REVENUS - IPP

Rajounette · 2004-07-18 18:21:29

j'ai une toute petite question à vous posez: un client à reçu une lettre des contribution lui disais que pour l'année 2002 il a recu sa déclaration ipp part 1 et 2 neant. le controleur ne comprends comment cette personne a pu subvenir a ses besoin durant 1 an ( question logique), apres verification , je constate que dans le bilan une remuneration de 8000 euro lui a été attribué pour sa qualité de gerant, mais apparement son comptable à envoyé une declaration ipp neant....est ce que je dois etablir la fiche 281.50 pour 8000€ et l'envoyé au controleur?ce qui me turlupine, c'est le montant de la rem. 8000€ n'est ce pas trop peu? ne vont il pas le taxé automatiquement sur 14000€ rem. minimum?? je suis assez embeté, pourriez-vous me conseiller a ce sujet? merci:}

f · 2004-07-18 18:33:40

oulala, conseiller par échge de posts sur ce vaste sujet qu'est la "taxation indiciaire" me semble être mission impossible.

Qques points en vrac seulement:
1/ sûrement pas de 281.50 pour une rémunération de dirigeant !
2/ il vaut mieux une fiche et un récap 325 trop tard que pas de fiche & pas de récap du tout !
3/ trop peu/pas assez/trop: tout dépend du fond du dossier, de l'état civil ou de la sitaution réelle de l'intéressé
4/ ne s'agit-il pas d'un tantième au bilan déduit dans les comptes de la société l'année A et taxable chez le gérant en année A+1 ?

j'espère que ceci ouvrira ta/la réflexion globale

Rajounette · 2004-07-18 18:40:05

Non ,j'en suis sur , il ne s'agit pas des tentiemes, le pb c'est que les compte anuelle pour 2002 n'ont pas été deposé....
merci pour t'est reponse F:J

f · 2004-07-18 18:55:54

pulsar · 2004-07-18 19:43:33

mmmm, dossier délicat.

Effectivement, difficilde de te répondre ainsi sur ce forum sans connaître le dossier.

Je te conseillerai quand même :

1/ de te dépêcher de déposer les comptes annuels

2/ d'établir la fiche 281.20 et le relevé 325.20 le plsu vite possible

3/ de voir avec ton client quels ont été ces revenus durant l'année 2002

4/ de prendre contact avec le contrôleur pour lui expliquer la situation (erreur/oubli du précédent comptable...)

5/ de voir, avec ton client, en fonction de sa situation familiale (marié ou non, enfants à charge, pension alimentaire, emprunt hypothécaire, etc...) le minimum de revenus qu'il doit pouvoir justifier pour pouvoir subvenir à ces besoins sur 1 an

J'attirerai la dessus ton attention sur l'arrêt dirieckx.

6/ D'expliquer à ton client que la façon de travailler qu'il avait avec ton prédécesseur n'est absolumlent pas la bonne méthode car elle risque de lui coûter bcp d'argent (intérêts, majorations, etc..) sans compter qu'il se met ainsi dans le collimateur des contributions....

7/ de demander à ton client une provision suffisante avant de commencer le travail, parcequ'à mon avis, quand un dossier est aussi "pourri" que ça, il y a souvent des choses qu'on ne te dira pas de suite....

Bon courage...;)

brussel1 · 2004-07-19 14:03:57

J'ajouterais, concernant la fiche 281.20, qu'i vaut de mieux de toute façon déposer la déposer, si vous ne voulez pas que ces frais soit rejeté au bilan de la société et...taxé sous forme de commission secrète (300%)!!!!

Le fait que la fiche soit remise en retard, n'est pas grave si la taxation a eu lieu suffisament à temps à l'IPP!!8)