Personnellement, je ne les déclarerais pas à la douane (80 x 0.75 = 60 litres)

Ce n'est pas la mer (de vin) à boire ... Evidemment non-déclaré = non repris en compta et donc non  déduit ...

Faut pas TOUT vouloir ... Le beurre, l'argent du beurre ....

Amicalement

Avant tout, le client doit aller à la recette des Accises compétente pour son domicile ou siège social avec une copie de la facture (à obtenir par fax ou email) et cautionner la TVA et l'accise en jeux et reçoit en échange un certificat de cautionnement Bénélux3.

Attention à ne pas perdre ce B3 car il est nécessaire pour obtenir le remboursement de la caution.

Le fournisseur français doit lui facturer hors taxes et émettre un DAA ou DAS (document administratif d'accompagnement ou document d'accompagnement simplifié).
Lorsqu'il revient avec la marchandise, le client se présente à nouveau à la recette des Accises avec la facture définitive, le DAA ou DAS et le certificat de cautionnement Bénélux3, la recette des accises émet alors un document de mise en consommation ACC4 et procéde à la mise en recette définitive des droits et taxes cautionnés.

Il est très important de conserver le document ACC4 avec la facture dans la comptabilité car celui-ci est la seule preuve du paiement des sommes en jeux.

La procédure décrite de passer par un agence en douane n'a aucun sens, l'agent qui a parlé de cela doit avoir bien besoin de cours de remise à niveau.

Tu as raison pour ce qui est des amendes, elles sont salées en la matière et peuvent se cumuler avec la saisie de la marchandise voire du véhicule servant au transport !!!

Inutile donc de chercher 12h00 à 14h00  ! Et si votre client est pointilleux, envoyez-le faire les formalités lui-même ... ce n'est pas le rôle d'un (expert) comptable !

AMICALEMENT #beer#  #beer#

Surtout cher F_Bonfond , que si on ajoute les honoraires du confrère pour cette intervention ... le jeu n'en vaut vraiment pas la chandelle !

Amicalement

Excellente Comptabalou

Oui certes mais ce client est sympa, je l'apprécie beaucoup, il met de plus un point d'honneur à payer mes notes d'honoraires immédiatement. En clair, il est dans la même banque que moi, je lui envoie mes notes par e-mail, si il est chez lui, 10 min après l'envoi de ma note, l'argent est sur mon compte, c'est assez extraordinaire

Merci de nous tenir au courant concernant la proposition du dernier post...