Don de machine a une asbl

Marcsimon · 2005-01-05 00:19:17

Hello,

En tant que comptable dans une ASBL,(EFT), On a recu en don deux machine qui vous servir à nos stagiaires afin de réaliser des chantiers.

Ma question est simple peut-on comptabiliser ses machines en tant qu'actifs immobilisées et pratiqué un amortissement sur celle-ci ?

Merci d'acance

Jojo · 2005-01-05 15:35:37

Simple question :

quelle est l'écriture que vous passeriez ?

DEBIT : Immobilisations

CREDIT : ??????????????

Nous poursuivrons après réponse ...

EDH · 2005-01-05 16:04:18

Pourquoi pas la classe 7 ???????

larson · 2005-01-05 16:04:33

faire partie des investissements, oui certainement !!

pourquoi ne pas voir cela comme un don en nature... ca ce fait courament non?

JPC · 2005-01-05 17:00:56

A mon avis, il n'est pas possible d'amortir du matériel que l'on a obtenu gratuitement.
De toute fac-çon, quel serait l'intérêt de cet amortissement ?

Surcouf · 2005-01-05 18:37:44

Soyons logique :
Je présume que les machines sont arrivées dans l'ASBL via une entreprise, je suppose encore que les machines avaient plus de 5 ans, et qu'elles étaient totalement amorties dans le chef de l'ancien propriétaire. Celui-ci les aurait donc sorties de son tableau des immobilisés, sans autres écritures qu'un débit 23...9 par un crédit 23... et un mouvement dans son annexe BNB.
Au niveau de l'ASBL, pour faire apparaître ces machines, elle pourrait faire une réévaluation (débit 24.... à crédit 121...). Elle aura ainsi à l'actif du matériel avec une valeur estimée à la durée économique du bien, et pourra l'amortir tout en reprenant la réduction de valeur actée au même rythme que l'amortissement, ce qui fera une opération blanche au niveau du résultat.
Avantage : simplement traduire la réalité de terrain dans le bilan.

Surcouf · 2005-01-05 18:39:49

delx01 · 2005-01-05 22:02:32

Jojo · 2005-01-05 23:09:18

Où trouvez-vous des valeurs disponibles ?
Où trouvez-vous des subsides en capital ?

La seule écriture possible est d'acter une réévaluation du bien obtenu gratuitement par le crédit d'un compte de plus-value non réalisée.

Cela ne correspond pas à la philosophie des petites et moyennes asbl dans lesquelles on ne trouve que recettes-dépenses.

delx01 · 2005-01-05 23:42:33

ok j'ai répondu trop vite

évidemment le 55 est à modifier en 23

maintenant je suis tout à fait d'accord avec vous sur la philosophie de recettes dépenses.

mais bon, la loi prévoit également d'établir un inventaire du patrimoine actif et passif

dans l'asbl dont je suis admin, je comptabiliserai comme cela même si elle est petite, nous avons ainsi une image fidèle du patrimoine (mais on dépasse peut être la loi certes)

delx01 · 2005-01-06 10:07:29

Pour répondre à Jojo, à mon sens, l'écriture que vous proposez ne correspond pas à la philosophie de la loi qui prévoie justement selon moi d'identifier les dons or ces machines ont bien été données et, même si elles sont amorties chez le donateur, ont toujours une valeur économique.

Jojo · 2005-01-06 10:51:45

L'identification des dons est une chose; la passation des écritures proposées, une autre.

Il est évident que si c'est correctement fait et immédiatement intelligible pour un tiers, on peut faire une comptabilité COMPLETE en partie double même pour une très petite asbl.

En ce qui cioncerne l'inventaire du patrimoine, je ne suis pas du tout d'accord avec vous dans le principe.

L'inventaire est la liste de tous les voirs et de toutes les dettes; ce n'est pas la comptabilisation.

Ici aussi, si la comptabilité correspond à l'inventaire, cela pourrait être un plus.
Je souligne bien 'pourrait' car l'activation d'un bien pourrait entraîner un résultat bénéficiaire contrairement à la méthode recettes-dépenses ...
Le but premier d'une asbl n'étant pas de faire des bénéfices, chacin abordera le problème suivant la scholastique qu'il a fait sienne.

delx01 · 2005-01-06 16:36:23

Merci kissa
comme quoi personne n'avait parfaitement raison :bj: mais il faut bien comptabiliser le don et l'acquisition

COMPTABALOU · 2005-01-06 17:04:54

Je rejoins Jojo, "cela ne correspond pas à la philosophie des petites et moyennes ASBL"

Personnellement je les comptabiliserai dans les RECETTES - RUBRIQUE ACQUISITION MATERIEL - VALEUR 1 € SYMBOLIQUE POUR CHACUNE- EN MENTIONNANT EN COMMENTAIRE LA NATURE DES BIENS ET REFERENCES DES DOCUMENTS D'ACQUISITION

AMICALEMENT :king: :king: :king:

Jojo · 2005-01-06 18:24:37

En tout cas, je l'avais ratée, cette (C'est mon avis et je le partage ...) connerie de comptabilisation pour une société cotée en bourse pour les petites asbl.

