Avantage en nature - comptabilisation Help

azerty2008 · 2014-06-01 12:54:52

Bonjour,

Dans la fiche de salaire d'un administrateur il y a montant de 1000 eur qui est est prévu comme avantage en nature.

Ces 1000 eur sont composés de 600 eur pour les cot. sociales (payés par la société) et de 400 eur pour la voiture de société.

1) L'écriture mensuelle est :

618 1000
à 74101 600 (cot ass sociale)
à 74102 368,66 (avt voiture)
à 451xx 31,34 Tva avt voiture 1,085)

Pour ce qui est des cot sociales trimestrilles elles sont comptabilisé comme facture dans la société
62x Cot sociales
à fournisseurs

Donc en fin d'année si il y a une différence entre le compte 62xx (cot sociale) et le 74101 une correction est passée et une fiche complémentaire est demandée pour prendre en compte cette différence

Est ce que tout le procédé est correct ?

2) Pour ce qui est de la différence entre le compte 62xx cot sociale et 74101 avt en nature cot sociale est il aussi possible de faire la correction via le compte courrant de l'administateur ?

Merci pour vos réponses

RDACPT · 2014-06-01 14:48:31

Pourquoi reprendre un montant de 600,00 € en ATN cotisations sociales alors qu’il est plus simple de diviser par trois le montant des cotisations trimestrielles réclamées à l’administrateur et comptabilisées dans la société (cotisations sociales = 618*** et pas 62****)
Il en est de même pour l’ATN voiture qui n’est surement pas d’exactement 4.800,00 €
Dans les deux cas il n’y aura pas de différences en fin d’année.
En ce qui concerne l’ATN Voiture, il n’y a en principe plus de TVA à calculer sur celui-ci la limitation de déduction se faisant à l’achat.

azerty2008 · 2014-06-01 15:57:12

Ce que vous voullez dire c'est de passer l'écriture de la manière suivante :

1)618 1000
à 618 600 (cot ass sociale)
à 74102 400 (avt voiture) montant fictif

Et dont aucune TVA à payer

Et la facture des cot sociales
618
à founisseur

Je me pose une autre question (que ce soit avec votre proposition ou la mienne).

L'administrateur sera taxé via sa fiche de salaire mais ce que je ne comprends pas c'est que dans la société via ce type d'écriture il restera toujours en charge le montant des cot sociales
618 600
à 618 600

618 600
à fournisseurs 600

2) dans le cas ou il ya une difference entre l'avantage en nature et les cot sociales est il plus correct de faire une correction via la fiche de salaire ou via son compte courrant

Merci

Jojo · 2014-06-01 16:03:06

EUH ....

Pouvez-vous traduire, svp ?
En effet, 600 - 600 = 0 donc pas de prise en charge (Ecriture 1)

azerty2008 · 2014-06-01 16:48:29

600-600=0 est l'ecriture sur base de la fiche de salaire

Mais il y a aussi la comptabilisation de la facture reçue des cot sociales payé par la société.

Merci

Jojo · 2014-06-01 22:37:01

Les cotisations payées "à la place de" sont un ATN dès l'instant où elle se retrouvent prises en charge.

zlatan · 2014-06-02 12:26:37

pq ne pas faire :

618 à 550 pour les cotisations sociales, sans passer par le 440 ? En effet, je trouve "étrange" de mettre dans le facturier d'achat un avis de cotisation libellé au nom du gérant/admin.

Pour les différences éventuelles, soit être synchro avec le secrétariat social (notamment en décembre) et demander d'ajuster la petite différence ou bien en compte courant (afin d'éviter de devoir rectifier la fiche .10)

pour la voiture, si la VC, le CO2 et la date de mise en circ sont bien communiqués, il ne devrait pas y avoir de différence avec votre ATN et celui du secrétariat

azerty2008 · 2014-06-02 22:40:07

Bonsoir,
Je ne suis plus certain de suivre.

