TVA dans l'horeca

dedel · 2006-08-02 22:16:13

Bonjour à tous,

Je suis étudiante en 3ème année et effectue un TFE sur la TVA dans l'horeca.

J'aimerais des renseignements concernant :

1) la distinction entre boisson alcoolisée, boisson spiritueuse et boisson non alcoolisées ? Quelle est la différence au point de vue de la TVA?

2) quelles sont les particularités du régime forfaitaire des friterie et du régime d'imposition des cafetiers?

3) Pourriez-vous m'aider à trouver une note ou un reçu d'un traiteur?

4) fiscalement, comment sont analyser les repas offerts à des clients et au personnel?

Merci d'avance pour votre aide.

Dedel

ADIC · 2006-08-04 20:49:22

vous trouverez une foule d'informations sur le site Fisconet du ministère des finances.

Faire une recherche sur le mot "forfaits"

dedel · 2006-08-05 12:38:28

Merci pour ta réponse

J'aimerais des informations plus pratiques que théorique.

Connais-tu un comptable qui fait la comptabilité du secteur hôtelier?

Merci d'avance

dedel · 2006-08-05 13:15:02

Re-bonjour,

quelqu'un pourrait-il me dire quelle opération sera passée dans le journal des ventes pour une boisson ou un repas offert.

Par exemple:

Nous avons une facture de nourriture pour un montant de 121,00€.
Dans le journal des achats.
601000 Achats nourriture 100.00
410000 TVA sur achats 21.00
440000 à Fournisseurs 121.00

Mais dans le journal des ventes, comme le client de paye pas, on doit quand même faire apparaître la TVA à reverser à l'Etat quelque part. Mais Où?????

Merci pour votre coup de main,

Dedel

Quartes · 2006-08-06 10:33:09

Bonjour,

Si l'option est le forfait du CA, les coefficients tiennent compte e.a. des prélèvements boissons et repas personnels et des travailleurs, les pertes de marchandises.

Si l'option est le CA réel, il y aurait lieu de reverser la TVA calculée sur le prix des boissons et repas offerts.

Cordialement

michaeld · 2006-08-06 13:11:36

Pour une fois, je ns suis pas d'accord avec Kissa.

Je pense qu'il faut juste faire une OD pour annuler l'achat du verre offert.

En effet, ce n'est plus de la marchandise, c'est un cadeau client (si + de 50€ sur l'année au même client : TVA non déductible / Fiscalement 50% non déductible).

Donc, créditer le 60xx achat marchandise/mat 1ères.
Régulariser la TVA si cadeau (au prix normal du marché) est + de 50€ et débiter un compte 61 'cadeaux clients'.

De +, si on établi une facture ou un doc de prélèvement, comment l'apurer ?? par le compte courant ?

Voilà pour la théorie.

En pratique, je n'agis pas comme cela.
Mon raisonnement est le suivant : si tu manges un steak de 30€, tu paies pour le steak et tu paies aussi pour l'apéro ou le pousse-café offert par la maison.

MD

Quartes · 2006-08-06 14:27:16

Tout à fait d'accord avec Kissa.

Cet AR prévaut pour tous les secteurs dont non le moindre: l'immobilier.

Cordialement

dedel · 2006-08-06 18:31:08

Merci à tous pour votre réponse.

Pour vous, je devrais alors écrire :

6100 Service et biens divers
6010 à Achats de marchandises

Mais la TVA n'apparaît pas?????

J'ai toujours eu du mal avec ce sujet. Durant toutes mes études, je n'ai jamais vraiment compris ce système.

Je suis désolée de vous ennuyer pour des bêtises.

:bj:

Quartes · 2006-08-06 18:59:49

Non, il ne faut pas créditer le compte de marchandise, car la vaaleur ajoutée n'apparaîtrait pas.

Le document prévu par l'AR 1 fonctionne comme une facture de vente.

A supposer que vous établissiez une note ou facture de vente pour les repas offerts, vous passeriez par le débit d'un compte par ex: "clients: repas offerts", vous solderiez ce compte mensuellement par le débit du compte 61: "cadeaux, etc..."

