Loi sociales indépendants complémentaires

Fred · 2007-06-05 19:49:26

Bonsoir,

Pouvez-vous me dire dans quels cas un indépendant complémentaire ne doit pas payer de cotisations sociales ?
Quid des indépendants qui reprennent une activité indépendante complémentaire en étant pensionnés ??

Merci.

Fox · 2007-06-07 00:55:31

Vaste programme... qui dépend du type d'activité, de la hauteur des revenus nets, d'une possibilité d'exonération...
Cordialement.

Fred · 2007-06-07 08:32:28

Mais existe-t-il une exonération d'office lorsqu'il s'agit d'un pensionné en activité complémenentaire ?
ou puis-je trouver les infos ??
merci

Casta · 2007-06-07 08:50:57

dans une voire deux caisses d'assurances sociales ... :wahahaha:

Eventuellement sur leur site internet :wahahaha:

COMPTABALOU · 2007-06-07 09:09:36

Fred,

Comme dit plus haut, voyez une caisse d'assurances sociales soit via le web soit directement !

Sachez qu'il existe des plafonds à ne pas dépasser pour "bénéficier" de l'exemption de cotisations trimestrielles.

Ces plafonds fluctuent en fonction du statut dans lequel le travailleur a obtenu sa pension (pension d'employé, de l'Etat, pension anticipée ou prépension).

Presque chaque cas est un cas d'espèce !

Amicalement

byebye