Quelque soit la methode je ne vois toujours pas comment sera traité les cot payé par la société.

Exemple :

Fiche de salaire

Brute 2000
Avt en nature 600 (cot sociale)
Avt en nature 400 (voiture)

impoable 3000
avt en nat -1000
Net à payer 2000

62xx Brut 2000
618 1000
à 74 (avt cot sociale) 600
à 74 (avt voiture) 400
à 455 net à payer 2000

Donc l'administrateur sera bien taxé en IPP et rien en société étant donné que l'écriture sur base de la fiche=0

Quand la société paiera les cot sociales j'aurai une charge en société.
Je ne vois pas comment traiter cette étape pour qu'il n'y ait pas de charge dans la société ?

Merci

RDACPT · 2014-06-02 22:57:20

Pour ne pas avoir de charges dans la société, il faut comptabiliser le payement des cotisations sociales en compte-courant, à charge pour l’administrateur de rembourser celui-ci.
D’autre part, vos modèles d’écritures comportent des erreurs ou omissions : 62**** au lieu de 618***, absence de précompte professionnel.

zlatan · 2014-06-02 22:58:36

C'est plus simple :

Fiche de paie
618 2000 €
618 400 €
à
455 2000 €
74 400 €

Paiement cotisations par la société (comme expliqué dans mon post préc.)
618 600
à
55 600

total 618 = 2000+400+600 = 3000

je comprends pas pourquoi vous avez un '62' et pourquoi il n'y a pas de précompte professionnel retenu..

Si vous souhaitez à tout prix passer les cotisations en facture :

618 à 440
440 à 550

azerty2008 · 2014-06-02 23:15:27

pas de Precpte prof pour faciliter l'exercice et 62x pour faire la distinction dans l'exercice entre brut et l'avt en nature.

Donc il reste bien les cot sociales en charge et je ne peux pas les prendre en compte courrant étant donné que les cot sociales seront déclarées en IPP. (Taxé en IPP et en plus remboursé la société ?)

Je suis perdu !!

Merci

RDACPT · 2014-06-02 23:31:16

azerty2008 · 2014-06-03 06:56:19

Oui mais il reste encore la charge prise du paiement de la cot sociale.

Une premiere fois via l'écriture de la fiche de salaire
618
à74
Et deuxième fois via le paiement des cot sociales
618
à440 ou 550

Est ce excate ?

Merci

zlatan · 2014-06-03 08:02:37

Malheureusement, je ne reparlerai que de mes écritures car celles que vous venez de donner sont encore fausses (car 2x 618)

Quel est le problème d'avoir les cotisations en charge dans le 618 ? Elles seront assimilés à du brut, donc à une rémunération.
Pour preuve, vous en calculez un ATN pour le dirigeant ...

RDACPT · 2014-06-03 12:02:32

Je pense que le problème vient du fait que vous comptabilisez des ATN.
N’est-il pas plus simple de comptabiliser en 618*** le payement des cotisations sociales et de comptabiliser les rémunérations comme suit :
618***- 2.000,00
à 453*** xxx,xx
à 455*** x.xxx,xx
De cette manière vous n’avez qu’une fois les cotisations sociales en charges.

azerty2008 · 2014-06-03 16:36:36

Bonjour,
Donc pour résumé le tout avec un exemple :

Dans la fiche de salaire il y a ceci :

Brut 2000
Avt en nature 1000(600 cot social + 400 voiture)
impoable 3000
PP 100
avt en nat -1000
Net à payer 1900

618xxx 2000
618xxx 400 (voiture)

à 74 (avt voiture) 400 (pas de tva à calculer)
à 453 100
à 455 net à payer 1900

Lors du paiement de la facture des cot sociales
618xxx 600
à 550 600

Est correct ?

Merci

zlatan · 2014-06-03 16:48:24

A mon humble avis, c'est correct !

