si la majorité des fondateurs n'avait jusqu'alors pas encore créer de société, la société créée peut bénéficier d'une diminution (voir exonération ?) de l'ONSS pendant 3 ans.
Est-ce vrai ? Si oui y a-t-il d'autres conditions ?
A qui doit s'adresser la demande ?

Question du même genre: les subsides. Peut-on (en région walonne) bénéficier de subsides quelconques lors de la crétion d'une première PME (sachant que j'ai plus de 30 ans, car j'ai entendu une loi Onkelinks mais visant les moins de 30 ans apparemment - un peu flou en fin de compte - )

Merci,
Jekkil

pulsar · 2004-08-11 09:08:25

Bjr Jekkil, bjr Ansaro, bjr Bonfond, bjr....les autres !

Comme le disait Ansaro, pq pas une scs...hi hi hi

Bon, on reprend :

- Pour l'exonération, tu confond ONSS et Cotisation société.

Si les fondateurs de la société n'ont pas été indépendant avant la constitution, la société peut obtenir une dispense de la cotisation socité qui s'élève à +/- 350 € /an ( rem : ce montant est le minimum, mais l'état envisage sérieuseemnt de moduler ce montant en fonction de divers critères comme la taille de l'entreprise, etc...)

Cette cotisation annuelle est due par anné commencée (ex : société constituée en 10/2004, cotisation à payer pour 2004 ! dispense possible pour 2004, 2005, et 2006)

Si SPRL : minimum 2 associés, minimum 1 gérant. Si tu constitues une SPRL, 100 parts sociales, et que ta copine possède 1 part, c'est ok.

Si SPRL : responsabilité des fondateurs peut être engagée en cas de faillite dans les 3 ans de la constitution

Si SCS, effectivement, si faillite de la société, tu seras responsable de façon solidaire des dettes de la société (c'est toi qui devra payer !) MAIS :

- Société de services: donc pas de stock, pas de gros investissement, donc risque très limité ! qu'auras tu comme investissement dans ta société : du matériel informatique, éventuellement une voiture, et pas grand chose d'autres...imaginons le pire des cas : ca ne fonctionne pas : qu'aura la société comme dettes ? pas grand chose de toute façon....

- En SCS, pas besoin de notaire ! et pas de capital minimum !
(acte sous seing privé, et comme tu seras responsable en cas de faillite, pas besoin de capital minimum)

- En SCS, pas besoin de verser argent sur un compte bloqué au nom de la société etc... constitution plus rapide et plus simple que SPRL.

Pour f : je ne pousse pas systématiquement les gens à faire une SCS, mais dasn le cas présent, comme pour Ansaro, je ne vois pas l'intérêt de constituter une SPRL ?

Les risques sont limités puisque pas de gros investissements et pas de stock....

De plus, comme je l'ai expliqué dans d'autres post, la responsabilité limitée dans une SPRL est de plus en plus souvent mise à mal, car l'ONSS et la TVA attaque presque systématiquement les gérants de SPRL qui tombent en faillite afin de faire comdamner ceux çi au paiement des dettes vis à vis des administrations concernées, et ce en se basant sur les fait qu'en ne payant pas les dettes que la société avait vis à vis d'eux, ils (les gérants) se sotn rendu coupable de fautes qui engagent leur resposabilité personnelle....

Je suis tout à fait d'accord avec toi, f, quand tu dis qu'il ne faut pas pousser une personne à faire un type de société sans que cette personne ne soit clairement mise au courant des implications que le choix aura....mais ca vaut aussi pour la SPRL....

Très souvent, les gens pensent SPRL en se disant : si ca va mal, au moins je ne risque rien, il faut juste que je tienne trois ans....

F_Bonfond · 2004-08-11 11:27:17

Jekkil

Ne va surtout pas demander à un notaire de constituer une SCS, tu vas payer deux ou trois fois le prix que nous demandons nous pour le faire et déolé de le dire, mais les notaires sont rerament des professionnels de l'entreprise.

Un conseil, consulte un bon comptable, car celui ue tu as actuellement ne semble pas être un foudre de guerre.

pulsar · 2004-08-11 13:37:14

d'accord avec Bonfond ! si SCS, pas besoin du notaire ! un bon comptable te fera ça pour bien moins cher !

