#1 2005-10-11 16:02:39

Jezz

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Re : Reprise de matériel / facture

bonjour à tous,

une petite question, peut-être très bête :

Une société peut-elle porter du matériel qu'elle reprend à un client en diminution d'une facture établie pour un autre matériel que le client achèterait? N'y-a-t-il pas obligation d'établir une note de crédit? Concrètement, je vends un article A à 100,00 euros, je reprends à mon client un article B à 80,00 euros et je lui délivre une facture de 20,00 euros avec une ligne à +100 et une à -80. Cela est-il admis? Et qu'en est-il de la déclaration à la TVA? Suffirait-il alors de déclarer en case vente le montant de 20,00 euros?

Merci d'avance pour vos réponses.

Jezz

Jojo

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Re : Reprise de matériel / facture

Dès l'instant où toutes les opérations sont bien identifiables, il n'y a aucun problème.

F_Bonfond

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Re : Reprise de matériel / facture

Il est préférable que votre client vous fasse une facture pour le matériel repris.

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La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.

SAMARITAIN

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Re : Reprise de matériel / facture

Les réponses de JOJO et F BONFOND, sont correctes.
Personnellement, je préfère qu'une note de crédit sur ventes soit établie pour la reprise du matériel -  80 € dans votre exemple - et ce d'autant plus si l'on utilise un logiciel de gestion des stocks en liaison avec la comptabilité.

BAV

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"Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête, celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie. "

Confucius

Fox

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Re : Reprise de matériel / facture

Je pense que l'établissement d'une NOTE DE CREDIT est nécessaire.  Je m'explique :
Il est prévu que les assujettis et les personnes morales non assujetties sont tenus de délivrer un document rectificatif lorsque la facture ou le document en tenant lieu doivent être corrigés.  Le document rectificatif porte une référence à la facture ou au document rectifié.
D'autre part, le système de la T.V.A. est lié étroitement à la comptabilité.  De celle-ci sont puisés les divers éléments à l'effet de compléter les déclarations périodiques.
Enfin, les assujettis doivent tenir un facturier d'entrée qui comporte :
- les factures reçues des fournisseurs
- les notes de crédit reçues
Le facturier d'entrée doit être constitué des colonnes nécessaires et les notes de crédit reçues des fournisseurs doivent être inscrites dans une colonne séparée de manière à pouvoir établir les déclarations T.V.A.
Il en est de même pour ce qui concerne les NC SUR VENTES (Cf. registre des restitutions (A.R. n° 4).
(Source : La T.V.A. par la déclaration – Yvon COLSON)
Il s'en suite que les cases T.V.A. doivent être complétées distinctement et non pas par contraction.
Pratiquement, c'est ce qui se passe dans 99 % des cas.  Occasionnellement, on constate un document qui comporte des éléments de facturation et de note de crédit, l'intitulé du document change en fonction des sommes les plus fortes et est intitulé, suivant le cas : FACTURE ou NOTE DE CREDIT.
Cordialement.

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L'imagination est plus importante que le savoir.  On peut tout savoir et ne rien faire, tandis qu'avec l'imagination, on peut tout faire. (A. Einstein)