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#1 2018-04-03 10:10:12

id7830
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impot société

Bonjour, je souhaiterai me remettre à jour en IsOC? je n'ai plus pratiqué cela depuis 20ans! et dans les fiduciaires une connaissance est généralement demandé. Auriez-vous une source, un ouvrage à me recommander? Merci pour vos conseils. Autre chose, j'avais le précis de comptabilisation à l'époque que je considérais comme ma bibe lol mais je ne trouve plus ce bouquin mis à jour. A tout hasard quelqu'un connaitrait-il ce bouquin et est-il encore d'actualité ou y a t'il un bouquin plus ou moins similaire? Je dois absolument réviser toute la compta.
Bonne journée

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#2 2018-04-03 10:34:37

Jojo
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Re : impot société

Il existe plusieurs ouvrages dont l'Almanach de l'impôt des sociétés (Annuel - En attente), dont celui de la firme CORPORATE Memento de clôture annuelle (Annuel - 2018 paru), dont celui du Guide fiscal du contribuable I. Soc, etc.

Naturellement : obligatoire CIR 92 ! Obligatoire Codes sociétés, etc.

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#3 2018-04-03 19:37:01

id7830
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Messages : 2

Re : impot société

merci, je vais chercher ;-)

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#4 2018-11-16 15:00:12

ydc
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Re : impot société

Bonjour.

(Ne trouvant pas de sujet déjà ouvert plus précisément adapté, je poste cela ici.)

Une coopérative accuse des pertes fiscales récupérables de plus de 70.000€.
Depuis quelques exercices, les pertes comptables annuelle se résorbe et en 2017, pour la première fois, la coopérative est bénéficiaire de 15.000€.
Ce bénéfice a été rendu possible par un résultat courant faiblement déficitaire et des produits non récurrent – la transformation de certaines parts sociales en dons; c'est-à-dire, sans mouvement de trésorerie.
Dans la déclaration ISoc, ces 15.000€ viennent diminuer d'autant les pertes récupérables.
On s'attend donc à un impôt nul.
Or il est infligé plus de 5.000€ d'impôt, calculés sur ledit bénéfice.

Une réclamation est introduite mais j'aimerais déjà comprendre ce qui a pu susciter cette contradiction.

Merci d'avance pour vos éclaircissements.

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#5 2018-11-16 19:25:53

RDACPT
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Re : impot société

Les pertes de 70.000,00 € sont-elles bien des pertes fiscales et pas des pertes comptables ?

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#6 2018-11-18 17:27:10

Jojo
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Lieu : Brabant wallon
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Re : impot société

La déclaration ISoc a-t-elle été bien rédigée ?

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#7 2018-11-19 10:35:47

Matthaeus-Consultant
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Re : impot société

Bonjour, je souhaiterai me remettre à jour en IsOC? je n'ai plus pratiqué cela depuis 20ans! et dans les fiduciaires une connaissance est généralement demandé. Auriez-vous une source, un ouvrage à me recommander?

Pour un ouvrage de référence, assez substantiel tout en restant synthétique :

Maîtrisez l'ISOC de chez Edipro


Matthaeus-Consultant

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#8 2018-11-22 16:51:34

ydc
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Messages : 5

Re : impot société

Bonjour.

[Je reprends la discussion concernant les pertes reportées.]

1. Il s'agit bien de pertes fiscales.
(Les pertes comptables sont un peu moindres.)

2. En fait, c'est le premier exercice bénéficiaire et je n'ai donc jamais dû faire autre chose qu'ajouter aux pertes reportées – en me basant sur les déclarations faites par l'expert-comptable les quelques premiers exercices de la coopérative.
Cette fois, j'ai indiqué dans le champ «pertes récupérées» le montant des bénéfices; et réduit d'autant le montant total des pertes reportées.
Il n'y a pas de subtilités tels que DNA ou autres.

Tout indique que le montant total des bénéfices a été considéré comme imposable et les pertes reportées ignorées.

Je n'ai toujours pas de réponse des services concernés.

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#9 2018-11-22 18:33:59

Jojo
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Messages : 10 244

Re : impot société

Comme signalé, il serait bon de contrôler si les mentions inscrites sur votre déclaration ISoc correspondent à la situation vantée !
Tout petit bemol (Sous réserve de n'avoir vu aucun document) : il est bizarre que le résultat comptable soit moindre que le montant des pertes FISCALES !
Prenez votre dossier et rencontrez le professionnel du chiffre de VOTRE choix. Il pourra cetainement en peu de temps vous confirmer s'il faut ou non aller en réclamation.

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