help!!!

anouck · 2004-12-29 19:36:33

Jojo · 2004-12-29 19:40:49

Le trouble est tel qu'il n'y a pas de question !

Yves · 2004-12-29 19:59:06

Oui, mais encore ?

anouck · 2004-12-30 14:36:16

en fait j'aimerai avoir une vue plus claire sur les zones de libre echange et de libre pratique car je ne vois pas très bien la différence.:quest:
Peut être suis je trop débile!!!:s

F_Bonfond · 2004-12-31 01:53:36

Zone de libre pratique ??? Cela n'existe pas ! La mise en libre pratique est le fait de procéder aux formalités afin que la marchandise puisse circuler librement.

Par exemple, une marchandise ayant le satut T1 c-à-d non communaitaure arrive dans un pays de l'UE. L'importateur sachant que ces marchandises sont destinées à être expédiées dans d'autres Etats membres, ils souscrit une déclaration de mise en libre pratique IM 0 ou EU 0. Ils payent les droits d'entrée et doit présenter les documents éventuellement requis tels licence d'importation, CITES, .... MAIS il ne paye pas les impôts nationaux tels TVA, accises, écotaxes, ...

Le mise en consommation elle se fait par un IM4 ou EU4 et dans ce cas, l'importauteur paye l'ensemble des droits et taxes en sus de la présentation des documents requis au niveau communautaire et au niveau national, en parlant du niveau national, je pense aux licences nationales, autorisation de détention d'arme, ...

La zone de libre échange a très bien été définie, les exemples types sont l'UE et NAFTA (North American Free Trade Area). Dans ces zones, les marchandises originaires d'un Etat membre ou qui ont été mises en libre pratique dans un de ces Etats circulent dans les autres Etats membres comme si elles étaient originaires de celui-ci.

Jojo · 2005-01-01 09:21:56

F_Bonfond · 2005-01-01 18:59:24

Kissa tu es totalement dans le faux, il n'y a pas de libre pratique ou libre échange avec la Turquie. Les marchadises venant de Turquie doivent être couvertes par unT1 ou un carnet TIR pour circuler dans l'UE et doivent faire l'objet d'un dédouanement.

Par contre, il existe un accord particulier avec la Turquie qui est l'ART 1, cet accord prévoit que moyennant production de l'ATR1 ou d'une facture avec mention de la provenance préférentielle Turquie avec signature originale du vendeur ou mention d'une agréation par les autorités douanières Turcs, les marchandises bénéficient de droits d'entrée réduits voire nuls lors de leur mise en libre pratique ou en consommation dans l'UE.

J'ai écrit provenance et non origine car l'accord avec la Turquie mentionne que pour bénéficier de ce régime, les marchandises doivent simplement être en libre pratique en Turquie contrairement aux conventions Form A et EUR1 qui sont elles strictement basées sur l'origine au sens douanier du terme.

L'origine au sens douanier est le pays dans lequel les marchandises ont été produites, pêchées ou élevées. Pour plus de détails sur le sujet, voir les articles 23 à 26 du Code des douanes communautaire consultables sur fisconet.