#1 2008-05-03 11:22:04

legarsduski

Membre

Inscription : 2008-04-28

Messages : 22

Re : Voiture de société

Quelqu'un pourrait-il m'aider pour mon tfe? J'ai quelques soucis concernant les voitures de société et aimerais donc lui poser quelques questions. Merci d'avance

f

Membre

Inscription : 2004-06-12

Messages : 2 031

Re : Voiture de société

cher fan de ski ;-)

peut-être pourriez-vous poser vos Q ici, ce qui vous permettrait de recevoir plus de réponses qu'en one shot.

legarsduski

Membre

Inscription : 2008-04-28

Messages : 22

Re : Voiture de société

Merci. je vais donc vous poser quelque question.

Pour le calcul des DNA, n'est ce pas 25% (des frais de voitures diminué de 70% de l'ATN)?
Mais l'ATN TVA comprise ou hors TVA?

Quid si le travailleur paie une partie de l'ATN: qu'advient-il du montant de la DNA à prendre en compte?

De plus, sur la fiche de salaire, où est noter le montant de l'ATN? Doit-on faire une distinction entre l'ATN pour les déplacements privés et du domicile-lieu de travail?

=> case 250 et 254 ou seulement 250?

Merci d'avance pour votre réponse. Si vous savez répondre, vous êtes un chef  :happy:

f

Membre

Inscription : 2004-06-12

Messages : 2 031

Re : Voiture de société

Pour le calcul des DNA, n'est ce pas 25% (des frais de voitures diminué de 70% de l'ATN)?
=> oui (hors carburant et intérêts s/fin. véhicules) - et sous réserve qu'à présent, le taux de DNA varie selon l'indice CO² !

Mais l'ATN TVA comprise ou hors TVA?
=> TVAC car il faut que la société reverse la TVA (qui est calculée "en-dedans") à l'Etat

Quid si le travailleur paie une partie de l'ATN: qu'advient-il du montant de la DNA à prendre en compte?
=> tjs moins 70% (car 30% sont censés correspondre au montant de carburant qui n'est pas soumis au DNA) du montant de l'ATN et ajouter 100% de la facturation HTVA (en négatif toujours) puisque si facturation,  elle passe par un compte de type g74xx vraisemblablement

De plus, sur la fiche de salaire, où est noter le montant de l'ATN? Doit-on faire une distinction entre l'ATN pour les déplacements privés et du domicile-lieu de travail?
=> l'ATN est noté en BRUT (+) et NET (-)
=> il n'y a pas d'ATN pour les déplacements domic-LT ...

legarsduski

Membre

Inscription : 2008-04-28

Messages : 22

Re : Voiture de société

Il subsiste un petit problème: sur la fiche de rémunération, 2 endroits sont possibles pour mentionner l'ATN: au point 9C en regard de la case 250 et point 12C en ragrd de la case 254.
J'ai lu que lorsque l'atn correspondait a des deplacement privés + dom lt, l'atn s'indiquait au pt 12c et donc que l'on peut beneficier de l'exonération prévue a la case 255.

Par contre si l'atn concerne uniquement des deplacements privés, il s'indique sous la rubrique 9C

Est-ce exact?