Frais de restaurant

kiki_swing · 2004-11-18 12:30:56

Hello,

J'aurais voulu savoir, quelle était l'écriture quand je reçois une souche tva d'un restaurant d'un montant tvac 65.80 €? Et ce qu'on peut déduire au niveau fiscal?

Merci :bang:

line · 2004-11-18 12:36:03

au niveau fiscal, la prise en charge de frais de restaurant en belgique avec des cleint belge hors séminaire dans le cadre duquel le repas est compris, ceete charge est considéré comme une dépense non admise à concurence de 50%

ADIC · 2004-11-18 13:06:03

Attention. S'il s'agit d'une société, l'écriture comptable est la suivante :
débit du compte 6... Frais de restaurant
crédit du compte Fournisseur

A niveau fiscal, il faudra établir une annexe des dépenses non admises pour la quote part non déductible (37,5 % en 2004 et 31 % en 2005).

Lethum · 2004-11-18 14:27:43

Petite précision : la DNA passe de 50 à 37,5% au premier janvier 2004. Les entreprises qui clôturent au 30 juin 2004 par exemple (Ex. imposition 2004)peuvent rejeter 50% des frais de restaurant à 50% du 01/07 au 31/12/03 et à 37,5% du 01/01 au 30/06/04

Lethum

Hermione · 2004-11-18 20:12:26

Je pensais que pour les frais de restaurant effectués à l'étranger ils restaient déductibles à 100%???:quest:

Quelqu'un aurait-il la source de ce sujet afin que j'en prenne connaissance?

J'ai regardé sur fisconet mais pas trouvé!

Merci

Kikou · 2004-11-18 20:35:09

EI 2004: DNA de 37,5 % sur les frais de resto et réception, tant en Belgique qu'à l'étranger
EI 2005: DNA de 25%

Hermione · 2004-11-18 21:04:24

J'ai trouvé, merci pour la précision.

bonne soirée

f · 2004-11-18 21:24:09

> kikou:

pas "EI" (si exercice d'imposition) mais bien années de revenus, telles que vous les citez !

jo406 · 2004-11-18 21:54:16

J'ai lu quelque part ( je vais essayer de retrouver ma source) que pour 2005 au lieu de 75% ce serait 69 % ( projet de loi)

Kikou · 2004-11-18 23:19:11

@ f:

Oups... J'aurais dû réfléchir à 2x! Bien sûr, je parlais des frais exposés pdt les PI 2004 et 2005, soit en toute logique les EI 2005 et 2006

Lethum · 2004-11-19 00:18:56

Un exemple pratique (Source : Fiscalnet)

Afin de rencontrer les souhaits du secteur horeca, la partie déductible des frais professionnels de restaurant a été portée dès le 1 janvier 2004 de 50 % à 62,5 % à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés ( loi du 10 mai 2004, M.B. du 24 mai 2004 et circulaire n°. AFZ/2004-0171, 12/2004 du 26 mai 2004 ). Dans cette étude nous allons montrer les nouvelles règles du jeu avec des exemples pratiques.

L’article 53 CIR 92 modifié stipule que

« Ne constituent pas des frais professionnels :

8° 50 p.c. de la quotité professionnelle des frais de réception et de cadeaux d’affaires, à l’exclusion toutefois des articles publicitaires portant de manière apparente et durable la dénomination de l’entreprise donatrice;

8°bis 37,5 p.c. de la quotité professionnelle des frais de restaurant, à l’exclusion toutefois des frais de restaurant des représentants du secteur alimentaire, dont la nécessité dans l’exercice de l’activité professionnelle, dans le cadre d’une relation potentielle ou réelle de fournisseur à client, est établie par le contribuable; »

A. Pourcentage déductible des frais de restaurant.

A cause de la date de départ du 1er janvier 2004 ( et non l’exercice d’imposition 2005 ) les sociétés qui ne clôture pas avec l’année calendrier doivent tenir compte de deux pourcentages de déduction : 50 % pour les frais exposés en 2003 et 62,5 % pour ceux exposés en 2004.

Exemple :

Une SPRL a une année comptable qui va du 1.7.03 au 30.6.04 . Les frais suivants ont été supportés dans des restaurants belges (dîners avec des clients)

Août 2003: 166,00 EUR janvier 2004: 173,00 EUR

octobre 2003: 210,00 EUR avril 2004: 230,00 EUR

novembre 2003: 190,00 EUR mai 2004: 265,00 EUR

-------------- --------------

566,00 EUR 668,00 EUR

Frais de restaurant à rejeter en 2003 = 566,00 x 50% = 283,00 EUR

Frais de restaurant à rejeter en 2004 = 668,00 x 37,5% = 250,50 EUR

Montant à mentionner à côté du code 033 déclaration Impôts des Sociétés 2004= 533,50 EUR

La déduction des frais de restaurant dans le cadre de manifestations culturelles ou sportives est réduit à 62,5 % depuis le 1 janvier 2004.

