Facturation à un client avec ou sans TVA ?

pietduq · 2014-12-10 21:31:17

Bonjour à tous et à toutes,

Pour présenter mon cas : une de mes collègues a reçu ce jour un appel d'un de nos clients dont la société est établie en Belgique. Ce client nous demandait comment il devait facturer son propre client. Quelques explications ...

La société qui facture est établie en Belgique. La société "acheteuse" est établie en Macédoine (hors UE donc). La société établie en Macédoine vient en Belgique chercher les marchandises... La question était donc : qu'en est-il de la TVA ? Doit-on facturer avec TVA (et si oui, à quel taux)?

D'avance merci,

pietduq · 2014-12-10 21:32:18

Dernière précision : on parle bien de biens et non de services...

Jojo · 2014-12-10 22:22:52

Les consultations sont habituellement payantes !
A fortiori lorsqu'on demande pour un tiers ...

pietduq · 2014-12-10 22:42:49

Je n'ai pas très bien compris ...

Jojo · 2014-12-11 10:04:30

Je vais alors traduire :
Qu'êtes-vous ? (Chef) Comptable, étudiant en *e année, patron de très petite société, indépendant ?
Que faites-vous ? (Un client demande ...)
Pourquoi avoir posé la question ?

pietduq · 2014-12-13 18:53:58

Je suis employé comptable dans une fiduciaire, je débute dans le métier.

Je ne savais pas répondre à la question de ce client, j'ai donc voulu en savoir plus ...

Jojo · 2014-12-14 11:22:04

Cher (jeune) confrère,

il est TOUJOURS opportun de s'annoncer correctement ...

La réponse est simple dans sa complexité !

Il faut se constituer une preuve de l'exportation !
Il faut naturellement facturer hors tva.
Un début de preuve : multiples photographies du moyen de transport (avec plaque NON belge !) et des chauffeurs/convoyeurs.
Exiger le paiement (si possible préalable) par transfert bancaire
Eventuellement exiger une copie de votre facture émargée par le bureau de douane macédonien.
Etc.