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#1 2004-11-25 16:20:38
- cedric1609
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Re: comment trouver une declaration
J'aurais besoin de trouve si une societe a deduit de la tva sur une facture peut etre non payée. Il y a 10 ans
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#2 2004-11-25 16:25:29
- Riri
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Re: comment trouver une declaration
La question manque de clarté ...
Carpe Diem
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#3 2004-11-25 17:07:31
Re: comment trouver une declaration
La seule manière de le savoir est de retrouver le journal des achats (papier ou informatique) dans lequel cette facture a été enregistrée. Ensuite il faudra encore comparer les totaux de ce journal avec la déclaration TVA qui a été déposée à cette époque pour voir si les montants repris en case 59 correspondent au total du journal pour la période.
Chaque être est unique ...
Chaque contribuable aussi !
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#4 2004-11-25 23:22:20
- COMPTABALOU
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Re: comment trouver une declaration
Cher Cedric ,
Pourrais-tu reformuler ta question dans un français correct ?
Merci
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#5 2004-11-26 10:58:15
- Jojo
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Re: comment trouver une declaration
Je crois, cher étudiant, qu'il faudrait apprendre à formuler tes questions et surtout à ne pas poser des morceaux de question à gauche et à droite.
Je suis conscient que le problème de ta soeur (utérine je suppose puisque son père ne serait pas le tien) est important mais pour que nous puissions t'aider, il serait plus simple de nous donner le texte intégral de la condamnation de ta soeur.
Complémentairement, je crois qu'il serait plus simple de voir, en très grande urgence, un avocat d'affaires et/ou un comptable/fiscaliste pour faire le tour du problème.
Il se peut, en effet, que tu n'aies pas raison ... et toutes tes quetions indirectes en matière de tva ne semblent pas avoir de justification (Tu parles de déduction ...) dans le procès perdu de ta soeur.
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#6 2004-11-26 11:45:20
- cedric1609
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Re: comment trouver une declaration
voici plus d'explcation,
le pere de ma soeur a facturer la construction d'un toit à un entrepreneur en 1991
l'entrepreneur a facture a l'architect (si j'ai bien compris)
l'entrepreneur s'est retourner au tribunal contre l'architect pour facture non payée
l'architect est devenu insolvable
l'entrepreneur n'apporte aucune preuve de son paiement au pere de ma soeur
alors ce que je recherche c'est: - comment retrouver ce paiement
- comment voir si cette somme a ete declarée a la tva dans n'importe quel partie
et voila je crois que c'est un peu plus clair
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#7 2004-11-26 12:53:26
- Bobo
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Re: comment trouver une declaration
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#8 2004-11-26 14:48:36
- Jojo
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Re: comment trouver une declaration
On parle de 1991 !!!!!!!!!!!!
Par ailleurs, un ardoisier facture à un entrepreneur qui facture à un architecte ... et c'est l'ardoisier qui est poursuivi ...
Très sincèrement, il faudrait raconter l'histoire d'une manière cohérente ...
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#9 2004-11-26 14:59:59
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#10 2004-11-26 18:09:04
- Lethum
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Re: comment trouver une declaration
La deuxième formulation n'est en effet pas beaucoup plus compréhensible...:snooze:
Un doute subsiste : le père de votre soeur n'est pas votre père ?:comprends_po:
Je ne comprends rien non plus !
Bonnes recherches...
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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