Exemple : :

Une SA reçoit le décompte du Football Club de Bruges pour l’utilisation de loges dans la période 1.1.04 au 15.6.04 :

location de loges, : 1 800,00 ( T.V.A. incluse )

location de loges, : 2 300,00 ( T.V.A. incluse )

Frais de restaurant à rejeter = 2 300,00 x 37,5% = 862,50 EUR.

B. Annulation des tolérances administratives.

A partir du 1 janvier 2004 la limitation générale de déduction de 62 ,5 % est également appliquée sur les tolérances administratives suivantes du passé :

· les frais de restaurant à l’étranger

· les frais de restaurant compris dans les notes d’hôtel

· les frais de restaurant lors de séminaires ou de colloques

· les réfectoires d’entreprise pour les dirigeants d’entreprise et/ou relations d’affaires.

1. Frais de restaurant exposés à l’étranger

En limitant à partir du 1 janvier 2004 les frais de restaurant étrangers à 62,5 %, la différence entre les frais de restaurant exposés en Belgique ou à l’étranger disparaît.

Exemple :

Le sales manager d‘une SA belge va en 2004 dîner avec un client à Rotterdam. . Le restaurant hollandais établit une facture de 100,00 EUR + 19,00 de T.V.A. (19 % de T.V.A. au Pays- Bas ).

Comme la T.V.A .sur les frais de restaurant ne peut être récupérée aux Pays Bas sur le fisc hollandais, la SA doit comptabiliser le montant total de la facture comme dépense..

Frais de restaurant à rejeter = 119,00 x 37,5% = 44,63 EUR (code 033 Déclaration impôt des sociétés )

Autre exemple :

Le gérant d’une SPRL est resté trois jours à Milan en 2004 à l’occasion de la prospection de ses clients potentiels italiens.

La facture de l’hôtel italien ( logement et petit déjeuner ): 180,00 EUR + 20% de T.V.A. italienne )

La facture de l’hôtel italien ( en dehors du logement ): 140,00 EUR + 20% de T.V.A italienne.

La TVA italienne sur les frais de restaurant n’est pas récupérable auprès de l’administration de la TVA italienne de sorte que la SPRL a imputé le montant total de la facture entrante comme dépense dans sa comptabilité.

Frais de restaurant à rejeter= 168,00 x 37,5% = 63,00 EUR (code 033 Déclaration impôt des sociétés )

2. Frais de restaurant compris dans les notes d’hôtel

A partir du 1 janvier 2004 les frais de restaurant compris dans des notes globales d’hôtel pour la réception de relations d’affaires de l’étranger suivent le même régime que les simples frais de restaurant : limite de déduction à 62,5 % .

Dorénavant les notes d’hôtel doivent être suffisamment détaillées avec mention des frais de restaurant et des autres frais d’hôtel. Si en pratique la société a reçu une facture d’un hôtel belge, on peut faire la différence par le biais du pourcentage TVA : sur les repas il y a 21 % de TVA due alors que l’hébergement tombe sous le tarif de 6 %.

Exemple :

Une SA belge comptabilise la facture entrante du Crown Plaza Hotel Anvers ( 28 – 06 – 2004 ) pour le logement d’un client important qui a rendu une visite commerciale à l’établissement belge. La facture mentionne les données suivantes :

* logement pour 3 nuits avec petit déjeuner : 390,00 EUR + 6% BTW

* lunchs et consommations de boissons à l’hôtel. 200,00 EUR + 21% BTW

Le montant total de la facture est comptabilisé en frais parce que la TVA sur le logement et les repas consommés sur place n’est pas récupérable.

Frais de restaurant à rejeter = 242,00 x 37,5% = 90,00 EUR (code 033 de la déclaration )

En pratique certains hôtels restaurants ne font pas de distinction précise entre le logement et les repas comme par exemple pour les formules de pension complète. Dans ce cas l’administration de la TVA prescrit que sur la moitié du prix total 6 % de TVA est due pour le logement et que l’autre moitié doit être imposée de 21 % ( Décision TVA n°. E.T. 41717 du. 03.03.1983)

Exemple :

Une SPRL belge comptabilise la facture entrante de l’hôtel Gantois Ibis pour le séjour de 3jours en 2004 d’une relation d’affaires espagnole en formule pension complète. Le prix unique pour ce séjour en pension complète s’élève à 600,00 € ( hors T.V.A. ).

La TVA suivante est donc due :

logement avec petit déjeuner : 300,00 EUR x 6% BTW= 18,00 EUR

repas et boissons à l’hôtel. : 300,00 EUR x 21% BTW= 63,00 EUR

Ici la SPRL comptabilise le prix intégral de la facture comme dépense à cause de la TVA non récupérable sur les notes d’hôtel et de restaurant.

