Déduction TVA , nom ou pas nom ?

Caserach · 2008-10-20 20:05:59

Bonsoir, je viens sur ce forum en désespoir de cause.
Je reçois un mail de mon comptable aujourd'hui afin de m'indiquer le montant de tva a payer pour le dernier trimestre.
Dans ce mail elle stipule que certains documents ne mentionne pas mon nom ( je suis en personne physique ) et qu'on ne peut deduire la tva d'une facture ou il n'y apparait pas mon nom, prénom et numéro de tva.

Or en regardant en arrière j'ai en moyenne 6500 euros par trimestre de facture ou la tva est récupérable et ou mon nom propre n'apparait pas , juste mon logo et le numéro de tva.

En gros ma question est : est ce que je peux faire quelque chose ? certaines facture date d'un an et je crois qu'elle a déduit la tva malgré tout, je risque un redressement ? je dois contacter l'administration de la tva ?

Merci d'avance

Christophe

Jojo · 2008-10-21 09:33:16

La première chose à ne pas faire est de contacter l'administration !
En effet, leur réponse - même en toute honnêteté - devra être restrictive.

Par contre, il serait bon de voir un autre comptable/fiscaliste avec les documents en mains !

Votre explication est (un peu) nébuleuse ...

Caserach · 2008-10-25 00:25:23

Bonsoir , merci pour votre réponse.
J'ai contacter un autre comptable qui m'a rassuré sur les eventuels risques liés a un contrôle, ma dénomination commerciale a bien été enregistrée au guichet d'entreprise donc plus de risques a ce niveau là.
Pour le reste je vais faire revérifier le tout par un nouveau comptable afin de vérifier si tout a bien été fait dans les règles de l'art.
Merci

Christophe

michaeld · 2008-10-26 17:54:28

Bonsoir,

En fait, votre première comptable vous a bien informé d'un risque éventuel.
Je fais pareil avec tous mes clients : 'attention, telle facture n'est pas conforme'.
Ensuite, libre à vous de demander ou d'établir des documents conformes.

Perso, je trouve que la première comptable a très bien fait son boulot. Si vous la quittez pour un autre moins scrupuleux, je pense que vous faites une erreur.

MD

Caserach · 2008-10-26 21:11:36

Bonsoir

En fait elle m'a prévenu un an après en me faisant paniquer et sans explications supplémentaire.
Quand j' ai demander auprès du cabinet on m'a répondu qu'ils ne savaient pas si ils me l'avaient déja dit ou pas et qu'il ne pouvaient de toutes façon par vérifier tout les documents qu'ils recevaient.
Pour finir en me disant que de toutes façon si mes documents n'étaient pas en ordre ça n'était pas leur faute. Je pensais naivement que le fait de prendre un comptable me permettait de compter sur lui pour me prévenir si un ou plusieurs de mes documents n' étaient pas complets mais a priori ça ne fait pas partie de ses attributions.
J'ai trouver ça tellement énorme que je me demande sa réaction en cas de véritable problème ( contrôle qui se passe mal ou autres...).

L'autre comptable a l'air plus compétent ( a vérifier lors de la prise de contact).

Bien cordialement,

christophe

michaeld · 2008-10-30 01:21:02

Cher Christophe,

Je suis d'accord avec vous.

Votre ancienne comptable aurait dû vous avertir dès le début de votre collaboration des irrégularités constatées et pas un an après.

Il est clair aussi que vous pouvez tomber sur un bon, un très bon ou un médiocre gestionnaire de votre dossier.

MD

shottois · 2008-11-15 01:36:32

bcfjv · 2008-12-03 16:51:06

La vigilance aurait du être de mise dès le commencement de votre relation professionnelle avec votre comptable. Personnellement, je veille toujours à la conformité des factures de ma clientèle et je les informes toujours en temps opportun. Votre ancien comptable a donc amplement raison mais, à mon sens, une raison bien tardive !

Cordialement,

Vandamme Jordan

Quartes · 2008-12-03 21:26:28

Bonsoir,

Pour opposer au comptable la vérification de la conformité des factures, il faudrait que cela soit absolument prévu dans sa lettre de mission.

Sinon, ce n'est pas son job.

Cordialement.

pulsar · 2008-12-08 01:49:02

Bsr

Différente méthode de travail existe :

En général, surtout si le client "débute", le comptable est + attentif : le comptable dira à son client les mentions qui doivent obligatoirement être mentionnée sur ses factures par exemple. Il s'assurera lors de la réception des 1ère facture de son client, que celui-ci à bien repris toutes les mentions obligatoires sur les factures de ventes, qu'il a bien communiqué à ses fournisseurs son n° tva, et que ce dernier est bien repris sur les factures d'achat, etc....

Il est vrai que régair arès plus d'un an me paraît tardif.

Elle aurait pu (dû) être plus attentive, sachant que vous étiez un indépendant débutant.

Je vous déconseille fortement, moi aussi, de contacter l'administration ! vous pourriez éventuellement réimprimer vos factures de ventes, après avoir corrigé l'oubli évidemement.