La TVA aura été calculée sur vos opérations à la sortie: ventes, etc...

Dès lors, pas de souci.

Cordialement

michaeld · 2006-08-09 00:36:02

Merci à vous deux et à Quartes particulièrement pour votre suggestion quant à la façon de procéder.

Maintenant pour l'expliquer et ensuite pour la faire admettre aux clients, .... bonne chance.

MD

pulsar · 2006-11-10 21:45:02

Bsr,

Je viens de récupérer un dossier d'une P.P. qui tient une friterie.

En vérifiant son dossier, j'ai constaté que mon prédécesseur appliquait des coéfficients pour le moins fantaisiste, ne tenant absolument pas comptes des directives TVA en la matière.

le problème est que la façon de calculer de mon prédésesseur a eu pour effet d'augmenter la base imposable et la TVA due.

ma question est : Peut-on régulariser dans la prochaine déclaration via la case 62, et de combien de temps puis-je remonter (le dossier était traité depuis 2002 par mon confrère...)

Merçi

SD · 2006-11-11 15:06:36

CGC · 2006-11-12 10:47:10

N'oubliez pas l'annuité de l'impôt !
En ce qui me concerne je ne modifierai que l'année en cours et préviendrai le client des problémes éventuels ,en cas de contrôle ,des années précédentes

bav
cg

pulsar · 2006-11-12 11:44:37

Annuité de l'impôt : donc pour IPP;

je peux corriger pour 2006, mais également pour 2005, avant de déposer la déclaration IPP (le client est au forfait).

Pour les années antérieures, je laisse aller, trop tard.

Pour la TVA, je peux corriger 2006, mais aussi 2005, voire 2004 et 2003. ça permettra au clients de récupérer au moins la tva payée en trop.

Le contrôle ne me fait pas peur, le comptable a déclaré trop de C.A. (coéff. de 4 pour les boissons, au lieu de 2,4 - coéff; de 3,5 pour les ventes snacks, sauces et frites, au lieu de 2,85 pour sauces et snacks, et kg x 2,9 pour les p-d-t...)

Merçi de vos avis.

CGC · 2006-11-12 12:05:38

La vente des boissons est peut être calculée sur prix de vente affiché au tarif ???

En ce qui me concerne je ne bougerais pas la TVA des années précédents 2005 car il y aura de toute façon discordance avec l'imposable déclaré pour ces années là !

à vous de voir ,si vous n'avez pas peur d'un contrôle en étant certain de ce uqi se trouve dans la compta des années 2003 et 2004 !

bav cg

pulsar · 2006-11-12 18:56:01

Non pour le tarif.

Ex coca cannete vendu 1,2 €, prix achat : +/- 0,50 €

Ca colle bien avec le tarif "forfait"...

Quand je vois le nom du comptable qui tenait le dossier...y a de quoi rire...

perso, je pense également corriger pour 2005/2006. Pour 2004, je vais voir avec le client s'il a reçu son A.E.R., et depuis combien de temps...

CGC · 2006-11-12 21:20:55

Attention si réclamation direction pour 2004 - possibilité de réouverture de l'analyse de l'ensemble de la déclaration de l'année .

J'ai 2 cas actuellement un se voit demander une justification d' indiciaire de 30 000 euros ,activité principale en perte

Le second se voit demander tous les justificatifs (achats/ventes/compte banque/attestation ph /toutes les factures d immobilisés même années précédentes...) indépendant accessoire

Donc méfiance pour 2004 !

bav cg

pulsar · 2006-11-13 02:35:25

Merçi CGC

je m'en doutais un peu...beaucoup ! -)

C'est pourquoi j'en parlerai avec le client avant de me lancer...voir si ça en vaut la peine..;et s'il n'y a pas des cadavres....

#1 2006-08-02 22:16:13

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#2 2006-08-04 20:49:22

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#3 2006-08-05 12:38:28

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#4 2006-08-05 13:15:02

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#5 2006-08-06 10:33:09

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#6 2006-08-06 13:11:36

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#7 2006-08-06 14:27:16

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