#1 2009-07-31 14:15:29

SEW

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Re : conservation des documents

Les délais varient suivant le droit , fiscal, tva, comptable, des sociétés etc..ça c'est clair. Par contre j'ai un soucis pour le type de documents à conserver.
Des bons de commandes , bons d'expédition, accusé de réception , bons de réception..quel est le délai de conservation ?

Merci

Krull

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Re : conservation des documents

Sans plus de détail (export, dédouanement, ou autre...) tout 7 ans.

Vous pouvez brûler tout ce qui est daté 2001. ;-) et tout 2002 dès 1er janvier 2010.

Et pour ma part, je conserve toutes les factures/documents d'investissement.

:-)

Je signale aussi que le fisc accepte désormais les archives PDF (format devenu Iso) à condition qu'elles n'aient plus été modifiées (avec un système de clé numérique, voir la firme eID à Wavre qui fait cela). Ce qui signifie que les documents originaux peuvent être détruits dans ce contexte puisque, sous certaines conditions, le document numérique fait foi désormais.

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:bj: Indépendant since 1987. Toujours pas achevé par les Taxes. Créatif mais pas infaillible.

Jojo

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Re : conservation des documents

Je suis de la vieille école : je ne détruis rien du tout !

Je certifie ce qui suit :

lorsque j'ai débuté dans la carrière, mon maître a décidé de détruire les archives de guerre. Nous avons naturellement commencé à la lettre "A". Lorsque nous sommes arrivés à la lettre "c", un client "A" a eu un impérieux besoin d'un document ... Il était brîlé ...
Nous n'avons jamais plus utilisé la tour achetée pour désarchiver !

michaeld

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Re : conservation des documents

Perso, je suis assez d'accord avec Jojo.

D'abord, brûler les docs, c'est pas bon pour la planète.

Etant donné que je n'ai pas de hangar destiné à stocker les documents des clients, je les leur remet régulièrement.

Je leur demande de les garder à disposition 7 ans.
Etant entendu que j'ai une copie à mon bureau des factures d'investissement, des contrats, actes, emprunts,...

Anecdote perso : il y a peu de temps, j'ai retrouvé les docs comptables de mon papa.  Factures écrites à la main avec une belle écriture et validées par des timbres.
En + de la valeur sentimentale, c'est un fantastique témoignage de l'évolution de l'économie et de la société.  En moins de 50 ans, on est passé des timbres aux déclarations immatérielles.

MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.