SCS ou SPRL = idem point de vue déduction société

différence = responsabilité en cas de faillite : certaine pour la SCS, pas toujours pour la SPRL (avec bémol voire post précédent)

Encore d'accord avec Bonfond ! prend un bon comptable, il pourra te conseiller avec plus de précision (car un peu long à expliquer içi) sur les avantages et inconvénients des différentes sociétés, t'accompagner pour les démarches, et mettre en place la structure qui correspondra le mieux à ce dont tu as besoin.

Jekkil · 2004-08-11 19:16:47

Avec tout vos post, je commence à douter du bien fondé d'une SPRL dans mon cas ... :s

Je dois revoir mon comptable la semaine prochaine, je vais le cuisiner plus en profondeur afin de savoir pq il pense qu'une SCS n'est pas intéressante et qu'il vaut mieux une SPRL.

Sinon pour créer une SCS, on parle de constitution "sous seing privé". Concrètement cela veut dire quoi ? Quelles sont les démarches à faire pour créer une SCS ?

Merci (encore ! 8) ) pour vos réponses !
Jekkil

pulsar · 2004-08-11 20:04:11

Ca veut dire qu'il n'y a pas besoin d'un notaire, car il n'y a pas besoin d'un acte authetique. Les statuts d'une SCS peuvent être rédigé par toi-même (fortement déconseillé...), par ton comptable (mais je doute qu'il en soit capable...), par un bon comptable(...), par un avocat, un juriste, etc....

Pour créer SCS :

- On établit les statuts svt les besoins du client (donc discussion approfondie avec le client)

- aller à la banque pour ouvrir compte en banque au nom de la société (prendre statuts avec soi)

- Enregistrement des statuts auprès du bureau d'enregistrement (car les statuts doivent être enregistrés)

- publication aux annexes du Moniteur

- guichet d'entreprise pour immatriculation à la Banque carrefour des entreprises (B.C.E.)

- Adm. TVA pour activation du n° entreprise (si assujetti à la tva)

- Retour à la banque pour donner copie statuts publiés pour rendre compte opérationnel

La SCS est constituée, à son n° entreprise, est ok pour la tva, et à son compte bancaire : TU PEUX DEMARRER !

Délai : max 8 jours, 3 jours si très urgent

Jekkil · 2004-08-12 08:12:00

Merci Pulsar pour les infos.

J'ai lu aussi le forum dédié à la création d'une SCS. Intéressant et je deviens convaincu que ce genre de société est finalement ce qu'il me faut.
Mais quelque part je reste un peu perplexe. J'étais parti sur la SPRLU, puis la SPRL du à l'augmentation du capital à libérer (cf loi du 2 aout) et tout cela me paraissait assez lourd administrativement et là on me parle de SCS qui semble bcp plus "léger" point de vue administratif, qui a tout les avantages d'une société sans les inconvénients apparemment (capital, compte à la BNB...).
Evidemment le commandité est solidaire des pertes.
mais bon comme je le rapelle (je sais plus d'ailleurs si je l'avais dit), mon but est de commencer (ou plutôt continuer à mon compte) dans le domaine de la consultance en informatique (IT). J'ai déjà le client, le contrat, je commence en septembre, mais il me faut cette société car le chiffre d'affaire escompté est au alentour de 10000 €/mois. Apparement à ce niveau là, vaut mieux passer en société pour payer moins d'impôts (dixit un comptable).
Est-ce qu'il y a un annuaire qqpart des comptables que j'en trouve un dans ma région (Le Roeulx, près de la Louvière) ou facilement accessible ? Je pense qu'il me faudrait l'avis de plusieurs personnes différentes avant de me lancer tête baissée vers une procédure ou une autre.

Autre point, si qqn a des exemples de statut d'une SCS (et par exemple dans mon secteur) je suis intéressé, histoire de voir concrètement de quoi il s'agit.

Pour terminer, je remarque quand même qu'en Belgique, on a beau dire, mais créer son entreprise reste tout de même qqchose d'assez lourd et pas simple que cela, malgré ce qu'en dise les "politiques"

Jekkil

f · 2004-08-12 12:54:51

Jekkil · 2004-08-15 21:27:52

Petite question encore à propos de la SCS: Il faut être 2; le commanditaire qui apporte les fonds et le commandités qui gère la SCS.
Dans mon cas, je peux tjs demandé à ma copine ou qqn de ma famille de jouer le rôle de commanditaire et apporter un capital quasi nul, mais est-ce que j'ai le droit moi (en tant que commandité) d'apporter aussi du capital dans la SCS, ou pour être plus précis de détenir des parts de la société. Le jour ou je décide de verser des dividendes, si je peux pas avoir des parts de ma société, je trouverais limite de pas pouvoir toucher des dividendes ...

