Frais de recherche et de développement

diego-uliana · 2004-03-09 23:44:28

Bonsoir tout le monde.

J'ai une question portant sur les Frais de recherche et de développement. Si nous décidons de les activer, quelles doivent en être les conditions et les écritures qui s'y affèrent.

Merci

PJ · 2004-03-10 10:32:53

Si vous dites activer ça voudrais dire qu'ils sont actuellement dans les frais?
Oui : Dans ce cas OD - 2 Frais de devl. à 61 Cpte fe frais
etablir un tableau d'amortissement selon les régles de prudence et pratiquer les amortissements

PJ · 2004-03-10 11:51:12

Les comptes 72x.xxx sont à mon avis des comptes utilisé si ont réalise (vendre) les résultats de recherche et dével. voir L&H.

YDK · 2004-03-10 14:28:27

Comme ça, à chaud, je serais plus de l'avis de thibaut.

Car si je me rappelle bien, on ne peut jamais créditer, sauf pour les comptes de reprises suivie dans le PCMN par (-), un compte de charge, non ?

Pierre · 2004-03-10 15:03:27

Les frais de recherche et de dévelppement peuvent être portés à l'actif en utilisant le compte de résultat de la classe 72 "Production d'immobilisée" comme renseigné par d'autres internautes.

Attention toutefois aux écritures car pour bien faire, il faut réaliser une facture d'entrée (avec TVA à récupérer) en utilisant une facture de sortie (TVA à payer)
soit
21
41 à 44 fournisseur (Jl des achats)

40 Client
à 72 Prduction d'immobilisée
45 TVA à payer (Jl des ventes)

Compensation 44 Fournisseur à 40 Client (Jl des OD)

Attention au niveau de l'activation. En effet l'avis CNC 138 - 1 fait explicitement référence à l'article 60 de l'AR coordonné du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés soit "Les frais de recherche et de développement ne peuvent être portées à l'actif que dans la mesure où leur coût ne dépasse pas une estimation prudemment établie de la valeur d'utilisation de ces immobilisations ou de leur rendement futur pour l'entreprise "

Il existe un autre avis des CNC portant le N° 138 -5 relatif à l'activation des frais de développement des logiciels.

Pour compléter ton information, il faut lire ces deux avis.

Bon travail

PJ · 2004-03-11 02:56:52

IPG · 2004-03-11 10:35:34

Généralement les frais de R&D sont principalement composés de charges salariales. D'où, si on les actives, c'est pour ne pas plomber le résultat, afin de garder une concordance (325 et Annexe du bilan) pas d'autre choix.
(Production Immo (72)). De plus, si on décide que les prestations d'un sous-traitant pour compte propre (cpte 61) soient activer en frais de R&D, on ne va certainement pas ce faire une note de crédit interne.
Personnelement je suis de l'avis de Thibaut.