Warning: A non-numeric value encountered in /home/comptable/forum/lang/Dutch/common.php on line 90
tva sur facture pour un colloque (Pagina 1) / TVA / Comptable.be - Forums
FINASSET 3.3.0.0

#1 2004-08-23 14:25:51

C. L.
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-08-23
Posts: 8

Re: tva sur facture pour un colloque

Bonjour,
Nous sommes une asbl Belge, qui ne fait que des services (analyses en chimie) .
Nous organissons un colloque de 2 jours à Bruxelles - le problème concerne les factures pour les clients qui viennent a ce colloque, de très loin comme : la Suisse, le Japon, le Maroc ....voici ma question...la tva est pour qui ? dois-je facturer avec 21% si non, faut-il inscrire une phrase type sur la facture.
Un super grand merci pour vos réponses

Chantal

Offline

#2 2004-08-23 14:47:14

SUPER NANA
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-03-16
Posts: 505

Re: tva sur facture pour un colloque

Je ne suis pas certaine de ma réponse.

Si c'est considéré comme une prestation de service, la TVA est due dans le pays dans lequel est fourni le service => ici ce serait TVA belge, 21%.

Si vous me posez cette question, c'est que vous êtes bien assujettis à la TVA.

Offline

#3 2004-08-23 14:54:11

C. L.
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-08-23
Posts: 8

Re: tva sur facture pour un colloque

oui, nous sommes bien assujettis à la TVA, mais avec une récup de 100%

Offline

#4 2004-08-23 15:01:16

Kikou
Gebruikers
Van: Namur
Geregistreerd: 2004-06-22
Posts: 115

Re: tva sur facture pour un colloque

Poiur moi, cela concerne une activité scientifique ou d'enseignement ou similaire, donc en accord avec l'art 21 §3 4°: la prestation de services a lieu a l'endroit où elle est matériellement exécutée.

Ici en Belgique, donc TVA belge.

Offline

#5 2004-08-23 15:04:42

lillystrong
Gebruikers
Van: Bruxelles + Charleroi
Geregistreerd: 2004-04-23
Posts: 127

Re: tva sur facture pour un colloque

j'approuve l'idée c'est le lieu de prestation qui compte = tva belge

Offline

#6 2004-08-23 15:16:39

C. L.
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-08-23
Posts: 8

Re: tva sur facture pour un colloque

si je comprend bien, je leur facture la tva belge même pour la Suisse ou le Japon (ils sont nouveaux clients dans ma compta ! et ne sont pas dans EU )
j'avoue que je suis un peu perdue ....

Offline

#7 2004-08-23 15:19:42

lillystrong
Gebruikers
Van: Bruxelles + Charleroi
Geregistreerd: 2004-04-23
Posts: 127

Re: tva sur facture pour un colloque

ce n'est pas une livraison, c'est une prestation de service, donc pour moi c'est tva belge.

Quand tu vas au restaurant au japon , il te font une souche spéciale hors tva???? non, donc même chose

Maintenant ca demande peut être confirmation d'un spécialiste de la tva

Offline

#8 2004-08-23 15:24:12

C. L.
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-08-23
Posts: 8

Re: tva sur facture pour un colloque

dans le sens contraire, nous qui allons à l'étranger assister aux colloques, j'ai déjà eu les deux cas  - 1 - avec leur tva du pays
-2- sans la tva de leur pays

Offline

#9 2004-08-23 15:27:50

lillystrong
Gebruikers
Van: Bruxelles + Charleroi
Geregistreerd: 2004-04-23
Posts: 127

Re: tva sur facture pour un colloque

alors là! j'en perd mon latin (que j'ai jamais eu)

serait il possible de détailler les raisons qui font que dans un cas il y a de la tva et dans l'autre pas?? ca m'intéresse

Offline

#10 2004-08-23 15:34:40

Kikou
Gebruikers
Van: Namur
Geregistreerd: 2004-06-22
Posts: 115

Re: tva sur facture pour un colloque

Sans TVA? Peut-être s'agissait-il de personnes non-assujetties?

Offline

#11 2004-08-23 15:40:50

Savami
Gebruikers
Van: CINEY
Geregistreerd: 2004-08-05
Posts: 163

Re: tva sur facture pour un colloque

Il n'y a pas de doute TVA Belge due.

