Votre avis - rachat projet

nobilis · 2006-08-13 10:46:22

Bonjour,

Ma demande est un peu spécial et général.

J'ai créé un site de vente en ligne inclus dans une SPRL. En parallèle, je possède un deuxième projet que je gère en-dehors de cette société en tant qu'indépendant.

Une importante société X voudrait me racheter ces deux projets et les placer dans une seule société dans laquelle je deviendrais salarié. En plus, je devrais gérer le commerce en ligne de la société X.

Je vais obtenir des parts dans cette nouvelle société.

Je dois maintenant faire une proposition.

Quelle solution serait la plus intéressante pour moi ? Puis-je demander un % différent sur les bénéfices de chaque projet ? Si je suis licencié de cette société, vais-je perdre tous mes projets ?...

Bref, quelle proposition feriez-vous à ma place ?

Par ailleurs, je serai intéressé de discuter (en le rémunérant ) avec un spécialiste de ce domaine (montage financier, société,...). Merci de me contacter en privé.

Quartes · 2006-08-13 15:23:32

Bonjour,

D'emblée:

la perte de tous vos projets:
- si la société X vous les achète et vous les paie cash il n'y a pas de souci.
- si elle rémunère vos apports en parts sociales/actions, vous risqueriez la perte en cas d'insolvabilité ultérieure ou faillite (due par ex. à d'autres projets).

Il est possible de concéder à X un droit de licence, par lequel vous seriez rémunéré en royalties, hors de votre contrat salarié chez eux.
Avec par ex: un montant fixe périodique, plus un montant variable selon rapport des projets et pour chacun.

En cas de licenciement (ou de faillite), les projets resteraient vous appartenir et négociables avec d'autres amateurs.

Resterait à calculer les situations et incidences fiscales selon divers paramètres.

Cordialement.

nobilis · 2006-08-13 18:26:32

Si je plaçais chaque projet dans une SPRL spécifique de laquelle je posséderais 51% des parts. Ne serait-ce pas plus sûr ?

Merci

Quartes · 2006-08-13 20:26:02

Si je comprend bien la situation: la société X utiliserait vos projets mais sans les payer (entièrement) de suite.

Ces projets sont votre propriété actuellement exclusive.
Le fait de les placer dans des sociétés à 51 % vous feraient déjà perdre 49 % de la valeur de vos projets et autant des revenus.
Donc vous auriez droit à un paiement de tant à la constitution.

Je crois que le plus clair et le plus sûr ici sont des contrats de concession car vous restez propriétaire de vos projets tout en vous assurant un revenu.
Que rien ne vous empêcherait de placer en votre SPRL U.

Cordialement.