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#1 2006-08-10 17:23:57
- caugusty
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Bonjour à tous,
Je suis nouveau sur le forum.
J'aimerais savoir:
1. si la TVA est applicable lorsque l'on vend du matériel informatique d'occasion?
2. selon quel article/loi/révision?
Merci.
Christ
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#2 2006-08-10 18:42:30
- balou
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Bonjour et bienvenu,
Perso, je ne suis pas comptable, mais pour nous aussi, vous êtes nouveau, donc dites nous en un peu plus: êtes vous en société? asbl assujettie? Indépendant? Personne physique?
Ainsi, vous aurez plus de chances d'obtenir une réponse :-D
Amicalement :bj:
:noel: C'est la première fois que je réponds au Christ 8)
l'espoir fait vivre
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#3 2006-08-10 20:22:17
Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Bonsoir,
A Boulou: Christ aurait-t-il opté pour une société?
#beer# A Christ: je promets de réciter mon chapelet, ce soir. #beer#
Pieusement,
BAV
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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#4 2006-08-11 10:32:11
- balou
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
l'espoir fait vivre
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#5 2006-08-11 16:52:03
- MALOMAPO
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
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#7 2006-08-11 17:08:46
- balou
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Après Quartes, maintenant Malomapo... "une fois n'est pas coutume..." :-x
Non mais :@ Attends que je te rencontre en "vrai" :-D
l'espoir fait vivre
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#8 2006-08-12 00:19:36
- Fox
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Ce ne serait pas un effet de la chanson qui passe à longueur de journée : coup de boule ?
Balou, quoi qu'on en "croix", c'est vous qui siégez entre les deux larrons, puisque le Christ est absent !
Cordialement.
L'imagination est plus importante que le savoir. On peut tout savoir et ne rien faire, tandis qu'avec l'imagination, on peut tout faire. (A. Einstein)
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#9 2006-08-13 13:12:37
- balou
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Pourtant, on est dimanche...
Allez, sérieusement, car c'est moi qui ai fait dévier ce sujet: mea culpa.
Si vous nous donnez plus d'infos, il y aura certainement quelqu'un qui se fera un plaisir de vous répondre.
Amicalement #beer#
l'espoir fait vivre
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#10 2006-08-13 15:07:14
Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Oui, pour preuve: @ la question de Caugusty:
- Si vous en faite la profession (d'achat et vente de matériel d'occasion), vous pouvez opter pour le régime de la marge.
- Si votre CA annuel est inférieur à +/- 6.000 € vous pouvez bénéficier du régime de la franchise de la taxe.
- s'il s'agit d'une simple revente d'un matériel ayant servi en tant qu'immobilisation dans votre activité professionnelle assujettie: application du taux de 21 % sur la valeur de revente, tant à un pro. qu'à un particulier (non pour régime de franchise).
Cordialement
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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#11 2006-11-09 12:43:45
- caugusty
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Re : Application de la TVA sur matériel informatique d'occasion
Désolé pour le long silence. Je n'étais pas notifié du fil de la discussion.
Merci déjà pour ces premières infos.
Pour ce qui me concerne:
- je suis en personne physique en activité complémentaire,
- CA > 6000 EUR/an,
- but est d'importer et de revendre aux particuliers
A+
Christophe
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