ASBL assujettie à l'IPM

ISI · 2004-08-18 16:39:22

Bonjour,

Notre asbl actif dans l'enseignement professionnel dispose aussi d'une maison composée exclusivement de kots meublés pour étudiants. Devons-nous déclarer les revenus locatifs des kots dans nos revenus immobiliers?

Merci de votre aide

f · 2004-08-18 17:50:36

oh oh, mauvais patronyme pour être aidé ici ... ;-)

(suis out, donc ne réponds pas à v/question et laisse le soin à mes honoré(e)s confrères) :s

F_Bonfond · 2004-08-18 17:55:36

J'aime bien l'ISI moi en général c'est des dossiers de m.... donc beaucoup d'honoraires lol.

f · 2004-08-18 17:58:20

Préfère l'AFER, car souvent quand l'ISI débarque ... gros dossier de m... comme dit F_Bonfond et donc souvent y a plus d'€ pour payer les hon ... alors qu'avec l'AFER, les cas sont intéressants #lol#

ISI · 2004-08-18 18:02:16

Don't worry ISI = Informations Sur les Impots

C'est tout ce que je cherche avec mon grand oeil...

SD · 2004-08-19 12:37:26

Très amusant ce poste.

L'ISI ou l'AFER peu importe il faut faire face c'est tout.

Pour une tentative de reponse à "ISI" je dirai que nous sommes dans le cas d'un bien immobilier donné en location à des personnes physiques à des fins d'habitation-->code 106.

Que faut-il déclarer?

A mon avis le revenu imposable pour ce genre de biens est le RC indexé et majoré. ---> RC x Coefficient d'indexation= Y et puis Y x le taux de mojoration = X = revenu imposable.

Donc les loyers faut les prendre dans ce cas-ci.

Voilà peut-être une miette de réponse.

SD · 2004-08-19 12:39:36

SD · 2004-08-19 13:03:55

Autres détail très important pour "ISI" pour les kots -->existe t-il une convention de bail qui stipule un loyer distinct pour l'immeuble et les meubles (vu que les kots sont loués meubles).? Peut-être qu'il y a intervention du cadre VII de la déclaration.