Bonne soirée,
Jekkil

pulsar · 2004-08-16 00:26:05

Jekkil,

Evidement que tu OIDS avoir des parts de ta société ! c'est même le but !

Comme le capital d'une SCS est libre, prenons un exemple :

- Constitution d'une SCS avec un capital de 2.500 €, représenté par 100 parts de 25 €.

Associé commanditaire : ta copine, un de tes parents, frère, soeur, copain, ami, le facteur, etc...en fait : n(importe qui, ça n'a pas d'importance ! Pourquoi ? Parceque cet associé commandité n'aura RIEN A DIRE dans la société ! il aura 1 ou 2 ou 5 ou 10 (à toi de voir) des 100 parts de la SCS, et aura donc droit à 1,2,5,10 % des dividendes en cas de distribution de bénéfice, et rien d'autre !

Le commandité NE PEUT PAS ETRE GERANT, il ne peux pas participer à la gestion, et sa responsabilité se limitera à son apport.

Associé commandité : TOI bien entendu. Tu auras donc 99,98,95, ou 90% des parts de la SCS, et tu en seras le gérant.

TU GERERAS DONC LA SCS COMME TU L'ENTENDS, tu n'auras pas de comptes à rendre, et tu recevras 99,98,95 ou 90% des dividendes en cas de distribution du bénéfice !

Rem : tu peux prendre 1 seul associé commandité, ou 2, ou plus bien entendu, à toi de voir, mais comme 1 seul suffit....

Comme je l'ai expliqué précédement, et au vu de l'insistance de Raxat, je rappelle donc ce que signifie la responsabilité illimitée et solidaire de l'associé commanditaire :

En cas de faillite de la SCS, l'associé commanditaire est tenu solidairement et de façon illimitée des dettes de la société ! en clair, si la société a des dettes, que la société ne paie pas ces dettes, tout créancier pourra se tourner vers l'associé commandité afin d'obtenir le paiement.

Dans la pratique, l'associé commanditaire d'une SCS a donc les mêmes "contraintes" qu'un indépendant personne physique : son patrimoine pourra servir à apurer les dettes.

Comme je l'ai dit dans mes posts précédent, la SCS convient bien dans les cas ou l'activité consiste en des prestations de services, avec donc pas de stock de marchandises, et peu d'investissements de départ, ce qui est le cas içi puisqu'il s'agit de consultance IT.

Au niveau de la cotisation société : dispense possibles les 3 premières années si jamais été indépendant.

F_Bonfond · 2004-08-16 01:39:16

Jekkil, un bon comptable, entre 900 et 1.000 € et dans les 2-3 jours tu as ta SCS prête à l'emploi.

Cette forme de société autrefois oubliée refait surface de par sa souplesse, j'en crée en moyenne une par mois pour mes clients.

Certe, à n'utiliser que pour les activités à très faible risque de faillite avec des montants importants tels les services de conseils.

Je suis 100% d'accord avec ce que Pulsar à dit ici, à toi de te faire un opinion, nous sommes toujours là pour des conseils ou pour constituer une société.

#1 2004-08-10 08:42:27

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#2 2004-08-10 09:28:36

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#3 2004-08-10 09:58:39

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#4 2004-08-10 15:33:15

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#5 2004-08-10 15:50:32

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#6 2004-08-10 19:47:12

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#7 2004-08-11 07:40:12

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#8 2004-08-11 08:03:03

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#9 2004-08-11 09:08:25

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#10 2004-08-11 11:27:17

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#11 2004-08-11 13:37:14

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#12 2004-08-11 19:16:47

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#13 2004-08-11 20:04:11

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#14 2004-08-12 08:12:00

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#15 2004-08-12 12:54:51

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#16 2004-08-15 21:27:52

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#17 2004-08-16 00:26:05

Re: Statut, responsabilité et devoir d'un fondateur d

#18 2004-08-16 01:39:16

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