Petit coup de main svp

chacha327 · 2006-01-12 16:10:28

Bonjour,

J'ai regardé le lien sur les bons de réduction mais n'étant pas comptable, j'ai un petit peu de mal à comprendre et à être certaine que je ne fais pas de bêtises.

Le plus simple est de donner un exemple:

Un client a rempli sa carte de fidélité et a droit à une remise de 9.40€
Il achète de la marchandise à 21% et à 6% (posons un livre à 6€ et un DVD à 15€).
Il a donc un total de 21€ et décide d'utiliser sa remise de 9.40€

Il lui reste à payer 11.60€

Voilà maintenant ma question est:
lors de l'encodage de la vente, faut-il
1) encoder 21€ de vente et un réduction (dans ce cas quel est le numéro de compte ?)
ou
2) encoder 11.60 de vente (garder le ticket justificatif) mais dans ce cas comment répartir la réduction pour la TVA puisqu'il a acheté à 21% ET à 6% ?

Enfin comme vous pouvez le voir, je patauges un peu
J'espère avoir été assez clair et j'espère que vous pourrez m'aider.

Merci d'avance

chacha327 · 2006-01-12 18:06:23

Une idée ?
Personne ?

Jojo · 2006-01-12 18:22:17

... euh ... nous sommes sur un forum ... pas sur un "chat" ...

Il n'y a que deux heures que la question est REposée ...

En toute sympathie !

visu · 2006-01-12 19:32:40

Rassurez-vous, j'ai hâte de lire la réponse, puisque je n'en ai pas à ce problème qui est moins simple qui n'en a l'air.

domifo · 2006-01-12 19:47:36

allez, je me lance, sans garantie et donc intuitivement =

réponse 1) encoder 21€ de vente et un réduction (70800) avec une tva du taux du montant de la vente le + important 15 €

TVAC    15,00       6,00       21,00
HTVA    14,15       4,96       19,11
TVA    0,85       0,06       1,04       0,21 1,89

TVAC -9,40
HTVA -8,87
TVA -0,53       0,06

qu'en pensez-vous ?

visu · 2006-01-12 20:51:05

C'est une réponse arithmétique cela, et qui est, en ce sens, bien correcte.

Mon interrogatin se situait au niveau de la TVA.

Fiscus · 2006-01-12 21:04:18

La TVA ne me semble pas juger de cette question. Il faut déterminer sur quelle partie la réduction opère et c'est plus un débat de marchand de tapis. La TVA s'applique sur une base et la base fait intervenir la réduction.

Pas de réponse en fait.

Mais mon avis est une logique proportionalité par rapport au prix.

Disons que c'est une question inversée par rapport à celle qui se présente souvent.

Quand on a une majoration de Chiffre d'affaire, on met quel % de TVA sur cette augmentation si l'assujetti a les 2/3 taux dans sa déclaration ?

C'est à la négociation souvent.

Admin · 2006-01-12 23:51:17

Attention, si je puis me permettre, de notre expérience, une vente, par exemple d'un livre (tva 6 %) et d'un CD (tva 21 %) ENSEMBLE assorti d'une ristourne, cela a des conséquences en TVA.

En effet, techniquement parlant, vous "souhaitez", ristourne envolée, payer le moins possible à la TVA.

Livre = 20 + TVA = 21,20
CD = 20 + TVA = 24,20

TOTAL TVA A PAYER = 5,40
CA = 40

1. Si vous avez un bon de ristourne sur ce "bundle", genre 15 euros, il n'est pas question de le déduire intégralement de la "partie" CD, par exemple. De plus, il y a des règles pour les ventes couplées : la "prime" ne doit pas dépasser une certaine valeur de l'objet principal si je ne m'abuse.

2. Une solution pour s'en sortir est de ne pas donner de valeur marchande à la partie CD (il ne doit pas exister comme produit "seul", ni être valorisé par ailleurs dans le catalogue et il doit être obligatoirement et uniquement associé au livre) : dans ce cas, l'Administration admet la valeur d'achat du CD comme valeur sur laquelle court la TVA de 21 %: si vous avez acheté le CD-Rom à 5, dans votre "bundle", vous devez déclarer une TVA 21 % sur les 5 euros.

Dans notre exemple, ça donne :

CA TTC = 45,40
- Ristourne = 30,40 réellement perçus
Sur ces 30,40, il faut "dégager" 5 euros + TVA à 21 = 6,05

Le solde, soit 24,35 peut être considéré comme la valeur TTC (6 %) du livre. Complexe isn't it ? Bizarre aussi, comme nous ignorions tout cela, nous avons de fait facturé le livre avec prime sous le régime de 6 % à chaque client (et donc la prime à O dans la facture) puis déclarer, par ailleurs, le montant global de la TVA à 21 % directement dans la déclaration TVA. Pas très heureux mais enfin c'est mieux que lors du contrôle.

Pour les gros volumes, mieux vaut chercher l'accord au bureau de contrôle avant de facturer : une mauvaise appréhension de la base taxable et on est très vite à des dizaines de milliers d'euro... pour un geste... commercial.

Donc, c'est plus compliqué qu'il n'y paraît : car l'Administration peut aussi considérer que, en fait, le bon de réduction est un paiement effectué par le Fournisseur à la place du client, auquel cas le fournisseur deviendrait le consommateur final et donc la TVA sur le montant du bon de réduction (à déterminer dans le cas de deux niveaux de taxation différente) ne serait pas déductible : voir à ce sujet
la dernière question parlementaire de 1996 (malheureusement uniquement en flamand sur ce lien : http://www.senate.be/www/?MIval=/Registers/ViewReg.html&COLL=H&PUID=16777243&TID=16781560&POS=1&LANG=fr) et apparemment il n'y a pas eu de réponse claire en la matière.

Fiscus · 2006-01-13 09:43:00

Complexe ton système admin mais je vois assez mal (désolé) la différence avec retirer la somme prix du CD.

Attention, un bon fournisseur n'est pas la même chose qu'une réduction octroyée par le vendeur, tu l'as bien signalé. La TVA doit être payée sur le tout.

Pour le bundle, cela pourrait être admis mais je suppose que c'est suivant un accord mais cela se traite pour un dossier spécifique.