Veillez à bien calculer votre précompte ! votre base imposable à l'IPP sera de 36.000 €. Le précompte n'est que de 1.200 €. Je pense que vous avez tenu compte et que c'est pour l'exemple que vous mettez 100...(j'espère :-)

RDACPT · 2014-06-03 16:55:29

zlatan · 2014-06-03 17:04:58

c'est ce que je pense et ce que font presque tous les secretariat social.
Il est préférable de couper l'ATN en 12 comme proposés, mais la raison sous-jacente m'échappe (afin de justifier une rémunération périodique...

azerty2008 · 2014-06-04 07:33:40

Pourquoi ai je déjà vu des écritures utilisant les cmptes 74xxx pour les avantages en natures ?

RDACPT · 2014-06-04 09:59:06

Les comptes 74**** pour des ATN sont utilisés quand le montant de l’avantage est porté au débit du compte-courant du gérant et donc non imposable à l’IPP.

azerty2008 · 2014-06-07 19:52:41

Bonjour,

Voici ci-dessous ce qui a été comptabilités dans les comptes de l'année passée.
Qu'en pensez-vous ?

1)avantage en nature qui se trouve sur la fiche de paie.
1175 eur par mois qui se compose de :
150 avt voiture
1000 avt cot sociale
25 avt autres

618xx avt en nature 14100 (1175*12)
à 623xx Ass Cot sociale à 14100

2) Factures Ass cot sociale (payé par la société)
623xx 9783
à Fournisseur 9783

3)Avt en nat voiture & autres

623xx (ass cot social) 2100
à 742xxavt voit 1800 (150*12)
à 742xxav autres 300 (25*12)

4)Solde du compte Cot ass sociale
623xx 2217
à 416 c/C 2217

Que pensez vous de chaque écriture ? N'est il pas imposé en société et en personne physique ? Est il possible de corriger le passée ? ...

Merci beaucoup pour vos réponses

RDACPT · 2014-06-07 20:11:04

Pourquoi tenez-vous absolument à comptabiliser des ATN ?
Vous dites que les ATN sont repris sur la fiche de paye, mais normalement ils ne sont repris que pour déterminer la base imposable.
En règle générale, la fiche de paye se présente comme suit :
Rémunération brute    2.000,00
ATN    1.175,00
Base imposable    3.175,00
Précompte professionnel - 756,54
ATN    -1.175,00
Net à payer    1.243,46

L’écriture comptable sera :
618***    2.000,00
à 453***    756,54
à 455***    1.243.46

azerty2008 · 2014-06-07 21:20:55

Ok pour les 74xxx mias ...

1) Pour ce qui a été comptabilisé l'année passée est il possible de corriger ? Si oui comment ?

2) Donc ce qui a été passée l'année passée en 74xxx a aussi été taxé en société ?

3) pour ce qui est des cot sociales si l'avantage en nature est inférieur au montant facturé

a) peut on le laisser ainsi ? Si oui aucune incidence fiscale lors d'un controle ?
b) peut on demander un ajustement au secrétariat social en fin d'année ?
C) peut on ajuster la différence via le compte courrant ?

4) pour ce qui est de l'avantage en nature pour la voiture.

a) si l'avt en nat n'a pas été fait sur base du calcul légale mais sur base d'une estimation et que cette estimation est supérieure au calcul légale peut il y avoir un problème lors d'un contrôle fiscal ?
b) si l'année passée une TVA a été comptablisée pour cette avt en nature est il possible de récupérer cette TVA ?

Merci

hittiche · 2014-06-08 09:06:47

1) pas de correction possible si bilan approuvé par l'AG
2) oui : tout ce que vous mettez en produit est taxable
3) vous devez faire coïncider la prise en charge par la société et la taxation dans le chef du dirigeant sans nécessairement recourir des ajustements; inutile de vous compliquer la vie (voir les différentes solutions proposées par RDCAPT)
4) a) voir réponse 3
4) b) oui, en principe, à justifier en cas de contrôle

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