#1 2005-01-10 19:34:05

Banquier demain

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Re : frais de séjour pour dirigeant

Bonjour à tous,
Dans le cadre des projections financières établies avec mon expert-comptable, il a été prévu ce qui suit: ma société, en plus de ma rémunération, de mes frais de déplacement et d'un loyer, me payera chaque mois une indemnité pour frais de séjour. Il semble qu'un dirigeant qui passe au moins 5 heures par jour en clientèle peut percevoir cette indemnité à concurrence de +- 15 eur/jour (non taxable).
Ma question est la suivante: au cours de votre expérience, vous est-il arrivé de devoir justifier cette indemnité à l'égard d'un contrôleur fiscal? Le cas échéant, jusqu'où ce dernier a-t-il pousser ses investigations (vérification des rdv dans l'agenda,...)? Et, d'une manière générale, sont-ils particulièrement suspicieux à cet égard?
D'avance merci

Jojo

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Re : frais de séjour pour dirigeant

La réaction de plusieurs contrôleurs a été la même, à savoir la demande de justification intégrale des sommes NON justifiées (Forfaitarisées).

Suivant le cas, acceptation de 40 %, de 65 % avec documents, de 10 % et de 0 %.

Conseil habituel aux nouveaux clients : cherchez d'autres moyens ou produisez des documents !

Banquier demain

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Re : frais de séjour pour dirigeant

Merci Jojo!
J'imagine que la simple présentation d'un agenda reprenant les différents rdv ne serait pas suffisant pour justifier les 5 heures en clientèle? Par ailleurs, le contrôleur peut-il prendre contact avec les clients de l'agenda pour s'assurer de la réalité des rdv?

Jojo

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Re : frais de séjour pour dirigeant

Naturellement oui !

Cela s'est vu ... mais cinq heures de présence chez un client ne justifient pas stricto sensu des frais de séjour ...

Banquier demain

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Re : frais de séjour pour dirigeant

Merci pour tout Jojo. Je crois qu'il est préférable d'abandonner cette formule: 15 eur non taxable par jour je veux bien, mais les foudres du contrôleur sûrement pas...