#1 2023-11-22 17:11:24

Vincent Tissot

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Remboursement d'un pneu crevé dans le cadre du travail

Bonjour,

Je voudrais savoir s'il est possible de rembourser le remplacement d'un pneu crevé sur une voiture personnelle; pneu qui a été crevé dans le cadre d'un déplacement professionnel.

Voici la situation: le travailleur a crevé un pneu en se garant à cause d'un nid de poule. Il utilisait sa voiture personnelle mais il s'agissait d'un déplacement professionnel.

Comme il ne s'agit pas d'un accident, notre assurance Omnium n'intervient pas. Le travailleur a fait la procédure pour demander une indemnité de la part de la ville, mais il est incertain si cela aboutira.

Donc, je voudrais savoir si nous pouvons rembourser le remplacement des 2 pneus (puisque tous les pneus de l'essieu sont remplacés), même partiellement, sans que cela soit considérer comme un avantage.

Jojo

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Re : Remboursement d'un pneu crevé dans le cadre du travail

En société, en asbl ?

Vincent Tissot

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Re : Remboursement d'un pneu crevé dans le cadre du travail

Nous sommes en ASBL

Dernière modification par Vincent Tissot (2023-11-23 19:21:33)

Jojo

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Re : Remboursement d'un pneu crevé dans le cadre du travail

Une intervention limitée me semble possible en dehors de l'indemnité kilométrique QUI COUVRE normalement TOUT !

Vincent Tissot

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Re : Remboursement d'un pneu crevé dans le cadre du travail

Pour l'intervention kilométrique, nous le faisions déjà à 100%.

Pour l'intervention limitée, une intervention à 50% semble-t-elle correcte?

Juste pour préciser: par le passé, nous avions remboursé à 100% un nettoyage de l'intérieur d'une voiture personnelle suite au vomissement d'un jeune pris en charge par notre ASBL. La situation est semblable et différente en même temps: ce sont des dégâts sur un véhicule personnel occasionnés dans le cadre d'une mission, mais le travailleur n'avait aucun avantage dans le nettoyage tandis que le placement de pneus neufs peut être considérer comme un avantage.

Jojo

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Re : Remboursement d'un pneu crevé dans le cadre du travail

Vous avez tout compris ....  C'est, en effet, là que se trouve la difficulté de ne pas en faire un avantahe ...
Donc, un pourcentage pourrait se défendre ....