Maintenant pour le cas contraire cela semble étonnant. Je pense qu'il ne faut pas chercher à comprendre car la TVA européenne est assez complexe que pour cherche des exemples (légaux ou non) en Asie. A moins que parmi nous se trouverai un spécialiste en TVA Asiatique ...#lol#

Offline

#12 2004-08-23 15:46:21

C. L.
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-08-23
Posts: 8

Re: tva sur facture pour un colloque

j'ai un peu de tout !
enseignement , des assujettis et des non-assujettis, je pense que souvent ils font  "comme bon leur semble". Et tout dépend du pays aussi !

Offline

#13 2004-08-23 16:12:53

SD
Gebruikers
Van: BRUXELLES
Geregistreerd: 2004-03-14
Posts: 1,000
Website

Re: tva sur facture pour un colloque

Comme le dit Super Nana plus loin si le colloque est organisé pour exposer des analyses en chimie--Alors prestations de service--->  tva belge.


Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

Offline

#14 2004-08-23 16:15:51

ZUT
Gebruikers
Van: Région très chouette
Geregistreerd: 2004-01-20
Posts: 571

Re: tva sur facture pour un colloque

Pour moi, prestation de services en Belgique = TVA belge!


Le temps n'est jamais perdu s'il est donné aux autres.

Offline

#15 2004-08-23 19:01:43

F_Bonfond
Gebruikers
Van: Wiltz (Luxembourg)
Geregistreerd: 2004-06-06
Posts: 1,866

Re: tva sur facture pour un colloque

Tout à fait d'accord avec mes confrères, même si je relève une erreur, j'ai lu une réflèxion à propos d'un établissement d'enseignement et/ou scientifique.

Cela n'a rien à voir dans notre cas attendu qu'il s'agit de prestations effectuées par un hotel.

Le lieu de prestation de service étant la Belgique, la TVA trouve à s'appliquer. Je sais que certains pays non UE n'appliquent pas la TVA pour les non résidents, mais l'UE n'a pas encore adopté une telle politique commerciale vis-à-vis de l'étranger.


La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.

Offline

#16 2004-08-23 19:52:45

Kikou
Gebruikers
Van: Namur
Geregistreerd: 2004-06-22
Posts: 115

Re: tva sur facture pour un colloque

Je crois que C.L. parlait de la prestation de services concernant les analyses, pas des frais d'hôtel, F_Bonfond

Offline


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#17 2004-08-24 00:05:45

gorky
Gebruikers
Van: Bruxelles
Geregistreerd: 2004-05-25
Posts: 329

Re: tva sur facture pour un colloque


Mes respects à tous

Gorky

Offline

#18 2004-08-24 00:25:35

Kikou
Gebruikers
Van: Namur
Geregistreerd: 2004-06-22
Posts: 115

Re: tva sur facture pour un colloque

Apparemment Gorky tu as le même raisonnement que moi.
Juste une précision: Stockholm, c'est la TVA suédoise big_smile tongue

Offline

#19 2004-08-24 01:15:11

gorky
Gebruikers
Van: Bruxelles
Geregistreerd: 2004-05-25
Posts: 329

Re: tva sur facture pour un colloque

Kikou

Tu as raison, moa géographie est nulle. j'aurais du m'en souvenir puisqu'il facturais en Couronne suédoise et pas en EURO.

Sorry à tous
Merci kikou

Bien à vous

Gorky


Mes respects à tous

Gorky

Offline


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#20 2004-08-24 08:40:04

lillystrong
Gebruikers
Van: Bruxelles + Charleroi
Geregistreerd: 2004-04-23
Posts: 127

Re: tva sur facture pour un colloque

Offline

#21 2004-08-24 13:45:43

gorky
Gebruikers
Van: Bruxelles
Geregistreerd: 2004-05-25
Posts: 329

Re: tva sur facture pour un colloque

Lillystrong

Comme disait le prof - et quelqu'un d'autres sur un post - c'est pour voir si vous suivez bien .

Bon, ben désolé il était tard hier soir, je confirme:
Le Danemark ne fait pas encore partie de la Zone EURO.
Pour mémoire Zone EURO =
Belgique, la France, l'Allemagne, l'Espagne, la Filande, L'Autriche, l'Italie, l'Irlande, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Portugual et la Grèce.

Désolé pour mes nombreuses bétises dans ce post d'hier.
Je ferai trèsnattention la prochaine fois.

A+
Gorky


Mes respects à tous

Gorky

Offline

Forum footer

Powered by FluxBB