IPCF + charges + stage

BRCNET · 2004-10-29 15:21:29

Voila ma question est la suivante: j'aimerai entamé le stage ipcf (sur trois ans maximum je sais) et donc effectuer les 1600h de stage sous l'autorité d'un maitre de stage.

La sutuation est la suivante, je suis actuellemnet employé dans une fiduciaire et dans + de 5 ans, la seule agrée IPCF et ancienne IEC prendra sa pension, je pense reprendre le flambeau si je puis me permettre afin que le bureau soit tjs "légal".

Est il possible de faire ceci:

Stopper mon contrat d'employé et passer en Stagiaire IPCF et prester les heures en soustraitance a ce bureau et sous l'autortié du maitre de stage a savoir (la dame qui quitte dans + - 5 ans)?

De plus, quelles sont les charges auxquelles je devrais m'attendre, cad celles fixe( cotisations sociales, assurance, .... et que sais-je

Merci à ceux qui auront le courage de répondre

A plus et Merci

SD · 2004-10-29 15:41:09

Pour entammer l'IPCF tu es obliger d'être assujettie au statut social des indépendants d'où cotisations sociales à payée +ou- 460€ par trimestre mais il y a possibilité de demander une dispenses des cotisations pour ta première année et deuxième année.
Au depart tu doit engager des frais pour s'inscrire à l'IPCF et pour t'inscrire à une caisse assurance sociale.
Du reste bonne chance pour la releve.#boing#

dodo2 · 2004-10-29 15:59:27

Attention a cette variante : employé mi-temps + independant mi-temps dans la même boîte, car cette formule fait partie du cas classique de "faux independants" et l'ONSS fait la chasse à grande échelle, ils comptent même sur beaucoup de rentrées à partir de leur découverte, car s'ils font la preuve que tu est un "faux independant", l'ONSS devra être payé retroactif+majorations+interets ( pour l'employeur) et toi, tu pourrais voir ta période de stage anneantie, peut être annulé.
Je pense que cette variante pourra être permise si tu est employe dans une autre société qu'une fiduciaire, ils pourront accepter ta motivation pour le futur. Mais pour le même employeur, oublie !
Bonne chance,
Dodo2

BRCNET · 2004-10-29 16:18:44

ce que je comtpe faire c'est arrete mon contrat employé pour faire le stage ipcf en activité principale donc no probleme meme si mon ancien employeur est mon client en sous traitance

non ?

Merci bcp en tout cas

Riri · 2004-10-29 17:44:58

Cela voudrait il dire qu'un comptable qui travaille en sous traitance de manière (presque) exclusive pour (et chez) un autre risque d'être toujours considéré comme un "faux indépendant" ???

f · 2004-10-29 17:48:06

Dans le cas où le stagiaire est indépendant, cela lui ouvre la porte pour avoir PETIT A PETIT et s'ils viennent des nouveaux clients.

On ne peut reprocher à quelqu'un qui s'installe comme indépendant, même avec comme 1er client son ex-employeur, de n'avoir qu'un seul client au départ.

Et comme la pub pour les comptables est très très limitée, il est logique de ne pas "démarcher" comme dans des professions commerciales p.ex.

Les avocats travaillant dans (voire pour) des bureaux globaux reçoivent sur l'année, bien souvent en début de carrière, 12 montants mensuels payés par le "bureau" (soit l'avocat principal bien souvent) et ne souffrent pas de risque de "faux indépendant".

Le lien de subordination ici est capital. Où est-il ? Stage ne veut pas dire "travailler pour" mais bien "travailler avec".

Quelqu'un de l'IPCF pourrait-il confirmer mes propos ? Merci. #boing#

f · 2004-10-29 17:48:59

> Riri:
pour moi, non, voir mon post précédent, d'autant que nous sommes assimilés à des professions libérales !

f · 2004-10-29 17:50:13

Autre chose est l'employé(e) (enfin le NON-employé justement) qui ne fait que du secrétariat par ex, aucune tâche comptable ou fiscale et qui est indépendant(e) ...

rien à voir ici avec de la profession "libérale" dès lors et ... risque majoré voire certain si enquête :bang:

pulsar · 2004-10-29 20:09:21

Une personne désirant devenir comptable IPCF doit effectuer un stage avec un statut d'indépendant et sous la responsabilité d'un maître de stage.

Lorsqu'une personne prend le statut d'indépendant, il n'est pas obligé de le faire avec plusieurs clients...il se peut même qu'il n'en ai pas encore ! (prenons le cas d'un restaurant par exemple...)

donc, commencer son stage IPCF avec comme seul client son maître de stage (prestations en sous-traitance) n'est bien entendu pas illégal ! et il n'y a aucun danger de voir son statut requalifié....du moins au début....

Il sera effectivement délicat de justifier qu'en prenant ce statut d'indépendant, cette personne n'ait pas cherché à développer sa clientèle....

Pour éviter tout risque : 2 solutions :

1 / tu t'arranges pour avoir rapidement 3,4 clients qui ne dépendent que de toi. ainsi, plus de risque de requalification du statut

2/ tu te constitues en société, et c'est "ta" société qui facture tes prestations à ton maître de stage, et pas de risque de requalification.

cela dis, je te conseillerai de vérifier si tu ne peux pas commencer ton stage sous le statut d'indépendant à titre complémentaire, car ce statut est nettement plus intéressant que celui d'indépendant à titre principal. (lois sociales très minime si petit bénéfice net, couverture sociale assurée par ton statut de salarié : congé payé, prime fin année, maladie payée par ton patron, etc...)

Jipy · 2004-10-31 10:47:39

Muse64 · 2004-10-31 12:50:37

J'ai entendu dire qu'un stagiaire IPCF qui travaille en sous-traitance pour son maître de stage ou autre n'était pas assimilié à un "faux indépendant" pendant toute la durée du stage... même s'il utilise ses locaux, logiciels...

Il s'agirait d'un régime particulier ! (je connais un cas réel).

Qu'en pensez-vous?

helena bonham carter · 2004-10-31 14:32:59

attention, le stage IPCF doit bien se dérouler sur 1600 heures c'est à dire 200 jours de 8h.
Tu as le droit d'exercer exclusivement pour ton maître de stage par de problème au niveau "faux indépendant" et en plus si tu travailles uniquement en sous-traitance, tu peux être couvert par le biais de l'assurance professionnelle de ton maître de stage... :bj:

pulsar · 2004-10-31 16:27:04

exact, stage de 1600 heures, soit 200 jours de 8 heures. a prester en min. 1 an et max. 3 an.

Effectivement, stagiaire peut être repris sur assurance de son maître de stage...pour autant que le stagiaire n'ait pas de client propre ou, s'il en a, que ceux ci soient placé sous la responsabilité de son maître de stage...