Je note mais je maintiens qu'à terme, je vais me trouver avec une "Réserve" qui ne recouvrira plus RIEN puisque mon matériel reçu en cadeau ne vaudra plus rien et, illogisme de nos grands esprits, pourquoi le don en espèces que je fais à l'association 'Machin-Truc' ne va pas, lui aussi, en "Réserve" ? A-t-il moins de valeur ?

J'arrête car je vais me fâcher et ce n'est pas bon en ce début d'année.

delx01 · 2005-01-06 18:28:36

Comme on ne peut pas toujours être d'accord je ne suis pas du tout d'accord avec vous sur ce point.

Mais bon comme disait Jojo on va pas se fâcher pour si peu, attendons donc d'avoir de la pratique

Jipy · 2005-01-16 02:56:37

Je présume que vous n'êtes pas une petite association ou que vous tenez une comptabilité complète.
Voici l'écriture que je propose :

24 Immobilisations corporelles: Machines
À 1012 Fonds associatifs: Moyens permanents reçus en nature

Ce don est important pour le fonctionnement de l'association, qui a maintenant un champ d'activité beaucoup plus large. Les machines ne seront pas évaluées à leur valeur à l'état neuf mais bien à leur valeur de marché, c'est-à-dire au prix moyen de revente sur le marché d'occasion à la date du don.

L'évaluation à la fin de l'année sera effectuée en fonction des règles d'évaluation fixées par l'organe de gestion de l'association.

Je ne partage pas les avis relatifs aux subsides (c'est un don en nature) et à la contrepartie en recette car ces machines constitue des moyens permanents reçus en nature et pas en espèces.

Cette particularité est exprimée à l'article 2, par. 1, de l'arrêté royal du 19-12-03.

Voici l'extrait du Rapport au Roi aui accompagne cet arrêté royal et relatif au sujet du post :
"La première partie comprend dans un livre premier, sous la forme de quatre titres, les adaptations apportées aux obligations en matière de comptabilité, de critères d'évaluation d'inventaire et de forme et de contenu des comptes annuels qui résultent pour les grandes associations des dispositions de la loi du 17 juillet 1975 relative à la comptabilité des entreprises ainsi que les règles particulières relatives à l'évaluation des dons et legs en nature.
S'agissant tout d'abord des obligations relative à la tenue de la comptabilité, les adaptations majeures aux obligations découlant des dispositions de la loi du 17 juillet 1975 sont limitées et consistent d'une part dans l'insertion de dispositions spécifiques à la comptabilisation des dons et legs en nature et d'autre part dans l'insertion en annexe à l'arrêté d'un plan comptable minimum normalisé spécifique aux associations sans but lucratif visées à l'article 17, § 3 de la loi et plus conforme à leur statut légal et à leurs activités.
L'arrêté, dans le souci de permettre une comptabilisation simple et adaptée à l'usage qu'en font les associations procède à une distinction entre les dons ou legs en nature affectés à l'activité de l'association et les dons ou legs en nature qui sont redistribués ou réalisés.
Les premiers doivent être comptabilisés dès leur acquisition. Les biens mis gratuitement à la disposition de l'association ne sont quant à eux comptabilisés que si l'association peut en faire usage à titre onéreux, les sous-louer par exemple.
Les autres biens donnés ou légués à l'association de même que les services prestés bénévolement à son profit ne sont comptabilisés que s'ils sont destinés à être réalisés (vendus).
En d'autres termes et à titre d'exemple, des denrées périssables reçues par une association et qui seront redistribuées ne seront pas comptabilisées.
Par contre, si les denrées sont destinées à être vendues, le produit de la vente sera comptabilisé au jour de la vente. Si elles n'ont pas été vendues, au moment où l'inventaire est effectué, elles devront être comptabilisées à ce moment.
Les dons, legs et subsides en nature, comme les dons, legs et subsides en espèce seront comptabilisées en moyens permanents, en subsides en capital ou en compte de résultats respectivement selon qu'ils conduisent à augmenter de manière permanente les fonds associatifs, qu'ils visent à constituer un actif immobilisé affecté de manière durable à l'activité de l'association ou qu'ils consistent en une activité courante de l'association."

Jojo · 2005-01-16 08:38:52

Merci pour cette précision.

Je m'incline mais je trouve cela c**.

Déjà que les asbl ne sont pas mises en ordre statutairement, ces obligations SPECIFIQUES feront le bonheur des chicaneurs et des juristes, pas des petites asbl.

Commentaire personnel. Je ne veux pas relancer le débat puisque nous sommes partagés 50 - 50 sur les devoirs des petites asbl.

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