Achats hors Union Européene

Caillou · 2004-12-02 16:24:41

Bonjour à tous !

Ma question est la suivante: Je suis indépendant complémentaire et j'ai besoin d'un ordinateur portable que je compte déduire comme investissement.
Mais l'ordinateur de mon choix n'est disponible qu'au Japon. Un importateur propose de me l'envoyer directement en Belgique avec UPS. Fort bien, mais devrais-je payer la TVA sur un produit made in hors Union Européene ? Je paye déja le prix plein Japonnais...donc ?
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Merci pour toutes vos réponses !!!

Caillou

Caillou · 2004-12-02 16:29:28

A oui, j'oubliais, en tant qu'indépendant (dans enseignement) je ,n'ai pas de numéro de TVA

Jojo · 2004-12-02 18:05:42

Je ne suis pas compétent en tva japonaise mais il me semble que vous devriez payer le prix hors taxe au Japon.

Par contre, vous aurez à payer les droits de douane, les frais, le transport et la tva de surcroît en Belgique (sur base du prix payé aux japonais tvac ou non) !

Caillou · 2004-12-02 18:16:29

Merci beaucoup pour votre réponse.

Donc je devrais payer latva 2 fois, dont la Belge à21 % ?
C'est évidement moins intéressent, la facture s'alourdi très fort.

Quant à la douane, combien demanderait-elle à votre avis ? L'appareil vaut dans les 2000 Euros

Jojo · 2004-12-02 18:49:18

Je ne sais pas s'il y a des droits d'entrée sur le matériel informatique japonais mais j'estime que vous devez compter environ 5 à 10 % de frais.

Ce genre de situation intéressante ne vaut que pour les voyageurs chanceux qui achètent sur place et qui ramènent en stoemeling ......

F_Bonfond · 2004-12-03 00:08:47

Aie beaucoup de bétises, le matériel informatique tant ordinateurs que pièces ne sont soumis à aucun droit d'entrée (droit de douane) quelque soit l'origine.

Les ordinateurs portables sont codifiés sous la nomenclature douanière
8471 3000 00, leur importation ne nécessite pas la présentation d'une licence.

Par contre, la TVA doit être payée en douane, elle se calcule sur la valeur de la marchandise augmenté de l'ensemble des frais relatifs à la livraison franco domicile. A cela s'ajoute les frais que le transporteur réclamera pour la rédaction de la déclaration d'importation IM4 (la poste +- 9€ mais cela peut monter jusque 25-30 € si c'est une agence en douane renseignez vous auprès d'UPS pour en connaître le tarif).

Attention de conserver votre volet de la déclaration IM4 car il s'agit là pour vous de la seule preuve que les formalités d'importations ont été effectuées, celui-ci devrat être emporté si vous voyagez hors UE avec ce portable encore neuf.

Caillou · 2004-12-03 18:54:52

"Par contre, la TVA doit être payée en douane, elle se calcule sur la valeur de la marchandise augmenté de l'ensemble des frais relatifs à la livraison franco domicile"

Donc il faut payer la TVA, donc 21 % plus cher que le prix affiché au Japon ? Donc c'est pas intéressant vu comme ça, mais au niveau d'une déduction des impôts, est ce que tout les frais peuvent être inclus ? 2000 Euros + 21 % plus frais de dossier import export ?

Jojo · 2004-12-03 18:59:00

Naturellement oui !

Mais je reviens à l'origine, il se peut que vous puissiez avoir le prix hors taxe au Japon puisqu'il y aura exportation (pour eux).

F_Bonfond · 2004-12-03 21:05:05

La TVA payée à l'importation est bien entendu récupérable si vous êtes assujetti et tout ce que vous payer en supplément (frais de transport, frais d'agence en douane,...) peut être inclut dans vos frais professionnel selon la même quotité que l'utilisation professionnelle du PC.

Jojo, tout à fait, l'exportation se fait en exonération des taxes frappant la consommation intérieure selon les règles de l'OMC. Cependant, il ce peut qu'une taxe à l'exportation existe mais elle est à charge de l'exportateur, je serais étonné que le Japon applique cela vu sa politique de commerce extérieur exrtêmement aggressive.

Jojo · 2004-12-03 22:52:16

Conclusion :

M. Bonfond n'a pas vu que vous n'étiez pas assujetti.

Vous payez le prix au Japon probablement sous déduction de la tva locale; vous payez les frais de transport et de douanement (Formalités administratives); vous ajoutez la tva belge que vous apyez.

Tout cela pourra être déduit de votre déclaration fiscale sur base d'un amortissement annuel.

F_Bonfond · 2004-12-04 04:43:58

Jojo, au temps pour moi, je n'ai pas noté la précision apportée à posteriori par Caillou. Dans le cas exposé, la TVA payée en douane via la déclaration IM4 est donc à assimiler à l'investissement ainsi que les frais annexes comme tu le fais remarquer.

Cet IM4 est conservé comme je l'ai mentionné supra.

Un conseil non comptable, vérifiez quand même que cet appareil destiné au marché japonnais puisse être raccordé sur de l'électricité 220V comme chez nous, je ne connais pas la tension de service dans ce pays, mais horzs Europe, il n'est pas rare de rencontrer des tensions différentes. De même que le modèle de prise de courant.