La franchise :droit d'entrée, royalties,constitution société

florie · 2005-08-15 20:18:52

Dans le cadre d'un TFE, pouvez-vous me dire comment on enregistre les droits d'entrée ainsi que les royalties chez le franchisé et chez le franchiseur?
Lors de la constitution de la société du franchisé que se passe t'il au niveau comptable chez le franchiseur?
Merci d'avance

Lethum · 2005-08-15 22:06:00

Tout dépend du contrat et des relations avec la compta.

A mon sens, un droit d'entrée doit s'amortir en fonction de la condition de durée prévue dans le contrat.

Les royalties sont généralement liés à un résultat ou chiffre d'affaires annuel, donc charge d'un côté (franchisé) et produit de l'autre.

Jojo · 2005-08-16 07:27:20

Deux réponses :
la première, en soi, rien !
la seconde : mettre le contrat de franchise en compte d'ordre.

florie · 2005-09-02 10:05:38

Ok
pour les royalties, on les enregistre avec ou sans T.V.A.
Et Les droits d'entrée...Quels écritures chez le franchisé et chez le franchiseur?
Merci

visu · 2005-09-02 10:13:49

Les royalties, ou en français redevances, sont dues selon un contrat. Généralement, elles sont liées au chiffre d'affaires.

Une déclaration de ventes est envoyée au franchiseur, qui facture sur base de celle-ci les redevances. Elle ssont alors isncrites en charges dans le cadre du franchisé. Anoter que dans le cadre des droits d'auteurs, la TVA est de 6%

Le comptable voudra peut-être provisionner cette facture à chaque côture, sans TVA évidemment.

Très souvent, le contrat prévoit un "minimum guarantee", c'est-à-dire que le franchisé d'engage sur un chiffre d'affaires minimum, par exemple par gamme de produit ouo encore par période : ceci peut avoir une influence sur le montant final des redevances.

Jojo · 2005-09-02 11:02:14

Oula la !

Vous faites un TFE sans trop savoir de quoi il retourne !

Les droits d'entrée s'inscrivent en bénéfices (Classe 7) chez le bénéficiaire.

Les mêmes droits s'inscrivent en classe 6 (Frais) ou en classe 2 dans l'hypothèse ou l'obligation en fonction des termes du contrat si on veut répartir cette charge sur plusieurs années chez le franchisé.