#1 2012-11-22 13:31:41

Frans

Membre

Inscription : 2004-01-31

Messages : 84

Re : ATN voiture de société - plaque radiée

bonjour,

Y a-t'il lieu de calculer un avantage en nature sur un véhicule investi en société mais dont la plaque a été radiée?  Le véhicule ne sera pas revendu mais laissé tel quel dans la société et plus aucun frais ni amortissement ne sera comptabilisé.

alors ATN ou pas? Sachant que le gérant dispose d'un autre véhicule de société sur lequel il y a bien un ATN.

Jojo

Membre

Lieu : Brabant wallon

Inscription : 2004-01-16

Messages : 11 103

Re : ATN voiture de société - plaque radiée

ce sera "non"