#1 2008-05-25 09:57:04

furAx

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Re : TVA cocontractant

Bonjour à tous !

Je suis étudiant en comptabilité 1ère année et, n'ayant jamais fait de comptabilité dans mes études antérieures, j'ai quelques problèmes avec certaines notions !

Notamment la notion de "cocontractant". Je ne comprends pas ce que cela veut dire, à quels moments cela doit être utilisé, ce que cela implique au niveau de l'imputation et de l'écriture dans les journaux !

Merci de m'aider, les examens sont tout bientôt !

Jojo

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Re : TVA cocontractant

Etes-vous certain d'avoir suivi le cours ?

Impensable de vous donner tout le cours !

Cocontractant ? Il faut nécessairement deux assujettis. Cela permet ou oblige, dans certaines conditions, de ne pas facturer la tva.

Par contre, en comptabilité (Acheteur), il faut régulariser.
Habituellement, c'est une opération neutre. Ce qui est dû est égal à ce qu'on peut récupérer.

gvbienst

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Re : TVA cocontractant

Bonjour,

La TVA cocontractant est une disposition TVA servant à faciliter le paiement de la Taxe.

En effet, sans rentrer dans les détails, le principe de base de la TVA est le suivant:

Le fournisseur (assujetti à la TVA) doit percevoir la taxe (TVA) auprès de ses clients et la reverser à l'état.

400 Client ------ 121,00
à 70 CA --------------- 100,00
à 451 TVA à payer ---- 21,00

Cette écriture de vente reconnait la dette envers l'administration TVA pour 21,00

De son coté, le client, si il est lui aussi assujetti, peut récupérer cette TVA. C'est pourquoi en imputant sa facture d'achat, il reconnait une créance sur l'administration TVA.

60 achat (par ex.) ----- 100,00
411 TVA à récupérer --   21,00
à 440 Fournisseurs ----------- 121,00

Dans certains cas de figure, le fournisseur n'est pas tenu de percevoir la TVA et ne doit donc pas la reverser à l'état. Suivez le lien suivant: http://www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=v:/sites/FisconetFraAdo.2/&versie=04&type=btw2008!INH&  (à partir de l'art. 50)

C'est le client qui devra "payer" et "déduire" cette TVA via la même déclaration. L'écriture d'achat sera alors:
60 achat (par ex.) ----- 100,00
411 TVA à récupérer --   21,00
à 440 Fournisseurs ----------- 100,00
à 451 TVA à payer ------------  21,00

D'un point de vue pratique, cette situation se rencontre (liste non exhaustive) lorsque :
- il s'agit d'un achat (biens ou services) relatif à la construction.
- lorsque le fournisseur est identifié à la TVA mais n'a pas d'établissement en Belgique
- autres

Cordialement

ps: je vous suggère de garder le lien suivant : www.fisconet.be
Ce lien vous fournira une source d'information pour la grosse majorité des matières abordées dans vos cours. (compta, droit, tva, etc)