moto + voiture : traitement fiscal et comptable ?

croc · 2006-11-06 11:10:32

Bonjour,

Lorsqu'un dirigeant possède une voiture et une moto, et sachant qu'il utilise l'une lorsqu'il n'utilise pas l'autre, doit-il compter 2 ATN ?
Comment est perçu ce genre d'investissement par le fisc ?

Merci d'avance

michaeld · 2006-11-06 15:37:53

En principe, oui.
La voiture pourrait être utilisée par l'épouse ou la copine pendant que le dirigeant utilise la moto.
La moto pourrait être utilisée par le fiston.

Malgré tout, qui ne tente rien n'a rien.

MD

BISI · 2006-11-06 21:10:28

L'atn s'apprécie par bénéficiaire et non par véhicule.

Donc si un seul utilisateur, un seul atn

bien à vous

michaeld · 2006-11-06 23:21:15

D'accord avec CROC.
J'ai donné un mauvais conseil, mais je le réitère : qui ne tente rien n'a rien.

L'agent taxateur peut très bien considérer, s'il peut le prouver, qu'une autre personne (femme, enfant, membre du personnel) utilise le véhicule et c'est cette personne qui devra payer les impôts sur l'ATN.

Si on raisonne dans l'autre sens : une sprl(u) achète 3 voitures, deux motos et 1 vélo à trois roue.

Le gérant utilise la BM pour visiter les clients, le 4x4 pour visiter les chantiers, la Jaguar pour la banque, idem pour les motos (en fonction du trafic).

Le triciycle, c'est pour aller à la poste, c'est plus écologique.

Bref, ce qui est à déterminer, c'est le % réel d'avantage et le % réel de frais privés.

Sorry, si j'y ai été un peu fort.
MD