tva voiture société

vanma · 2007-10-08 20:14:40

Bonjour,

je dois remplir ma première déclaration depuis que je possède un véhicule de société :

j'ai donc une petite question :

en base tva dois-je mettre le total htva et réduire à la part déductible le montant inscrit en tva déductible

ou dois-je porter en base le montant réduit à la proportion de tva déductible (50% de 75%)

j'espère être clair

merci pour votre aide

Atsou · 2007-10-08 23:33:06

Bonjour,

je pense qu'il faut scinder le problème en 2 :

1) comptabilisation de l'achat
2) prise en compte de l'avantage en nature en fin d'année.

Pour le premirer:
case 83 : prix d'achat + tva non déductible
case 59 : tva dédutible (maximum 50% du total de la tva)

Pour le second point, c'est il y a un quotient à utiliser avec une régularisation tva en grille 61.

Je ne sais pas si je suis dans le bon, donc attendons d'autres réactions.

bàv.

ex-luky · 2007-10-11 13:43:35

Pour le second point : (en fin d'année)

A partir du 01/01/2004, l'ATN se calcule sur base de 5000 km ou 7500 km selon que l'utilisateur habite à moins ou plus de 25 km du lieu de travail. On prend ensuite le nombre de Km x un coéfficient variant en fonction des chevaux fiscaux du véhicule.

Exemple : 5000Km x 0,3902 (14Cv en 2006) = 1951,00
NB : l'avantage en nature ainsi calculé s'entend TVAC;
ATN HTVA = ATN TVAC / 1,0855
Soit dans l'exemple précédent : 1797.33 euros

Il convient donc de reporter en case 61 :
1951 - 1797.33 = 153,67 euros

vanma · 2007-10-11 20:08:40

Merci,

J'ai un peu du mal à comprendre pourquoi ma société devrait payer de la tva (le report case 61), sur mon atn lié à la voiture qu'elle met à ma disposition...

si quelqu'un peu expliquer plus en détail, cela m'intéresse...

merci

ex-luky · 2007-10-12 11:44:07

Il faut voir l'avantage en toute nature comme une prestation de service si vous voulez. En effet, la société vous "loue" la voiture pour votre usage personnel. Si vous facturiez une telle prestation à un client, vous auriez une facture soumise à un taux de T.V.A. de 21%... Pourquoi en serait-il autrement si vous êtes le dirigeant de la société ? N’oubliez pas que la société est une personne morale, à considéré comme un individu distinct.

Je ne suis pas sur que ce soit une explication tres officiel mais je pense que ca devrait vous aidez à comprendre le principe.