fiscalité médecin

nic · 2004-10-12 17:21:46

Bonjour les experts,
Voici ma question: Pour un médecin, est-il fiscalement intéressant de passer en société ?
Sur quels critères se baser ?...le comptable n'est pas très chaud et pourtant d'autres confrères ont franchi le pas.
Merci de votre avis

Lucie · 2004-10-12 17:44:47

Il faut savoir qu'il existe deux types de sociétés pour les médecins:
1. Société de moyens: le médecin paie une indemnité à la société en contrepartie des moyens mis à sa disposition par cette dernière (équipements, matériels info, batiments, ...) il conserve un droit personnel aux honoraires et demeure donc imposable à l'IPP pour ces honoraires.
2. Société professionnelle: les honoraires portés en comptes sont considérés comme revenus de la société, sont donc imposables à l'ISOC et le médecin peut vivre par rémunérations diverses de la société.
La grosse différence entre l'ISoc et l'IPP réside dans le taux d'imposition.
Le médecin restant indépendant aura pour base à l'IPP ses revenus professionnels diminués des charges professionnelles acceptées (en faisant abstraction de toute autre sorte de revenus pour l'explication).
Celui en société de moyen aura pour base à l'IPP ses revenus professionnels diminué des charges profesionnelles bien moindre que dans le premier cas et pour base à l'ISoc les revenus dus aux indemnités perçues diminués des charges professionnelles.
Et enfin, celui en société professionnelle aura pour base IPP les revenus attribués par la société diminué des charges bien moindre que dans le premier cas et pour base à l'ISoc la totalité des honoraires perçus diminué des charges professionnelles.

Riri · 2004-10-12 19:52:30

Tout est une question de faits et de base imposable IPP. La meilleure solution est d'en discuter avec votre comptable. Si la confiance ne passe pas, alors il faut consulter quelqu'un d'autre. Voir la liste des confrères des différents instituts.

Dominique · 2004-10-13 09:04:24

Point que l'on oublie souvent, c'est le train de vie de la personne!

Un bon conseil --> un médecin n'est pas l'autre. Le cas de chaque contribuable est différent.

Sorry · 2004-10-13 09:15:53

Tout à fait Dominique; ainsi que -entre autres-

* L'existence d'un goodwill / clientèle appréciable (taxable à 33% à l'IPP, ça peut être intéressant)
* L'achat en vue d'un bien immobilier (achat par la PP de la NP et de l'usft par la société)

Mais comme déjà dit, chaque situation est particulière...

Yvounet · 2004-10-13 12:58:29

J'en profite pour poser une question car je suis allé chez mon medecin hier pour un tit bobo et on en est arrivé à parler compta....comme quoi !!

Bref, le medecin est déçu des prestations de son comptable/fiscaliste, et m'a posé la question s'il y avait des comptables/fiscalistes spécialisés dans les dossiers de médecins ?

Peut être faudrait il poser la question à l'IEC ou à l'IPCF....en tous cas si vous avez des "tuyaux" ce serait très gentil !

PS: je ne puis l'aider car je suis comptable interne ..pour l'instant !

Merci

line · 2004-10-13 13:48:28

il n 'existe pas un diplome spécialisé, mais c'est vrai que vu que la compta n'est pas tout à fait la même (journaux, tarification,...), il y a des comptables qui font principalement les médécins et infirmières.
Maintenant tout comptable peut tenir la compta d'un médecin.

Pierre · 2004-10-13 14:11:47

C'est exact que le problème doit être étudié cas par cas. Il est difficile de faire des généralités.

Par contre, un des arguments majeur pour passer en société réside dans le fait que la société peut supporter une assurance groupe pour son dirigeant totalement déductible. De plus, lors de la souscription de cette assurance, il apparait un "Backservice" qui fiscalement pourrra être judicieusement utilisé (toujours fiscalement déductible)

Ne pas oublier non plus la possibilité de valorisation de l'activité professionnelle passée par l'apport (ou le quasi-apport) de la patientel et de réaliser quelques plus-values qui peuvent être taxées soit à 16,5 % ou 33 %. Toujours intéressant mais à manipuler par des gens compétents.

Comme on peut le voir le débat dépasse largement le fait d'être ou de ne pas être imposé à l'IPP ou à l'ISOC. En effet, il ya d'autres élements qui peuvent être avancés.....

Il faut en discuter avec un bon profesionnel....

Bon débat