créances douteuses

Tibart · 2004-08-05 11:36:41

Salut,

Je viens de terminer mon graduat en comptabilité, et je recherche des informations concernant les écritures comptables concernant les créances douteuses. Pourriez-vous éclairé ma lanterne en me rappelant (ou m'indiquer un site) les écritures comptable.

D'avance merci

lillystrong · 2004-08-05 12:02:34

407
à 400

ensuite

6340
à 409

lillystrong · 2004-08-05 12:04:04

tu fais le 407 lorsce que tu supposes que la totalité ou une partie de la créance sera irrécupérable (application de %)

et tu fais la réduction de valeur une fois que tu en as la certitude (preuve à l'appui)

lillystrong · 2004-08-05 12:06:05

oups, j'oubliais, il faut aussi dans ce cas régulariser la tva. Logique tu as payé de la tva alors que tu ne toucheras jamais la valeur ajoutée (possibilité là encore d'appliquer un%)
via un 4111 (sous réserve de confirmation d'un pro de la tva)

f · 2004-08-05 12:15:37

récupération TVA s/créance IRRECOUVRABLE (pas seulement "douteuse"):
l'ex typique est la faillite du débiteur -> SI réception d'une attestation du curateur selon laquelle la créance est DEFINITIVEMENT irrecouvrable, la TVA est récupérable via la case 62 de la déclaration TVA.

F_Bonfond · 2004-08-05 12:30:32

On brûle des étapes là.
1) le client devient douteux facure 1000 + TVA 21% :
407 1210
à 400 1210

2) selon les informations reçus, on peut récupérer 50 %
6340 500
à 409 500

3) a)attestation du curateur perte effective de 50 %

409 500
41163 TVA à récup régul 105
550 605
à 407 1210

b) attestation perte effective 40%

409 500
41163 84
550 726
à 6341 reprise RV 100
407 1210

c) attestation perte 60%

409 500
41163 126
550 484
642 100

à 407 1210

f · 2004-08-05 12:31:39

le 550 ? pq ?

F_Bonfond · 2004-08-05 12:36:54

f
pcq si l'on récupère une partie de la créance en général la somme est versée en banque non ??

Bien entendu on pourrait passer son temps à comptabiliser une créance sur la curatelle qui seraint ensuite apurée lorsque le curateur effectue le paiement mais pffff simplifions nous l'existence.

f · 2004-08-05 12:48:32

ok F_Bonfond, pas capté que remboursement. J'avais lu seulement que info du curateur sur x% à récupérer.

Effectivement, simplifions simplifions, venant d'un puriste, cela rassure ;-)

pulsar · 2004-08-05 17:47:51

Tout cela est exact.

Au niveau de la TVA, pas de récupération sans attestation du curateur...et cela peut prendre des années....

Vous pouvez aussi, si vous êtes absolument certains de ne rien récupérer de ce qui vous est dû, établir une Note de crédit !

cela vous permettra de récupérer directement la tva, et de diminuer directement votre base imposable.

Attention : en établissant cette note de crédit (à envoyer également au curateurbien entendu...) vous renoncez de façon définitive à votre créance, puisque cette dernière sera annulée par la note de crédit !

Un dernier conseil : si suite à cette note de crédit vous avez un crédit d'impôt TVA, ne demander pas la restitution et reportez le solde à la déclaration suivante..;cela vous évitera de subir éventuellement un contrôle préalable.... (vous êtes dans votre droit, mais cette demande de restitution attirera l'attention....);)
(Source : Cour appel de Gand, arrêt du 20/11/2001)

gorky · 2004-08-05 21:40:49

Re Pulsar,

Quant il y a récupération TVA pour des grosses sommes, le contrôle est quasiment sytématique, je l'ai vécu.
La raison est très simple : L'état veut savoir si la récupération TVA est justifiée simplement. Il ne s'agit pas de harcelement.
Mais tu as raison avec les administrations tant que l'on est dans la masse, incolore et inodore, les contrôles sont moins fréquent...

A+
Gorky

pulsar · 2004-08-05 23:37:04

slt Gorky,

je sais, je viens de m'en farçir un de contrôle tav suite à une demande remboursement du solde tva.....

cela dit, ca ne change rien à la pertinence du principe de la note de crédit, même si la tva n'appréciera pas (normal : tu récupères la tva, mais ton client failli ne la reversera pas...donc la tva y perd...)