Frais de restaurant à rejeter = 363,00 x 37,5% = 136,13 EUR (code 033 de la déclaration)

3. Frais de restaurant lors de séminaires et colloques

A partir du 1 er janvier.2004 la déduction des frais de restaurant compris dans le coût des colloques et séminaires professionnels doit aussi être réduite à 62 ,5 %

La facture du séminaire ou du colloque doit dorénavant être divisée de telle façon que les frais de restaurant puissent être distincts des autres frais du séminaire, même si les frais de repas sont accessoires vis-à-vis des autres frais de séminaires.

Il est prévu un règlement transitoire pour le délai entre le 1 janvier 2004 et le 24 mai 2004. Lorsque durant cette période intermittente il n’y a pas eu de distinction sur la facture entre les frais de restaurant et les autres frais, le fisc part du principe que les frais de restaurant s’élèvent à 20 % du prix total du séminaire ou du colloque professionnel. La limite de déduction est lors appliquée sur les 20 % du prix total.

Exemple

Le 20 avril 2004 une SA reçoit le décompte de la part d’un centre de séminaires pour une formation de jour « management-kills » pour son personnel. Pendant la pause déjeuner le centre de séminaires organisateur a prévu un lunch pour tous les participants.

Prix de facture global ( sans distinction ). = 1 000,00 EUR + 2 100,00 TVA.

Frais de restaurant à rejeter 1 210,00 x 20% = 242,00 x 37,5% = 90,75 EUR.

Comme la TVA sur les frais de restaurant n’est pas récupérable en Belgique, elle fait partie du prix de la facture qui doit être réduit comme dépense de restaurant.

4. Frais de restaurant réservés aux cadres ou aux relations d‘affaires.

A partir du 1er janvier 2004 l’Administration fait une distinction précise entre les restaurants d’entreprise qui sont réservés aux cadres et relations d’affaires et ceux pour le personnel (qui fournissent des repas sociaux).

Si une entreprise dispose d’un restaurant d’entreprise qui est réservé uniquement pour les cadres et les relations d’affaires (et donc qui n’offre pas de repas sociaux aux employés), la partie déductible des frais d’exploitation de tels restaurants est réduite à 62,5 %. Le fait de faire payer 1,09 EUR au cadre ou à la relation d’affaires comme contribution minimale n’offre pas de solution. L’estimation forfaitaire de 1,09 EUR de l’article 18 AR/ CIR 92 pour un déjeuner social n’est en effet pas d’application.

Les frais de repas sociaux restent totalement déductibles, comme c’était le cas avant le 1er janvier 2004, du moins pour autant que l’employé paie une intervention minimale de 1,09 EUR par déjeuner ( article 18 AR/ CIR 92 ). Si l’employé paie moins de 1,09 EUR, ce n’est que la différence qui doit être rejetée comme dépense professionnelle. Il s’agit d’un avantage social non déductible.

Si la société dispose d’une cuisine commune et fait tous les achats de nourriture ensemble pour les deux restaurants, elle peut grâce à une clé de répartition faire la division entre les frais pour le restaurant du personnel et celui des cadres et des relations d’affaires.

C. Refacturation des frais de restaurant.

Les frais de restaurant qui sont refacturés à des tiers subissent en principe la limitation de 62,5 % dans le chef de celui qui les paie et qui les reprend comme frais professionnels dans sa comptabilité, et pas chez le client pour qui les frais font partie du prix des marchandises livrées ou des services prestés.

L’administration fiscale permet une dérogation pour les frais de restaurant qui sont refacturés de façon claire et détaillée. La déduction ne doit pas être limitée à 62,5 % chez le fournisseur ou le prestataire de services mais bien dans le chef de son client si le fournisseur / prestataire de services enregistre dans sa comptabilité les frais de restaurant pour le même montant et que par après il les refacture de façon claire et pour le même montant par une facture à son client. Il est requis ici que la nature du service, le montant, le nom du restaurant et la date du dîner soient clairement mentionnés sur la facture.

Une photocopie de la note restaurant doit être jointe à la facture.

Si les frais de restaurant sont refacturés de façon indirecte en majorant le prix global de la facture, le fournisseur/prestataire de services subit la limitation de 62,5 % et pas le client.

Exemple :

Le 25.9.04 une SA reçoit le décompte de Ced. Samson pour la participation de 4 de ses membres du personnel à un congrès scientifique. De la facturation de Ced Samson. il ressort qu’elle a refacturé les frais de restaurant en détail :

lunch à midi dans un restaurant proche : 120,00 + 25,20 TVA

autres frais de congrès (salle, conférencier, syllabus…etc ) : 480,00 + 100,80 TVA

Frais de restaurant à rejeter : auprès de la S.A. : 145,20 x 37,5%= 54,45 EUR (code 033 de la déclaration).

