#1 2008-06-23 11:06:13

faztrooper

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

Bonjour,

J'aimerais savoir si on peux payer la taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités, en deux fois par exemple. ou plus car je n'ai pas envie de faire un trou dans mon budget pour une auto.

merci !

Jojo

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

Non sauf à admettre que vous ne pourrez pas rouler aussi longtemps que cette taxe n'aura pas été payée ...

En outre, il faut trouver un receveur (Le vôtre !)  qui admettra votre raisonnement ....

michaeld

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

En principe, vous recevez une demande de paiement ... pas un avertissement-extrait-de rôle.

Ce n'est qu'après +- 2 mois, si vous n'avez pas réagi à cette demande que le SPF vous envoie un AVER en bonne et due forme.

Donc, si vous payez la moitié immédiatement et le solde dans 1 mois, je ne pense pas que vous aurez des problèmes.

MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

faztrooper

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

Ok merci pour vos réponses.

Non pas que j'ai pas les moyens de payer, mais c'est juste le fait que je trouve la taxe de mise ne circulation un peu exagérée ici en belgique, ma voiture fait 10cv ( entre 71 et 85kw ) et je dois payer la taxe équivalente à 11cv, parce que mon auto fait 96kw...alors qu'elle fait d'un autre coté 10cv, au lieu de payer 495€ je devrais en toute logique payer 125€

Moi je comptais la payer en 4 fois 150€

maintenant si je ne peux pas, tant pis, je la payerais en une fois.

Taz

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

petite astuce...

vous payez ce que vous pouvez (mais attention en cas de nouvelle immatriculation au moins la TMC + quelque chose).
Vous payez sur le compte figurant sur l'invitation à payer provenant des contributions autos (si mes lointains souvenirs sont bons => 679-2002310-36).

Paiement à effectuer avant la date limite figurant sur l'invitation à payer (j'insiste avant la date extrême). Après cette date ne surtout rien faire. J'insiste

Si vous agissez de la sorte vous recevrez un enrôlement via la recette locale environ 3 mois plus tard, dans lequel figurera votre premier paiement.
D'ici là vous aurez mis de côté et vous soldez votre taxe sur le numéro de compte de la recette (plus celui des contributions autos)
Je confirme qu'un receveur n'accordera que très rarement des facilités de paiement pour une TC

Jojo

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

Excellente idée de dérégulation fiscale ... mais habituellement la TMC est substantiellement plus importante que la régularisation de la TC !

En d'autres termes, payer un acompte de 80 % ou davantage ne procéderait que d'un jeu procédurier.

Taz

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

100 % d'accord pour la 1ère année lorsque la TMC est due et qu'elle est conséquente

faztrooper

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

Si j'ai bien compris votre astuce, je peux procéder comme suit :

TMC avec taxe de roulage : 614€

je peux payer par exemple 250 €, ensuite j'attends sans rien faire ?

Devrais je payer le reste 3 mois après ou bien vais je avoir une amende pour ne pas avoir tout versé d'un coup ?

Jojo

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Re : Taxe de mise en circulation en plusieurs mensualités

Non !

Vous devez payer la TMC + un petit morceau de la tc.