Dématérialisation de titres

ARBYING · 2006-06-07 11:13:51

Bonjour, je suis curieux de savoir ce que vont devenir les titres papier après la dématérialisation, seront-ils détruits ou continueront-ils à être gardés par les organismes financiers. Qu’en pensez vous ?

F_Bonfond · 2006-06-07 14:53:53

Je susi d'avis qu'ils seront détruits, ce qui est logique puisqu'ils ne pourront plus exister.

BRCNET · 2006-06-07 20:46:27

Moi jai entendu parlé qu'ils seraient dévalués de 10 % par année.

Maintenant étant donné que ces titres ne seront "plus sur le marché" car ne pas sensé avor existé que va t'il se passer si un jour on dit, ehh mais moi j'ai des titres regardé (qui était caché...)

Va t'on devoir payé pour les récupérer ou ...

Merci de vos réponses

BRCNET · 2006-06-07 20:52:37

au fait à la place de les dématérialisés ou de les rendre nominatifs avec inscription dans le registre des actions tenu au sein du siège social..

ne serait-il pas judicieux lors du PV de l'AGO et la liste des présences de l'annexer aux comptes annuels et à la déclaration fiscale.

Comme cela, on prouve qu'ils sont devenus nominatifs ???

Au fait combien cela va couter à la personne qui va devoir les dématérialisés.

Merci

bRCNET

BRCNET · 2006-06-07 21:00:09

ET APRES...

A l'expiration des délais, les titres dont la conversion n'a pas été demandée seront convertis de plein droit en titres dématérialisés et seront inscrits en compte à l'intervention de l'émetteur pour le compte du propriétaire.

Et à la date du 31 décembre 2015, les titres dont le propriétaire reste inconnu seront vendus moyennant avis au Moniteur et dans la presse. Le produit de la vente sera déposé à la Caisse des dépôts et consignations. Si le propriaitaire se manifeste ensuite, il pourra récupérer son argent moyennant le paiement d'une amende égale à 10% de la somme qui fait l'objet de la demande en restitution par année de retard.