Pas de limitation chez Ced Samson.

Puisque les lunchs sont refacturés tels quels au client (avec copie de la facture du restaurant), Ced Samson peut récupérer entièrement la TVA sur la facture de restaurant reçue (comme commissionaire ). Chez le client la TVA sur les repas n’est pas déductible de sorte qu’elle fait partie des frais de restaurant à limiter.

Remarque : si les frais de congrès sont chargés intégralement sans détailler les restaurants, Ced Samson n’aurait pas eu droit à la déduction de la TVA sur la facture du restaurant. Dans ce cas la déduction des frais de restaurant ( T.V.A. incluse ) chez Ced Samson est rejetée pour 37,5% . Chez le client les frais de congrès sont entièrement déductibles et la T.V.A. est entièrement récupérable.

Lorsque le fournisseur ou le prestataire de services donne les frais de restaurant à son client sans les reprendre dans sa comptabilité, ce n’est que chez le client que ces frais de restaurant sont limités.

Exemple :

Un comptable indépendant va dîner le 22.6.2004 avec l’inspecteur des contributions au restaurant à l’occasion d’un contrôle fiscal dans une société ( son client ). Le restaurateur a établi une souche T.V.A. pour un montant de 160,00 EUR. Le comptable paie la note cash et comptabilise la souche TVA directement comme coût dans la société qui rembourse plus tard le montant cash au comptable.

Frais de restaurant à rejeter : 160,00 x 37,5%= 60,00 EUR.

D. Indemnités journalières forfaitaires pour voyages de service.

Une société peut payer des indemnités journalières forfaitaires à des membres de son personnel pour des tâches de service en Belgique ou à l’étranger. Lorsque les barèmes du personnel de l’Etat sont respectés de telles indemnités de frais sont déductibles à 100%. L’indemnité de repas comprise échappe donc à la limitation de déduction pour frais de restaurant.

E. Les frais de réception et les frais de cadeaux d’affaires.

La déduction fiscale des frais de réception et des frais de cadeaux d’affaires, tous deux professionnels reste réduite à 50 % comme avant.

Exemple :

Lors de la foire commerciale annuelle à Flanders Expo à Gand une société offre à tous les visiteurs une boisson et des zakouskis. Coût = 450,00 + 27,00 TVA.

Frais de réception à rejeter : 477,00 x 50% =238,50 EUR.

F. Conclusion.

Le nouveau règlement pour les frais professionnels de restaurant est une arme à double tranchant. La majoration de la déduction à 62,5 % est une nouvelle positive pour la fréquentation des restaurants mais est contrée par la fin de la tolérance à ce sujet de l’administration. Ce que le Gouvernement donne d’une main, l’administration reprend de l’autre.

La seule tolérance administrative qui reste est réservée pour les frais des repas sociaux dans les restaurants d’entreprise. Les représentants du secteur alimentaire peuvent continuer à faire usage de leur exception légale.

Par le maintien du pourcentage de déduction de 50 % pour les frais de réception il est utile de distinguer dorénavant les frais de restaurant des frais de réception.

Wim Van Kerchove

Inspecteur principal d’une administration fiscale

Professeur au Centrum voor Beroepsopleiding Antwerpen (secteur ISOC)

(Source www.fiscalnet.be)

jo406 · 2004-11-19 10:13:01

Voila mes sources :

N° 188 du 18/11/2004
Le Gouvernement a décidé de modifier encore une fois la déductibilité des frais de restaurant : le seuil passerait à 69 % à partir du 01/01/2005 et non plus, comme prévu, à 75%.

Le secrétaire d'Etat considère en effet qu'il est nécessaire de conclure un accord avec le secteur Horeca avant d'envisager une déduction à 75%.

Une loi-programme modifiant une nouvelle fois l’article 53bis, 8°, du C.I.R. 1992 est donc envisagée…

Source : Compte rendu analytique à la Chambre, Commission des Finances et du Budget, du 26/10/2004 (n° 51 COM 373, page 17.

kiki_swing · 2004-11-19 12:28:33

Merci à tous pour m'avoir aidé
C'est très très gentil de votre part #boing#

#1 2004-11-18 12:30:56

Re : Frais de restaurant

#2 2004-11-18 12:36:03

Re : Frais de restaurant

#3 2004-11-18 13:06:03

Re : Frais de restaurant

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Re : Frais de restaurant

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#6 2004-11-18 20:35:09

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#7 2004-11-18 21:04:24

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#8 2004-11-18 21:24:09

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#9 2004-11-18 21:54:16

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#10 2004-11-18 23:19:11

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#12 2004-11-19 10:13:01

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#13 2004-11-19 12:28:33

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