#1 2006-03-27 15:16:54

tompouce

Membre

Lieu : province du luxembourg

Inscription : 2005-02-16

Messages : 145

Re : atn voiture si administrateur dans plusieurs soc

bonjour,
j'espère que vous pourrez m'éclairer :

un personne est associé actif dans plusieurs sociétés et bénéficie pour chaque soc d'un véhicule différent.

les 5000 km se calcule t'il sur chaque véhicule mis à disposition par les différentes sociétés ou se répartissent t'il au prorata de l'utilisation dans chaque soc?

merci d'avance pour toutes vos réponses.

hittiche

Membre

Lieu : Brabant wallon

Inscription : 2004-10-07

Messages : 2 154

Re : atn voiture si administrateur dans plusieurs soc

Ne pas oublier que les 5.000 kms représentent un minimum.
Le kilométrage se calcule sur base annuelle (art. 18 AR CIR) et non par véhicule.
Conclusion : prenez en compte le véhicule le moins puissant.

---

Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais

Gilles de reves

Membre

Inscription : 2004-01-06

Messages : 184

Re : atn voiture si administrateur dans plusieurs soc

1. il ne faut déterminer un AEN que si il y a effectivement un usage privé du véhicule.
2. s'il y a usage privé du véhicule, la base minimale de l'AEN est de 5.000 km multiplié par x,xxxx € suivant la puissance de la voiture
3. s'il y a usage privé de trois voitures différentes (appartenant ou non à la même société) dans le chef d'une seule personne, il y a, selon moi, trois AEN à calculer.
4. trois voitures pour une seule personne ? je comprendrais que le fisc vous pose quelques questions ....

tompouce

Membre

Lieu : province du luxembourg

Inscription : 2005-02-16

Messages : 145

Re : atn voiture si administrateur dans plusieurs soc

merci pour vos interventions